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Déliberation - Delib n°27 2021 nomination dun conseiller municipalsuite a demission
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Saint-Just-le-Martel.
Lien du pdf (Déliberation - Delib n°27 2021 nomination dun conseiller municipalsuite a demission)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Démocratie,
DELIBERATION n° 27-2021
En date du 8 novembre 2021
Portant sur la nomination d’un conseiller
municipal suite à démission
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Just-le-Martel s'est réuni à la Mairie le 8 novembre 2021 à 20h00 selon
la convocation en date du 29 octobre 2021, sous la présidence du Maire, Monsieur Joël GARESTIER, Monsieur
Stéphane GIRARD étant secrétaire de séance.
Sont présent{e)s: M. GARESTIER Joël, Maire, M. HENRY Philippe, Mme AUPETIT-BERTHELEMOT Christelle, Mme
CARRILLO Martine, M. GARCIA Jean-Luc, Mme DE PAIVA Régine, Adjoints.
M. GLANDUS Bernard, Mme CHABROUX VICENTE Patricia, M. GIRARD Stéphane, M. PEAUDECERF Sébastien, Mme
TOUCAS Hélène, Mme DESMOULIN Christelle, Mme BASSALER Virginie, M. NANEIX Jean-Philippe, M. APPERT Brice,
Mme TALLET Emilie, Mr BARDEL Jérôme, Mr GAILLARD André, Mme THIBAULT-GUILLON Claude, Conseillers
Municipaux.
Absent{es) excusé(es) : M. VERGER Manuel, M. Patrick SIMON, Mme COUTY Isabelle, M. GRANDJACQUOT Victor, M. BARDEL Jérôme, et Mme MICAUD Océane, Conseillers municipaux. Deux pouvoirs ont été donnés à M. GARESTIER, le
Maire pour représenter M. Patrick SIMON et Mme COUTY Isabelle. Un pouvoir a été donné à M. GAILLARD André pour représenter M.GRANDJACQUOT Victor, Conseillers Municipaux
Mr le Maire, après lecture du courrier émanant Mme Océane MICAUD confirmant sa démission de conseillère
municipale, rappelle l'implication de Mme Océane MICAUD au sein du Conseil municipal d'enfants puis au Conseil
Municipal et propose de nommer Mr Jérôme BARDEL en tant que Conseiller Municipal.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
et à l’unanimité :
DECIDE
Article 1 : de nommer Mr Jérôme BARDEL en tant que conseiller Municipal jusqu’à la fin du mandat électoral
Article 2 : De constituer les commissions de travail de la façon suivante :
AFFAIRES GENERALES — FINANCES — COMMUNICATION (Comptes administratifs, budgets, emprunts, SPIC,
Gestion des personnels, téléphonie, informatique, Communication externe, interne au Conseil Municipal...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Christelle AUPETIT-BERTHELEMOT
Membres titulaires : Membres suppléants :
- Jean-Luc GARCIA - Manuel VERGER
- Bernard GLANDUS - Martine CARRILLO
- Brice APPERT - Philippe HENRY
- Patrick SIMON - Emilie TALLET
- André GAILLARD - Victor GRANDJACQUOT EDUCATION — FORMATION (Gestion du fonctionnement des écoles, du restaurant scolaire, Animation et
gestion du périscolaire : garderie Alsh Inter classe séjours ados, gestion du RAM)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Martine CARRILLO
Membres titulaires : Membres suppléants :
Emilie TALLET - Hélène TOUCAS
Isabelle COUTY - Jérôme BARDEL
Virginie BASSALER - Stéphane GIRARD
Patricia CHABROUX VICENTE - Christelle DESMOULIN
Victor GRANDJACQUOT - Claude THIBAULT-GUILLON
TRAVAUX -— RESEAUX - ASSAINISSEMENT (Travaux neufs de bâtiments, entretien de bâtiments, entretien du
cimetière, embellissement de la commune, Réseaux: entretien voirie et chemin en relation avec la
Communauté Urbaine (CU), Réseau électrique : relation avec le SEHV et ENGIE, Eaux pluviales, assainissement
relation avec la CU}
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Philippe HENRY
Membres titulaires : Membres suppléants :
Jean-Luc GARCIA - Brice APPERT
Christelle AUPETIT BERTHELEMOT - Manuel VERGER
Sébastien PEAUDECERF - Jean-Philippe NANEIX
Bernard GLANDUS - Patrick SIMON
André GAILLARD - Claude THIBAULT-GUILLON
URBANISME — HABITAT - ENVIRONNEMENT (Urbanisme : participation aux réunions de la CU, gestion des
demandes d'urbanismes PC, DT, CU, Habitat: projet de rénovation du centre bourg, participation aux réunions
de la CU, Environnement : gestion du patrimoine communal, des sentiers pédestres, aménagement de la zone
loisirs et gestion forestière, Relation avec le syndicat VBG, Transport : plan vélo...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Manuel VERGER
Membres titulaires : Membres suppléants :
Isabelle COUTY - Émilie TALEET
Martine CARRILLO - Hélène TOUCAS
Brice APPERT - Jean-Luc GARCIA
Stéphane GIRARD - Patrick SIMON
Victor GRANDJACQUOT - André GAILLARD
CULTURE - SPORTS /Gestion au Conseil Municipal d'enfants; gestion de l’utilisation des équipements sportifs
et culturels, programme prévisionnels des manifestations culturelles et sportives, gestion de la bibliothèque,
participation aux réunions du Conservatoire international de Musique et Danse)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Présidente : Régine DE PAIVA
Membres titulaires : Membres suppléants :
Philippe HENRY - Christelle DESMOULIN
Sébastien PEAUDECERF - Emilie TALLET
Jean-Philippe NANEIX - Brice APPERT
Jérôme BARDEL - Manuel VERGER
Claude THIBAULT-GUILLON - André GAILLARD ECONOMIE — EMPLOI — POLITIQUE SOCIALE ET RELATIONS INTERGENERATIONNELLES — HYGIENE ET
SECURITE {Vie économique avec la CU sur la gestion de la zone artisanale, Emploi relation avec les différents
organismes d'aides à l’emploi, Politique sociale participation aux réunions d’attributions des logements
sociaux, appui aux personnes isolées, relations intergénérationnelles, Hygiène et sécurité...)
Président : Joël GARESTIER, Maire
Vice-Président : Jean-Luc GARCIA
Membres titulaires : Membres suppléants :
- Virginie BASSALER - Patrick SIMON
- Hélène TOUCAS - Christelle AUPETIT BERTHELEMOT
- Christelle DESMOULIN - Jean-Philippe NANEIX
- Patricia CHABROUX VICENTE - Stéphane GIRARD
- André GAÏLLARD - Claude THIBAULT-GUILLON
Article 3 : La présente délibération sera transmise à Mr le Préfet de la Haute-Vienne.
Article 4 : Les dispositions de la présente délibération prendront effet après transmission aux services de l'Etat et
publication et ou notification.
Article 5 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire l'objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de
sa transmission au représentant de l’Etat et de sa publication.
Nombre de membres en exercice 23
Nombre de membres présents 19 REGUR TN PREFECTURE | 7 E PhÈkrEtvi ne de suffrages exprimés 2 D LA HAUTE-VIENNE
Vote contre 23 l8 13 DEC. 204
Abstention 0 :
Ne participe pas au vote 0 DL BGLI » À
Fait à Saint-Just-le-Martel
Le 8 novembre 2021.
Le Maire,
Joël GARESTIER
Transmis au représentant de l'Etat le 25 novembre 2021
Publié le 25 novembre 2021