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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Parentis en Born,
Le 22 septembre 2022
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Mesdames et Messieurs Les
Conseillers Municipaux
Nos Références : MFN/AG/VD
Service: Direction Générale des Services
Dossier suivi par : Arnaud GAREL
Directeur Général des Services
OBJET : Convocation du Conseil Municipal
Séance ordinaire du Mercredi 28 septembre 2022
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal qui se réunira en séance ordinaire le mercredi 28 septembre 2022 à 20h00 dans la
salle du Conseil à la Mairie
Ÿ Vérification du quorum
* Annonce des procurations
Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance
Ÿ Adoption de l’ordre du jour
* Approbation du PV du 04 juillet 2022
Rapport n° 2022-107 : Affaires Générales
Rapporteur : Madame le Maire
Modification de l’octroi par le Conseil Municipal d’une délégation au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapport n°2022-108 : Affaires Générales
Rapporteur : Madame le Maire
Reversement de la Taxe d'Aménagement à la Communauté de Communes Projet de convention
Rapport n°2022-109 : Affaires Générales
Rapporteur : Mme THOMAS
Demande de Classement « Station classée de Tourisme » Rapport n°2022-110 : Travaux
Rapporteur : M.CRUCHANDEU
Opération Voie Nouvelle — Travaux d’ Aménagement de la rue du Puntet et création d’un parking — Convention de Financement avec la communauté de communes
Rapport n°2022-111 : Travaux
Rapporteur : M. CRUCHANDEU
Transfert de Maîtrise d’ouvrage — Travaux de Renforcement des voiries communales — Convention de Maîtrise d’ouvrage Communautaire
Rapport n°2022-112 : Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
Médiation préalable obligation — Adhésion au CDG40 — Adoption de la Convention
Rapport n°2022-113 : Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
Modification du tableau des emplois et des effectifs : création — suppression d'emplois
Rapport n°2022-114 : Enfance
Rapporteur : Madame CHERON
Aïde à la Formation Jeunes — Dispositif activités nautiques — Exercice 2022
Rapport n°2022-115 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Acquisition des parcelles cadastrées AE 2368 et AE 169 : Propriété de Mme Françoise LAMOULIE constituant le chemin de Pelot en partie
Rapport n°2022-116 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Acquisition de la parcelle cadastrée BC0028 : Propriété de Mme Marie-Thérèse LEVEN et de M. Jean-Louis DAURY — implantation d’un bâche incendie
Rapport n°2022-117 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Convention d'aménagement des VRD et espaces verts sur le territoire de la ville
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DELEGATION DE POUVOIR PERMANENTE AU MAIRE - COMMUNICATION DES ARRETES ET DECISIONS PRIS DURANT LA PERIODE
DU 28 JUIN 2022 AU 21 SEPTEMBRE 2022
+ Décision n°2022-021 en date du 21.07.2022 : Fourniture de repas par la Cuisine
Centrale à la Commune de GASTES du 01 janvier 2022 au 31 Décembre 2022
+ Décision n°2022-022 en date du 21.07.2022 : Fourniture de repas par la Cuisine
Centrale à la Commune de LUE du 01 janvier 2022 au 31 Décembre 2022
+ Décision n°2022-023 en date du21.07.2022 : Fourniture de repas par la Cuisine Centrale à la Commune de YCHOUX du 01 janvier 2022 au 31 Décembre 2022 + Décision n°2022-024 en date du 25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 1 : Menuiserie Bois -Entreprise DARRIBEY — Parentis-en-Born -
Montant : 10 298.43 € HT
e Décision n°2022-025 en date du 25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 2 : Plâtrerie - Faux-Plafonds - Entreprise DARRIBEY -— Parentis-
en-Born - Montant : 49 905.23 € HT
e Décision n°2022-026 en date du25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 3 : Carrelage-Faïences - Entreprise MIMIZAN CARRELAGES -
Mimizan- Montant : 49 119.86 € HT
e Décision n°2022-027 en date du 25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 4 : Peinture - Entreprise SADYS PEINTURES - Roquefort -
Montant : 9 250.00 € HT
+ Décision n°2022-028 en date du 25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 5 : Plomberie-Sanitaire - Entreprise DAUGEY — Parentis-en-Born - Montant : 9 115.00 €EHT
+ Décision n°2022-029 en date du 25.07.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales — Attribution du Lot 6 : Electricité ventilation - SERTELEC AQUITAINE -— Parentis-
en-Born - Montant : 43 482.97 € HT
+ Décision n°2022-030 en date du 29.07.2022 : Occupation du domaine public - ALDI
SCHATZ SARL du 01 juillet au 15 octobre 2022
e Décision n°2022-031 en date du 09.08.2022: Aménagement de locaux administratif ALSH et Associatifs — Avenant n° 02 du Lot 04 : Plâtrerie-Faux Plafond-Isolation -
DARRIBEY -— Parentis-en-Born : Montant du Marché initial : 14 993.08 € HT -
Montant de l'avenant n° 1 : 3 054.00 € HT - Montant de l'avenant n° 2 : -1 518.00 € HT
- Nouveau Montant du marché : 16 529.48 € HT.
e Décision n°2022-032 en date du 13.09.2022: Aménagement de locaux administratif ALSH et Associatifs — Avenant n° 01 du Lot 05 : Revêtement de sol - Entreprise
MIMIZAN CARRELAGE — Mimizan - Montant du marché initial : 9 894.70 € HT -
Montant de l'avenant 1 : -2 068.20 € HT - Nouveau montant du marché : 7 826.50 € HT
+ Décision n°2022-033 en date du 19.09.2022 : Aménagement de locaux Administratifs ALSH et Associatif - Avenant n° 01 du Lot 06 : Peinture -SADYS PEINTURE -
Roquefort -Montant du Marché initial : 11 076.15 € HT - Montant de l'avenant
comprenant travaux de peinture en moins et en plus : 2 481.83 € HT -Montant du
nouveau marché : 13557.98 € HT
Vous trouverez ci-joint le document de synthèse ainsi que les pièces annexes.
Comptant sur votre présence.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations les meilleures.
Madame le Maire,
Marie-Françoise NADAU. /
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