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Procès Verbal - pv Seance du 20260706 SIGNE
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Lacoste.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 20260706 SIGNE)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Fiscalité,
Mairie
de
Lacoste
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6
JUILLET 2026
Date de la convocation : 24 juin 2026 Le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Marc CARAYON Présents:
Marc
CARAYON,
Christian
DOIREAU,
Carole
VIGNE,
Xavier
ASSELIN,
Marie-Josèphe
AZZOPARDI,
Veronique SAUX, Mickael BOSCH, Alain THIERS, Christine BOUNIOL. Représenté : Patrice CRISTOL représenté par Isabelle TIPHON Le quorum est atteint la séance est ouverte. Election du secrétaire de séance Monsieur le Maire demande que le secrétaire de séance soit élu. Est élu secrétaire de séance Christian DOIREAU Ordre
du
jour
:
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20/05/2026 2. Résultat des élections du 5 juin 2026 portant désignation du délégué et des suppléants en vue des
élections sénatoriales du 27 septembre 2026
3. Désignation d'un élu relais titulaire et d'un élu relais suppléant « Déchets et Économie circulaire » auprès
du Syndicat Centre Hérault
4. Approbation du rapport définitif de la cour des comptes portant sur le contrôle des comptes et de la
gestion de la commune de Clermont l'Hérault et de la Communauté de Communes du Clermontais
5. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d'évaluation des charges
transférées (CLECT)
6. Questions diverses. 1)
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2026
Monsieur le Maire demande si des observations sont à formuler au sujet du Procès-verbal de la séance du 20 mai 2026. Mme BOUNIOL fait part d'observations : à la lecture du procès-verbal, j'ai constaté que plusieurs interventions ne sont pas retranscrites de manière complète ou fidèle. Mon intention n’est pas de remettre en cause le déroulement de la séance, mais de veiller à ce que le procès-verbal reflète le plus justement possible les échanges qui ont eu lieu. Le Procès-verbal de la séance du 20 mai sera adopté au prochain conseil en prenant note des observations. 2.
Résultat des élections du 5
juin 2026 portant désignation du délégué et des suppléants en vue des
élections sénatoriales du 27 septembre 2026 M. le Maire fait part au conseil du résultat de l'élection du 5 juin portant désignation du délégué et des
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2026,
validé
par
arrêté
préfectoral n°2026.06.DRCL.0227 en date du 12
juin ;
Election du délégué Candidat : Marc CARAYON
a.
Nombre de conseillers présents et représentés
8
b.
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote {abstention)
(e
€.
Nombre de votants {enveloppes ou bulletins déposés dans l’urne) (a-b)}
8
d,
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
0
e.
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
f.
Nombre de suffrages exprimés [c — {d + e)}
8
g.
Majorité absolue!
5
M.
Marc CARAYON,
a été proclamé élu au
1er tour et a
déclaré accepter le
mandat.
Election des suppléants Candidats : Christian DOIREAU -— Carole VIGNE — Patrice CRISTOL
h.
Nombre de conseillers présents et représentés
8
Î.
Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote{abstention}
0
j.
Nombre de votants {enveloppes ou bulletins déposés dans l’urne) (a-b}
8
k.
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
0
l.
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
m.
Nombre de suffrages exprimés [c—(d+e)}
8
n.
Majorité absolue?
5
M.
Christian DOIREAU à
été
proclamé élu
au
1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme
Carole VIGNE a
été
proclamée élue au
1% tour et a
déclaré accepter le
mandat.
M.
Patrice CRISTOL a été
proclamé élu
au
1° tour et
a
déclaré
accepter le
mandat. Délibérations
Désignation d'un élu relais titulaire et d'un élu relais suppléant « Déchets et Économie circulaire » auprès du Syndicat Centre Hérault (N° DE_2026_030) Dans le cadre de l'installation des instances communales et intercommunales, le Syndicat Centre Hérault sollicite les 77 communes du territoire pour désigner des Elus Relais Déchets et Economie Circulaire. Ces élus relais constituent un groupe de travail consultatif, qui interviendra dans une double mission : soutenir et relayer l'action du Syndicat Centre Hérault à l'échelle communale et faire remonter les besoins identifiés à l'échelle des communes. Vu le Code général des collectivités territoriales ; Considérant que le Syndicat Centre Hérault propose aux 77 communes de son territoire de désigner un élu relais titulaire
et
un
élu
relais
suppléant
sur
les
thématiques
«
Déchets
et
Économie
circulaire
» ;
Considérant que cette démarche vise à renforcer les échanges entre le Syndicat Centre Hérault et les communes, à faciliter
la
diffusion
des
informations
relatives
à
la
prévention
et
à la
gestion
des
déchets
ainsi
qu'au
développement de l'économie circulaire
;
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
disposer
d'interlocuteurs
identifiés
sur ces
sujets
;
Considérant
que
cette
désignation
constitue
une
mission
de
relais
et
de
correspondance
entre
la
commune
et
le
Syndicat
Centre
Hérault
et
n'emporte
aucune
représentation
de
la
commune
au
sein
des
instances
délibérantes
du syndicat ; Considérant
que
le
Syndicat
Centre
Hérault
élabore
et
anime
un
Programme
Local
de
Prévention
des
Déchets
Ménagers et Assimilés pour lequel il a l'obligation de constituer une Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi,
composée
notamment
d’élus
municipaux
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
:
- M.Marc CARAYON,
fonction
: maire
élu
relais
titulaire
«
Déchets
et
Économie
circulaire
»
- Mme
Marie-Josèphe
AZZOPARDI,
fonction
: élue
élu
relais
suppléant
«
Déchets
et
Économie
circulaire
»
Approuvé : Vote 11 voix pour. Approbation
du
rapport
définitif
de
la
cour
des
comptes
portant
sur
le
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la
commune
de
Clermont
l'Hérault
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Clermontais
(N°
DE_2026_031)
EXPOSÉ DES MOTIFS La
Chambre
régionale
des
comptes
a adressé
à
la
commune
de
LACOSTE
le
rapport d'observations
définitives
portant sur
le
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la
commune
de
Clermont-l’Hérault
et
de
la
communauté
de
communes
du
Clermontais.
