Conseil Municipal - CM 01 31.01.2024

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Conseil Municipal - CM 01 31.01.2024 Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Claveisolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 31.01.2024)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, 1

Procès-verbal de la REUNION du 31 JANVIER 2024

___________________________________________

Présents : M. Dominique Despras, M. Pierre Dumontet, Mme Isabelle Durand, M. Gérard Achaintre, Mme Séverine Renaud, M. Thomas Dumontet, Mme Françoise Raynaud, Mme Nicole Saint-André, M. Paul Martin, M. Sébastien Laval, Mme Déprèle Christine, Mme Gaëlle Leschiera, Mme Claudine Verdolini.

Absent excusé : M. Sébastien Polloce.

Désignation du Secrétaire de séance : Mme Nicole Saint-André.

Avant de débuter la réunion, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’avoir une pensée pour la famille de Bérangère Thomas, décédée dernièrement à la suite d’une longue maladie.

. 1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023

*DEL. 01/2024 :

Le Conseil Municipal, n’ayant pas d’observations à formuler, approuve le procès-verbal de la séance du 21 décembre dernier.

Adopté à l’unanimité.

. 2/ Point sur les projets communaux

 Construction d’une résidence intergénérationnelle :

Suite à la présentation de l’étude réalisée par Jérôme Ramage, architecte, le 23 janvier dernier, le Conseil Municipal décide de retenir la variante n°3 qui prévoit la construction de 10 logements type T1bis et d’un studio avec une pièce commune excentrée.

Le Conseil Municipal demande à ce que soient rajoutés un local de rangement, des sanitaires et une kitchenette dans la pièce commune, ainsi qu’un sas d’entrée et des sanitaires dans le studio. Des places de parking seront également prévues sous les terrasses. Le permis de construire sera déposé courant du mois de février.

Deux études de sol devront être réalisées dès que possible. Plusieurs devis ont été sollicités. Il est également décidé que l’aménagement extérieur serait fait ultérieurement. L’utilisation de bois appartenant à la commune à la Croix Rosier est envisagée. Une demande de subvention a été faite auprès de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2024. Un dossier sera également déposé auprès d’AGIRC-ARRCO pour obtenir des financements.

 Déplacement du multi-commerce :

Lors de la rencontre du 22 janvier avec les 2 architectes en charge du projet, une vue d’ensemble a été proposée :

- Construction d’un bâtiment avec le multi-commerce à l’étage et un logement modulable en sous-sol

- Déplacement de la bibliothèque et de l’agence postale au gîte

- Reconversion de l’ancien commerce en lieu de vie associatif

- Réhabilitation de la bibliothèque et de la salle du Club Le Bon Accueil en logement - Déplacement de la salle du Club à la résidence intergénérationnelle.

Une réunion publique pourrait être programmée en septembre.2

 Aménagement d’un pumptrack :

*DEL. 05/2024 :

Monsieur le Maire rappelle que l’étude et la réalisation des plans ont été confiés à Lionel Charvolin et que plusieurs entreprises ont été consultées pour la réalisation des travaux. Deux entreprises ont fait une proposition :

AZERGUES TP 44 642.00 € HT

THIVENT 30 000.00 € HT

Le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de THIVENT.

Un dossier de subvention sera déposé à la Région au titre du dispositif « Bonus Ruralité ».

Il est indiqué que cette piste pourra aussi être utilisée pour la pratique du modélisme.

 Table d’orientation au Mont Soubran :

Sébastien Laval a contacté quelques entreprises spécialisées. Les tables en lave émaillée sont onéreuses et paraissent relativement fragiles. Les tables en contreplaqué avec une couche de résine sont plus résistantes et garanties 10 ans (3 700 € pour table ronde de diamètre 1.20 m). Sébastien Laval est dans l’attente d’une proposition pour une table en métal. La pose de la table sur une butte de terre permettrait une vue à 360°. Le Conseil Municipal valide cette proposition.

Le Conseil Municipal revient sur le parcours Gnolus. L’aménagement de la piste forestière et la pose d’abeilles en fer pour les énigmes sont à la charge de la commune et doivent être faits pour le printemps. Monsieur le Maire salue l’implication des personnes extérieures au conseil municipal dans ce projet.

3/ Réfection du chemin de Vergoin

*DEL. 04/2024 :

Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition d’AZERGUES TP d’un montant de 11 828.50 € HT pour les travaux de réfection de l’Impasse de la Maison Rose jusqu’à l’entrée du lotissement. Les travaux seront coordonnés avec ceux de l’Impasse des Douglas qui seront réalisés par l’entreprise JOMARD. Le Conseil Municipal réfléchit à refaire aussi la partie au-dessus de l’entrée du lotissement compte tenu que 2 habitations ont aménagé leur accès sur cette voie. Les travaux pourraient être réalisés en même temps que le futur lotissement.

Adopté à l’unanimité.

. 4/ Révision de la carte communale

Suite à l’accord de principe du Sous-Préfet pour l’implantation du futur lotissement, Monsieur le Maire a contacté le bureau d’études Aua pour relancer la procédure.

. 5/ Attribution d’un logement dans le bâtiment « Les Fougères »

Une seule candidature a été déposée en mairie. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite compte tenu de l’absence de garant.3

. 6/ Finances

*DEL. 02/2024 : Vote d’une subvention au Sou des Ecoles

Le Conseil Municipal vote une subvention de 2 400 € au Sou des Ecoles pour l’organisation d’un voyage de 3 jours en Ardèche.

Adopté à l’unanimité.

*DEL. 03/2024 : Vote d’une subvention au Soubran

Monsieur le Maire rappelle que le Soubran fêtera ses 40 ans cette année. Afin d’aider l’association à financer les festivités, le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention de 1 500 € au Soubran.

Adopté par 12 voix pour – Thomas Dumontet n’ayant pas pris part au vote

*Résultats provisoires 2023

. 7/ Organisation de la course Rhône Orientation en novembre 2024

L’édition 2024 de la course Rhône orientation se déroulera à Claveisolles le dimanche 24 novembre et les

organisateurs sollicite le prêt des salles communales. Considérant que cet événement permettra de faire

connaître la commune, va attirer beaucoup de monde et proposera des actions avec les écoles, le Conseil

Municipal valide la mise à disposition gratuite des salles.

. 8/ Passage de la course de motos Lendurovert

Cette course traversera la commune le 16 mars prochain.

. 9/ Point sur les Clés du Soleil

La vente de tous les biens sécurise à court terme la situation financière de l’association. Le Département étudie la reconversion de l’internat en internat public qui serait géré par un syndicat mixte. Cette hypothèse aurait l’avantage de garantir l’obtention des subventions, de réduire fortement le coût de l’internat pour les familles et donc d’augmenter les effectifs. En revanche, cela entrainerait la fermeture du collège. L’impact sur l’activité Restauration n’a pas encore été étudié.

Dépenses

2023

Recettes

2023

Résultat 2023 Report du

résultat 2022

Résultat de

clôture 2023

Investissement 288 060.34 € 574 029.96 € 285 969.62 € 153 215.67 € 439 185.29 €

Fonctionnement 324 571.67 € 532 692.21 € 208 120.54 € 0.00 € 208 120.54 €

494 090.16 € 153 215.67 € 647 305.83 €4

. 10/ Blason sculpté par M. Goyard

Monsieur le Maire rappelle que M. Goyard a sculpté le blason de la commune dans de la pierre dorée et que celui-ci avait été exposé lors de la cérémonie des vœux 2023. M. Goyard ayant à présent terminé le mode de fixation, le Conseil Municipal décide que le blason sera fixé dans le hall de la mairie (dans la cage d’escalier qui monte au secrétariat de mairie).

. 11/ Questions diverses

 Urbanisme :

Le Conseil Municipal prend connaissance de l’état d’avancement des demandes d’urbanisme depuis la dernière séance :

PC et DP accordés

PC 069 060 23 00006 Mme CLOUZEAU – MAYOR

Maryline - La Croix Méplier

Aménagement d’une dépendance en habitation

DP 069 060 00020 M. ALVES Dinis

1885 Route de la Croix Rosier

Rénovation de toiture (isolation comprise) et

pose de velux

PC et DP en cours d’instruction

PC 069 060 23 00005 GAEC de la Combe Certain

M. DEPRELE Serge

Construction d’un hangar agricole à structure

métallique de 763.93 m²

PC 069 060 23 00007 GARDETTE Robert

225 Impasse de Crouzet

Extension attenante d’une habitation pour une

surface de plancher de 20.50 m²

DP 069 060 23 00021 TOTEM France Création d’un pylône de 24m. Trois antennes et module radio. Clôture de 2m couleur verte

DP 069 060 24 00001 M. JABOULAY Jean-Matthieu Ajout de deux velux dans la partie Nord des toits

DP 069 060 24 00002 M. ETIENNE Alex Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture d’une surface de 15 m²

 Pigeons : le problème des pigeons dans le centre du village n’est toujours pas solutionné malgré la pose des pics et les opérations de tir.

 Projet d’hébergements insolites : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet d’hébergements insolites (Tiny houses et roulottes) porté par Mme Marin à la recherche d’un lieu d’implantation.

 Bois du couvent : Gérard Achaintre informe que l’entreprise PAGE a commencé le broyage. Un rendez-vous est prévu demain sur site pour décider ce qu’il convient de replanter.

 Paul Martin signale que les tablettes du local technique ont besoin d’être repeintes.

 Clocher de l’église : Paul Martin fait également part au Conseil Municipal de la demande de M. Bajard Marcel d’acheter l’ancien mécanisme du clocher, de la nécessité de balayer les escaliers et de remplacer la porte.

 Jardin de l’Auberge des Douglas : Paul Martin informe que Denise Chouzy souhaite vendre son jardin à la commune. Le Conseil Municipal n’est pas opposé à cette acquisition et sollicite une demande écrite de Mme Chouzy qui précisera le prix de vente.5

 HVA CULTURE : Françoise Raynaud rappelle qu’un spectacle est prévu à la salle des fêtes le samedi 10 février à 17h30. Le podium devra être monté le vendredi.

 SEHVA : Aucun travaux n’est prévu cette année. L’entreprise Stracchi n’a toujours pas rebouché les trous à La Corcelle.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Nicole Saint-André Dominique DESPRAS