Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 21 11 2023 06122023103944
Déliberation - Liste des deliberations du 21 decembre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29 11 22
Compte-Rendu - cr cm 28 06 2016
Compte-Rendu - cr cm 09 02 2022
Compte-Rendu - cr cm 12 03 2019
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29 10 2024 31102
Déliberation - liste des deliberations cm 21 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 04 2025 150420
Déliberation - Liste des deliberations du CM 21 11 2023 23112023161640
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Igon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 21 11 2023 23112023161640)
Thèmes du document : Environnement, Guerre en Ukraine, Changement climatique,
dis LC pu Commune | GC O N
Pyrénées-Atlontiques
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du
vote
D_211123 01 PARTICIPATION AU REPAS DE FIN D’ANNEE Approuvée à
l’unanimité
D_211123 02 MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE | Approuvée à
COMMUNALE : MISE A JOUR DU TABLEAU DE | l'unanimité
CLASSEMENT DE LA VOIRIE
D_211123 03 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR | Approuvée à
LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET/OU DE | l’unanimité
DISTRIBUTION DE GAZ
D_211123 04 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR | Approuvée à
LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET/OU DE | l’unanimité
DISTRIBUTION D’ELECTRICITE OÙ DE GAZ
D_211123 05 INSEE- RECENSEMENT DE LA POPULATION : CREATION Approuvée à
DE DEUX EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT D’ACTIVITE l’unanimité
LIE AU RECENSEMENT DE LA POPULATION
D_211123 06 | ACCUEIL D'UN TIG Approuvée à
l’unanimité
D_211123 07 MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE Approuvée à
COMMUNES DU PAYS DE NAY : MISE A JOUR DE l’unanimité
LAADRESSE DU SIEGE SOCIAL
D_211123_08 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY - Approuvée à
SIGNATURE CONVENTION POTEAUX D’INCENDIE l’unanimité
D_211123 09 LANCEMENT DE LA CONCERTATION AU SUJET DES Approuvée à
ZONES D’ACCELERATIONPOUR LE DEVELOPPEMENT l’unanimité
D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)
D_211123 10 FORET COMMUNALE SOUMSE A L’ONF : INSCRIPTION Approuvée à
DES COUPES A L’AFFOUAGE l’unanimité
D_211123 11 DM N°5 EMPRUNTS DU TE646REMBOURSEMENT Approuvée à
D'EMPRUNTS6 MODIFICATION DE L’'IMPUTATION l’unanimité
COMPTABLE
D_211123 12 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A Approuvée à
COMPTER DU 1° JANVIER 2024 — RECTIFICATION DE LA | lunanimité
DELIBERATION D_050723 07
D_211123 13 BÂTIMENTS COMMUNAUX — LOCATION DES SALLES Approuvée à
COMMUNALES EN SEMAINE l’unanimité
Le Maire
(
Marc LABAT ©