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Convocation - Convocation ODJ CM 25 06 24
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 25 06 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Vie de
CHATEAUNE LE 4 M ART i @ U € $
__ LA MEDE
Mesdames Messieurs les Élus membres du Conseil
Municipal
Châteauneuf-les-Martigues, le 18 juin 2024
Chères et chers collègues,
Nous vous demandons d'assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Le mardi 25 juin 2024
à18h00
Espace Michel Blasco
selon l'ordre du jour et la note de synthèse générale ci-joint.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chères et chers collègues, mes bien sincères salutations.
EN Roland MOUREN f
+ *
à 1
Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Vice-Président de la Métropole SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 juin 2024
N°
2
3 Vente à Monsieur TARDIF Bernard de la parcelle BE URBANISME
ORDRE DU JOUR
Objet _ Thèmes
(Vente à Monsieur BRUNETTO Marius et Madame URBANISME
BRUNETTO Antonia de la parcelle AV 70, sise au
(lieu- dit" Le Coulet "
Vente a la SCI SMO représentée par Madame URBANISME
BURILLIER Sylvette de la parcelle AA n° 59 sise au
lieu-dit" 56 Plage du Jaï"
LL 139p sise Chemin des Amandeirets /
4
5
6
(Vente à Madame COMETTA Nicole et Monsieur | URBANISME BONILLA Régis de la parcelle AX 40 sise au lieu-dit « |
Pas de Baudre — Route de Farren »
Etat du personnel permanent au 1er juillet 2024 | FONCTION PUBLIQUE
Mission de médiation préalable obligatoire proposée | FONCTION PUBLIQUE par le CDG 13
7 | FONCTION PUBLIQUE Indemnité Forfaitaire pour élections
8
9
10
11
fonds d'archives publiques.
12
13
44
15.
| Municipal.
Désignation des représentants au sein des INSTITUTIONS ET
commissions municipales | PUBLIQUE
Demande de subvention auprès du Conseil FINANCES LOCALES
Départemental des Bouches-du-Rhône pour les
travaux de proximité 2024- Annule et remplace la
précédente délibération du 09 avril 2024 n°
_|2024_04_102
du-Rhône pour l'accessibilité des |
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