Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - M65 23 Voirie Temporaire Recyclerie Mobile
Arrêté - M67 23 Voirie Temporaire DK Pulse Restriction de s
Arrêté - M82 23 Voirie Temporaire Duathlon des embruns 1
Arrêté - M66 23 Voirie Temporaire La Bourriche Zuydcootoise
Arrêté - M85 23 Voirie Temporaire ROTH Fermeture du pont
Arrêté - M50 23 Voirie Temporaire Keolis Autorisation de ci
Arrêté - M36 23 Voirie Temporaire Apeez brocante en salle
Arrêté - M32 23 Voirie Temporaire SUEZ Creation de Branchem
Arrêté - M80 23 Voirie Temporaire Judcoot Lussen Braderie B
Arrêté - AM60 23 Voirie Temporaire Mme Verheecken Stationne
Arrêté - M90 23 Voirie Temporaire Triselec Recyclerie mobile
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Zuydcoote.
Lien du pdf (Arrêté - M90 23 Voirie Temporaire Triselec Recyclerie mobile)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DUNKERQUE
COMMUNE
DE
ZUYDCOOTE
ARRETE
MUNICIPAL
N°
M90/2023
RECYCLERIE
MOBILE
RUE
DU
SÉMAPHORE
Nous
Florence
VANHILLE,
Maire
de
Zuydcoote,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213-1
à
L 2213-4,
Vu
le
Code
de
la
Route,
L411-1
à 411-7,
Vu
la demande
d'interdiction
de
circulation
et de
stationnement
formulée
par
la société
TRISELEC,
afin
de
pouvoir
installer
une
Recyclerie
Mobile,
le samedi
25
novembre
2023,
de
08h00
à
13h00,
sur
le
parking
Robert
Merle,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
des
mesures
en
vue
d'assurer
le chantier
en
toute
sécurité.
Article
1 :
Article
2 :
Article
3 :
Article
4
:
Article 5 : Article
6 :
ARRETONS
l’entreprise
TRISELEC
est
autorisée
à
installer
une
Recyclerie
Mobile
sur
le
parking
des
bus,
rue
du
Sémaphore,
le
samedi
25
novembre
2023
de
08h00
à
13h00.
Le
parking
des
bus,
ainsi
que
celui
devant
la salle
Robert
Merle,
sera
interdit
au
stationnement
à partir
du
samedi
25
novembre
2023
de
06h00
à
15h00.
La
circulation
sera
interdite
dans
la
rue
du
Sémaphore,
hormis
pour
les
personnes
se
rendant
à
la
Recyclerie
Mobile.
La
municipalité
mettra
à disposition
15
barrières
Vauban
pour
afficher
des
banderoles
et
délimiter
la
zone
qui
sera
occupée
par
la
Recyclerie
Mobile.
Le
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
de
Ghyvelde,
- Monsieur
LAGERSIE,
de
la
société
TRISELEC,
- Madame
REVELLION,
de
la
Communauté
Urbaine
de
Dunkerque,
- Madame
SPRIET,
gérante
du
camping
de
l’Estran,
- Monsieur
MARTEEL,
responsable
des
salles
et des
fêtes
de
Zuydcoote.
Certifié
exécutoire
après
notification
le
1er
septembre
2023.
Fait
à
Zuydcoote,
1er
septembre
2023
Le
Maire,
Florence
VANHILLE
Les
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Lille dans
un
délai de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.