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Déliberation - Delib n°87 nomination dun conseiller municipal
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Saint-Just-le-Martel.
Lien du pdf (Déliberation - Delib n°87 nomination dun conseiller municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
DELIBERATION n° 87
En date du 4 Octobre 2022
Portant sur la nomination d’un conseiller
municipal suite à démission
Goir
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Just-le-Martel, dûment convoqué le 27 septembre 2022, s’est réuni à la
Mairie le 4 Octobre 2022 à 20h00 sous la présidence de Mr Joël GARESTIER, Maire.
Mme CARRILLO Martine a été élue à l’unanimité des suffrages exprimés pour remplir les fonctions de secrétaire.
Sont présent({e)s :
M. Joël GARESTIER, Maire.
M. Philippe HENRY, M. Manu VERGER, M. Jean-Luc GARCIA, Adjoints.
Mme Christelle AUPETIT-BERTHELEMOT, Mme Martine CARRILLO, Mme Régine DE PAIVA, Adjointes., Mme Patricia
CHABROUX VICENTE, M. Patrick SIMON, M. Stéphane GIRARD, M. Sébastien PEAUDECERF, Mme Isabelle COUTY,
Mme Virginie BASSALER, Mme Emilie TALLET, Mme Magali GADY, M. André GAILLARD, Mme Claude THIBAULT
GUILLON, M. Victor GRANDJACQUOT, Conseillers Municipaux.
Absent{e)s excusé(e)s :
M. Brice APPERT, Conseiller Municipal,
Mme Christelle DESMOULIN, Conseillère Municipale, son pouvoir est donné à Mme Isabelle COUTY en date du 4
octobre
Mr Bernard GLANDUS, Conseiller Municipal, son pouvoir est donné à Mr Joël GARESTIER en date du 4 octobre
Mme Hélène TOUCAS, Conseillère Municipale, son pouvoir est donné à Mme Christelle AUPETIT BERTHELEMOT en
date du 4 octobre
Mr Jean-Philippe NANEIX, Conseiller Municipal, son pouvoir est donné à M. Philippe HENRY, en date du 4 octobre.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°27 en date du 8 novembre 2021,
Mr le Maire, après lecture du courrier émanant Mr BARDEL Jérôme confirmant sa démission de conseiller municipal,
rappelle l’implication de Mr BARDEL Jérôme et propose de nommer Mme GADY Magalie en tant que Conseillère
Municipale.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE
Article 1 : de nommer Mme GADY Magali en tant que conseillère Municipale jusqu’à la fin du mandat électoral
Article 2 : De constituer les commissions de travail de la façon suivante :
AFFAIRES GENERALES -— FINANCES — COMMUNICATION (Comptes administratifs, budgets, emprunts, SPIC,
Gestion des personnels, téléphonie, informatique, Communication externe, interne au Conseil Municipal...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Christelle AUPETIT-BERTHELEMOT
Membres titulaires: Membres suppléants:
- Jean-Luc GARCIA - Manuel VERGER
- Bernard GLANDUS - Martine CARRILLO
- Brice APPERT - Philippe HENRY
- Patrick SIMON - Emilie TALLET
- André GAILLARD - Victor GRANDJACQUOT EDUCATION — FORMATION (Gestion du fonctionnement des écoles, du restaurant scolaire, Animation et
gestion du périscolaire : garderie Alsh Inter classe séjours ados, gestion du RAM)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Martine CARRILLO
Membres titulaires : Membres suppléants :
Emilie TALLET - Hélène TOUCAS
Isabelle COUTY - Magali GADY
Virginie BASSALER - Stéphane GIRARD
Patricia CHABROUX VICENTE - Christelle DESMOULIN
Victor GRANDJACQUOT - Claude THIBAULT-GUILLON
TRAVAUX — RESEAUX - ASSAINISSEMENT (Travaux neufs de bâtiments, entretien de bâtiments, entretien du
cimetière, embellissement de la commune, Réseaux: entretien voirie et chemin en relation avec la
Communauté Urbaine (CU), Réseau électrique : relation avec le SEHV et ENGIE, Eaux pluviales, assainissement
relation avec la CU)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Philippe HENRY
Membres titulaires : Membres suppléants :
Jean-Luc GARCIA - Brice APPERT
Christelle AUPETIT BERTHELEMOT - Manuel VERGER
Sébastien PEAUDECERF - Jean-Philippe NANEIX
Bernard GLANDUS - Patrick SIMON
André GAILLARD - Claude THIBAULT-GUILLON
URBANISME— HABITAT - ENVIRONNEMENT (Urbanisme : participation aux réunions de la CU, gestion des
demandes d’urbanismes PC, DT, CU, Habitat: projet de rénovation du centre bourg, participation aux réunions
de la CU, Environnement : gestion du patrimoine communal, des sentiers pédestres, aménagement de la zone
loisirs et gestion forestière, Relation avec le syndicat VBG, Transport : plan vélo...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Manuel VERGER
Membres titulaires : Membres suppléants :
Isabelle COUTY - Emilie TALLET
Martine CARRILLO - Hélène TOUCAS
Brice APPERT - Jean-Luc GARCIA
Stéphane GIRARD - Patrick SIMON
Victor GRANDJACQUOT - André GAILLARD
CULTURE - SPORTS (Gestion au Conseil Municipal d'enfants ; gestion de l’utilisation des équipements sportifs et culturels, programme prévisionnels des manifestations culturelles et sportives, gestion de la bibliothèque,
participation aux réunions du Conservatoire International de Musique et Danse)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Régine DE PAIVA
Membres titulaires : Membres suppléants:
Philippe HENRY - Christelle DESMOULIN
Sébastien PEAUDECERF - Emilie TALLET
Jean-Philippe NANEIX - Brice APPERT
Magali GADY - Manuel VERGER
Claude THIBAULT-GUILLON - André GAILLARD ECONOMIE — EMPLOI — POLITIQUE SOCIALE ET RELATIONS INTERGENERATIONNELLES — HYGIENE ET
SECURITE {Vie économique avec la CU sur la gestion de la zone artisanale, Emploi relation avec les différents
organismes d'aides à l'emploi, Politique sociale participation aux réunions d'attributions des logements
sociaux, appui aux personnes isolées, relations intergénérationnelles, Hygiène et sécurité...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Jean-Luc GARCIA
Membres titulaires :
- Virginie BASSALER
- _ Hélène TOUCAS
- Christelle DESMOULIN
- Patricia CHABROUX VICENTE
- André GAILLARD
Membres suppléants :
- Patrick SIMON
- Christelle AUPETIT BERTHELEMOT
- Jean-Philippe NANEIX
- Stéphane GIRARD
- Claude THIBAULT-GUILLON
Article 3 : La présente délibération sera transmise à Mme la Préfète de la Haute-Vienne.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire l’objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de
sa transmission au représentant de l'Etat et de sa publication.
Transmis au représentant de l’Etat le :
Publié le : 10 octobre 2022
10 octobre 2022
Fait à Saint-Just-le-Martel
Le 4 octobre 2022
Le Maire,
ame
REÇU À LA PRÉFECTURE DE LA HAUTE-VIENNE
le 25 OCT. 2022
Sy DL-BCLI-1 LE 7 CU
S'JLIE