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Convocation - Convocation au Conseil Municipal de Parentis du 13 septembre 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal de Parentis du 13 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Parentis-en-Born, Le
07
septembre
2023
|
Mesdames
et
Messieurs
les
Ville de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Références
:
MFN/AG/AL/2023/
Service
Direction
Générale
des
Services
SUIVI Par:
Arnaud
GAREL,
Directeur
Général
des
Services
Objet
Convocation
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
13
septembre
2023
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
Mercredi
13
septembre
2023
à
19h00
dans
la salle
du
Conseil
à la
Mairie
Ÿ
Vérification
du
quorum
Ÿ
Annonce
des
procurations
Ÿ
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Ÿ
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Ÿ
Approbation
du
PV
du
22 juin
2023
Rapport
n°
2023/069
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Communication
du
rapport
d'activités
2022
de
la
Communauté
de
Communes
des
Grands
Lacs
Rapport
n°
2023/070
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Adhésion
au
service
Prévention
des
Risques
Professionnels
—
santé,
sécurité
au
travail
du
CDG40
Rapport
n°
2023/071
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AB
256
à
Madame
et
Monsieur
Maurice
Tél : 05 58 78 40
02
Robert
Brun
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute correspondance
est
à
adresser à : Mme
le Maire -
Hôtel de Ville - 258 Avenue
Maréchal
Foch -
BP 42 - 40161
Parentis-en-Born
Cedex =.
Ville
de
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex
Rapport
n°
2023/072
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AB
1483
- Propriété
de
la
SCCV
La
Villa
du
Parc Rapport
n° 2023/073
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
AK
470
à
la
SCI
Prats
- Camping
« Les
bords
du
Lac
»
Rapport
n°
2023/074
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le Maire
Liste
des
emplois
budgétaires
Créations
de
postes
Budget
Ville
— Année
2023
Rapport
n°
2023/075
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Avancements
de
grade
2023
Ratio
promus
- promouvables
Rapport
n°
2023/076
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Recrutement
d'un
jeune
en
contrat
d'apprentissage
Rapport
n°
2023/077
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
RIFSEEP
— Sort
de
l’'IFSE
en
cas
d'absence
pour
raisons
de
santé
Octroi
du
RIFSEEP
aux
agents
contractuels
Rapport
n°
2023/078
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Restructuration
et
extension
de
la
restauration
scolaire
de
l'école
maternelle
Françoise
Dolto
- Avenant
1
Lot
10
: Peinture
Rapport
n°
2023/079
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le Maire
Avenant
n°
2
au
contrat
de
délégation
de
service
public
portant
sur
la gestion
du
camping
«
le
Pipiou
»
Rapport
n°
2023/080
: Régie
assainissement
collectif
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Convention
de
mise
à
disposition
au
profit
du
SYDEC
Rapport
n°
2023/081 :
Finances
Rapporteur
: Madame
le Maire
Budget
principal
commune
Exercice
2023
— décision
modificative
n°
2
Affectation
des
résultats
budget
annexe
assainissement =.
