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Convocation - Convocation ODJ 13 12 22 OK
Ordre du Jour - ODJ 28 06 22
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 08 04 25
Convocation - Convocation ODJ CM 27 06 23 1
Compte-Rendu - CR du 29 09 15
Ordre du Jour - ODJ 29 03 22
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 03 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Banque,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 mars 2022
- Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Acquisition d’une propriété bâti, implantée sur la
parcelle cadastrée AA 18 sise au lieu-dit « 18 Plage
du Jaï »
DOMAINE ET PATRIMOINE
2 Vente à Madame Françoise PERRET de la parcelle
AT 92, sise au lieu-dit «261 Chemin des Bécasses »
DOMAINE ET PATRIMOINE
3 Vente à la SCI NOMAHE des parcelles AP 50 et AP
51, sise au lieu-dit « Quartier Les Bauds »
DOMAINE ET PATRIMOINE
4 Création d'un Comité Social Territorial Commun pour
la Ville et le CCAS de Châteauneuf-les-Martigues et
dispositions annexes
FONCTION PUBLIQUE
5 Recrutement d'agents non permanents pour les
besoins saisonniers pour l'année 2022
FONCTION PUBLIQUE
6 Aide d'urgence pour les populations victimes - Action
Ukraine
FINANCES LOCALES
7 Avis sur le compte de gestion 2021 dressé par le
receveur municipal Budget Général
FINANCES LOCALES
8 Avis sur le compte de gestion 2021 dressé par le
receveur municipal Budget Annexe des Pompes
Funèbres
FINANCES LOCALES
9 Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget
Principal et du Budget Annexe
FINANCES LOCALES
10 Affectation du résultat de fonctionnement du Budget
des Pompes Funèbres de l'exercice 2021
FINANCES LOCALES
11 Approbation du budget primitif pour l'exercice 2022
(Budget principal et budget annexe)
FINANCES LOCALES
12 Convention de partenariat et subventions supérieures
à 23 000 € avec diverses associations pour la
réalisation d'une mission d'intérêt général
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
13 Adoption des taux d'imposition des taxes foncières
locales pour l'exercice 2022
FINANCES LOCALES
14 Tarifs des services publics et occupation du domaine
public 2022
FINANCES LOCALES
15 Admissions en non valeur 2022 FINANCES LOCALES
16 Modalité des durées d'amortissements des
immobilisations corporelles et incorporelles
FINANCES LOCALES
17 Régularisation de l'amortissement de la machine à FINANCES LOCALES sable
18 La Garantie de la commune pour un prêt PLUS,
PLUS FONCIER, PLAI, PLAI Foncier de 1 752 834 €
contracté par le groupe VILOGIA auprès de la caisse
des dépôts et consignation avec contrat de prêt en
annexe.
FINANCES LOCALES
19 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône pour la
conservation, la restauration et la consultation des
fonds d'archives.
FINANCES LOCALES
20 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône pour la mise
en œuvre du Plan Climat-Air-Energie-Territorial
FINANCES LOCALES
21 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
au titre du dispositif régional "Arbres en Ville" pour
l'opération spécifique concernant le remplacement
d'arbres d'ombrage et d'ornement et amélioration de
la qualité de vie et le bien-être de ses habitants
FINANCES LOCALES
22 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
au titre du dispositif régional « REGION SUD, LA
REGION SURE » pour l'opération Acquisition de
matériel spécifiques pour l'amélioration de la sécurité
des habitants.
FINANCES LOCALES
23 Tarification de la classe de neige report 2022 FINANCES LOCALES
24 Tarification des stages campus estivaux FINANCES LOCALES
25 Tarification des stages sensation pour l'été 2022 FINANCES LOCALES
26 Adoption du règlement intérieur des stages sensation
et des stages campus
DOMAINES ET
COMPETENCES PAR
THEMES
27 Adoption du règlement intérieur des séjours en
centres de vacances (hiver et été)
AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
28 Avis sur la révision du Schéma Départemental
d'Accueil et d'Hébergement des Gens du Voyage
AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Communication au Conseil Municipal des décisions
prises dans le cadre des délégations accordées au
Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
Institutions et Vie Publiques
Questions écrites de l’opposition Institutions et Vie Publiques
Remerciements Institutions et Vie Publiques