Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM24 20 11 Ordre du jour
Compte-Rendu - CM24 03 27 CR
Ordre du Jour - CM24 02 21 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM24 01 24 Ordre du jour
Compte-Rendu - CM24 07 03 CR
Ordre du Jour - CM190410 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil munciipal du 20032019
Ordre du Jour - CM26 03 04 Ordre du jour
Compte-Rendu - CM24 11 20 CR
Compte-Rendu - CM24 12 18 CR
Ordre du Jour - CM24 03 27 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM24 03 27 Ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
?
Ba Fercé-sur-Sarthe, le 21 mars 2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Fercé-sur-Sarthe se réunira le mercredi 27 mars 2024
à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
mu
p
w
NN
g
YŸ Délégations consenties au maire
Compte-rendu des décisions municipales
Ÿ Finances
Comptes de gestion 2023 : commune, auberge, lotissement
Comptes administratifs 2023 : commune, auberge, lotissement
Affectation des résultats 2023 : commune, auberge, lotissement
Taux d'imposition 2024
Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et
d'investissement
Durée d'amortissement — Participation Programme d'Intérêt Général
Budgets primitifs 2024 : commune, auberge, lotissement
Subventions aux associations — année 2024
10. Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire: demande de
subvention « Rénovations exemplaires » - Région Pays de la Loire
11. Appel à projet « Gagner du Terrain » - Agence Nationale du Sport
“Urbanisme
12. Déclaration d'intention d’aliéner — 6 place du Vieux Puits
YŸ”_ Béguinage de Fercé
13. Avancement du projet de béguinage - compte-rendu de la réunion du 22 mars 2024
14. Affaires diverses
Le Maire,
Dominique DHUMEAUX
Mairie
3 rue de la Mairie
72430 Fercé-sur-Sarthe
02 43 77 3287
mairie@ferce72.fr
www.fercesursarthe.fr