à
Rapport
n°
2023/082
: Finances
vo
Rapporteur
: Madame
le Maire
Ville de
Budget
annexe
cuisine
Parentis-en-Born
Exercice
2023
—
décision
modificative
n°
1
Département
des
Landes
Rapport
n°
2023/083
: Finances
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Taxe
d’habitation
-
Majoration
de
la
cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
Rapport
n°
2023/084
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Opération
implantation
poteaux
incendie
-
Implantation
croisement
route
de
Beillique
et
avenue
du
Lycée
- Convention
de
mandat
Rapport
n°
2023/085
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Opération
implantation
poteaux
incendie
-
Implantation
route
de
la
Burle
-
Convention
de
mandat
Rapport
n°
2023/086
: Affaires
générales
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Vacations
funéraires
Rapport
n°
2023/087
: Associations,
Sport,
Culture
Rapporteur
: Madame
GAZEILLES
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
—
FNACA
2023
Questions
diverses
APPLICATION
DES
ARTICLES
L 2122-22
ET
L 2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
— DELEGATION
DE
POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
—- COMMUNICATION
DES
ARRETES
ET
DECISIONS
PRIS
DURANT
LA
PERIODE
DU
15 JUIN
AU
07
SEPTEMBRE
2023
e
Décision
n°
2023-047
en
date
du
19.06.2023 : Tarifs
service
jeunesse
Eté
2023
e
Décision
n°
2023-048
en
date
du
16.06.2023
: Occupation
du
domaine
public
—
Le
Koh
Lapsoh
—
du
01/07
au
31/08/2023
e
Décision
n°
2023-049
en
date
du
19.06.2023
: Occupation
du
domaine
public
— Esprit
primeur/
Espace
fraîcheur
—
du
01/07
au
31/08/2023
e
Décision
n°
2023-050
en
date
du
27.06.2023
: Marché
Extension
de
la cuisine
centrale
- Lot
3
Charpente
Métallique
- Titulaire
: DL
AQUITAINE
- 475
Rte
de
l'Etoile
- 40180
TERCIS
LES
BAINS
- Montant
du
marché
négocié
: 22
000.00
€
HT
- Budget
Cuisine
centrale
: Imputation
2145
e
Décision
n°
2023-051
en
date
du
27.06.2023
: Marché
Extension
de
la
cuisine
Tél
: 05
58 78 40 02
centrale
- Lot
11
: Chambre
Froide
- Titulaire
: SARL
SFEI
SARRAT-Quartier
courrier @parentis.fr
Munein
- 64390
SAINT
GLADIE
- Montant
du
marché
négocié
: 12
867.67
€
HT
www.parentis.fr
- Budget
Cuisine
centrale
: Imputation
2145
Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex e
Décision
n°
2023-052
en
date
du
27.06.2023
: Tarifs
des
repas
de
la
cuisine
centrale
e
Décision
n°
2023-053
en
date
du
28.06.2023
:
Modification
de
la
régie
Ville de
d’avances
Parentis-en-Born
Décision
n°
2023-054
en
date
du
29.06.2023
: Occupation
du
domaine
public
— SIVOM
— les
22,
24/07
et 21/08/2023
e
Décision
n°
2023-055
en
date
du
29.06.2023 :
Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
—
Little
Italy
Cellule
commerciale
n°
1
—
du
01/06
au
31/12/2023
e
Décision
n°
2023-056
en
date
du
29.06.2023
: Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
— SAS
Pépites
Parentis
Cellule
commerciale
n°
2 — du
01/06
au
31/12/2023
e
Décision
n°
2023-057
en
date
du
29.06.2023
: Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
—
Rouge
et
blanc
Cellule
commerciale
n°
4
—
du
01/06
au
31/12/2023
e
Décision
n°
2023-058
en
date
du
29.06.2023
: Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
—
SARL
LAIDRON
Cellule
commerciale
n°
5
—
du
01/06
au
31/12/2023
e
Décision
n°
2023-059
en
date
du
30.06.2023 :
Convention
fourniture
de
repas
Commune
de
Gastes
e
Décision
n°
2023-060
en
date
du
30.06.2023
: Convention
fourniture
de
repas
Commune
de
Lüe
e
Décision
n°
2023-061
en
date
du
30.06.2023
: Convention
fourniture
de
repas
Commune
d’Ychoux
e
Décision
n°
2023-062
en
date
du
30.06.2023 :
Tarifs
activités
jeunesse
2023
e
Décision
n°
2023-063
en
date
du
05.07.2023:
Marché
d'exploitation
des
installations
thermiques
des
bâtiments
communaux-
Titulaire
:
IDEX
ENERGIES
-
5
Avenue
Jean
Alfonséa
-
33270
FLOIRAC
-
Montant
de
la
prestation
:
24
454.00
€
HT
/an
-
Budget
Principal
Commune
-
Section
fonctionnement
- Article
6156
e
Décision
n°
2023-064
en
date
du
07.07.2023
: Occupation
du
domaine
public
par
la
Savate
Boxe
Française
Bouheyrot,
le
16
juillet
2023,
parcelle
BMO001,
pour
démonstration
et
initiation
Département
des
Landes
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Madame
le
Maire,
Marie-Françoise
NADAU
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr
>
\
Toute
correspondance
est
à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP 42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex