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Convocation - Convocation ODJ CM 25 06 24
Convocation - Convocation ODJ 13 12 22 OK
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ 13 12 22 OK)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Environnement,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 décembre 2022
- Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Analyse des besoins sociaux du CCAS de
Châteauneuf-les-Martigues
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
2 Définition de l'intérêt métropolitain pour la voirie et les
espaces publics
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
3 Approbation de l'avenant n°4 à la convention de
gestion au titre de l'éclairage public de la commune
de Châteauneuf-Les-Martigues
COMMANDE PUBLIQUE
4 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l'eau et de l'assainissement pour l'année
2021
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
5 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés pour l'année 2021.
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
6 Marché des transports scolaires COMMANDE PUBLIQUE
7 Autorisation donnée au Maire pour déposer une
demande de permis de construire dans le cadre de la
réalisation d'un poste de secours sur la plage du Jaï
à Châteauneuf-les-Martigues
URBANISME
8 Participation pour voirie et réseau (P.V.R) -
Délibération spécifique, relative aux travaux
d'extension du réseau ENEDIS pour le raccordement
du projet immobilier de la Société Française des
Habitations Economiques situé avenue du Général
De Gaule
URBANISME
9 Désaffectation et déclassement de la parcelle
communale cadastrée section BY 75
URBANISME
10 Désaffectation et déclassement d'une partie des
parcelles cadastrées section BW 25 et BW 28
URBANISME
11 Désaffectation et déclassement de la parcelle
communale cadastrée section BS 24
URBANISME
12 Modification du règlement intérieur des jardins
partagés municipaux
DOMAINE ET PATRIMOINE
13 Etat du personnel permanent au 1er janvier 2023 FONCTION PUBLIQUE
14 Contrat d'assurance des risques statutaires FONCTION PUBLIQUE
15 Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur
Général des Services pour 2023
FONCTION PUBLIQUE 16 Recensement de la population 2023 - Recrutement et
rémunération des agents recenseurs
FONCTION PUBLIQUE
17 Décision Modificative N°2 FINANCES LOCALES
18 Autorisation de l'ouverture anticipée de crédits
d'investissement pour l'exercice 2023 avant le vote
du budget primitif 2023
FINANCES LOCALES
19 Versement d'acomptes sur les subventions de
fonctionnement aux associations, à valoir sur les
crédits de l'exercice 2023
FINANCES LOCALES
20 Subventions de fonctionnement complémentaires
pour les associations et subvention de
fonctionnement au CCAS pour 2022
FINANCES LOCALES
21 Subvention exceptionnelle pour les 30 ans de
l'association Relais Jeunes
FINANCES LOCALES
22 Convention-cadre de partenariat avec le Nautic Club
Médeen pour la réalisation d'une mission d'intérêt
Général
FINANCES LOCALES
23 Avenant à la convention-cadre de partenariat avec le
centre socioculturel Maison Pour Tous de la Mède
pour la réalisation d'une mission d'intérêt général
FINANCES LOCALES
24 Tarifs des services publics et occupation du domaine
public 2023
FINANCES LOCALES
25 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône pour les
travaux de proximité 2023
FINANCES LOCALES
26 Convention de partenariat - Pass Culture DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
27 Convention de prêt d'objets - Museum d'histoire
naturelle d'Aix en Provence
AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Communication au Conseil Municipal des décisions
prises dans le cadre des délégations accordées au
Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
Institutions et Vie Publiques
Questions écrites de l’opposition Institutions et Vie Publiques
Remerciements Institutions et Vie Publiques