Ce
document,
a été
présenté
à l’organe
délibérant
de
la
Communauté
de communes du Clermontais le 6 mai 2026, doit désormais donner lieu à un débat par les communes membres, conformément aux dispositions légales en vigueur. Un
débat
a
lieu
entre
les
élus.
LE CONSEIL MUNICIPAL, VU l’article L. 243-8 du code des juridictions financières, qui prévoit l'obligation pour la Chambre régionale des comptes d'adresser le rapport d'observations définitives aux maires des communes membres des établissements publics contrôlés
;
CONSIDÉRANT que le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes a été transmis à la commune de LACOSTE ; CONSIDÉRANT que ce rapport doit être présenté par le maire au plus proche conseil municipal et donner lieu à un débat en application des dispositions prévues à l’article L.243-8 du Code des juridictions financières ; Le conseil municipal prend acte de la présentation et de la tenue du débat sur le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Clermont-l’Hérault et de la communauté de communes du Clermontais. Approuvé : Vote 11 voix pour. Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées (CLECT) (N° DE_2026_032) Le 2 juin 2026 le Conseil communautaire a procédé à la création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT), instance obligatoire dans tous établissements publics de coopération intercommunale soumis au régime de la fiscalité professionnelle unique. Son rôle principal est de procéder à l'évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre les communes et l'EPCI. La composition de cette commission a été fixée à 1 membres titulaire et
1 membre suppléant par commune.
Il est demandé au conseil de procéder à leur désignation. Le Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu le Code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C relatif
au régime de la fiscalité professionnelle
unique et à la création d'une Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT), Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
en
date
du
2 juin
2026
portant
création
de
la
Commission
locale
d'évaluation des charges transférées et fixant sa composition, Considérant
que
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
est
une
instance
obligatoire
des
établissements publics de coopération intercommunale soumis au régime de la fiscalité professionnelle unique, Considérant que la CLECT est chargée d'évaluer le coût des charges résultant des transferts de compétences entre les
communes
membres
et
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
afin
de
déterminer
les
attributions de compensation dans le respect du principe de neutralité financière des transferts de compétences, Considérant
que
chaque
commune
membre
est
représentée
au
sein
de
cette
commission
conformément
aux
modalités fixées par le Conseil communautaire, Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
désigner
ses
représentants
appelés
à siéger
au
sein
de
cette
instance, Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
DÉCIDE
de
désigner
M.
Marc
CARAYON
en
qualité
de
réprésentant
titulaire
et
M.
Christian
DOIREAU
en
qualité
de
représentant suppléant au sein de la CLECT. AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
transmettre
la
présente
délibération
à
la
Communauté
de
communes
du
Clermontais. Approuvé : Vote 11 voix pour.
Affaires
communales
Information de l'inspecteur des Finances Publiques
1) 2)
A
compter
de
2027,
la
Taxe
sur
les
Logements
Vacants
(TLV)
et
la
Taxe
d'Habitation
sur
les
Logements
Vacants
(THLV) seront
supprimées.
Elles
seront
remplacées
par
un
nouvelle taxe
au
profit
des
collectivités:
la
Taxe
sur
la
Vacance
des
Locaux
d'Habitation
(TVLH).
il faut distinguer
deux
périmètres,
les
zones
tendues
et
non
tendues.
*
Dans
les
zones
tendues:
(fixées
par
décret)
Concerne
uniquement
les
communes
de:
- Cabrières,
Fontès,
Lacoste,
Octon
et
Usclas
d'Hérault
pour
le Clermontais
- Bélarga,
Lagamas,
Montpeyroux
et
Saturnin
de
Lucian
pour
la
Vallée
de
l'Hérault.
TVLH de droit pas de délibération d'instauration à réaliser. Taxe
émise
après
un
an
de
vacance.
1 ère année de taxation: taux plancher de 17 % appliquée 2 ème année de taxation: taux plancher de 34 % appliquée Possibilité
pour
la
commune
de
voter
des
taux
supérieurs
jusqu'à
30
%
pour
la
1ère
année
de
taxation
et
jusqu'à
60
%
pour
la
seconde
année
de
taxation.
Il suffit
de
voter
ces
deux
taux
de
TVLH
lors
du
vote
traditionnel
des
taux
avant
le
15/04/N.
Précisions: - Les
dotations
THLV
qui
compensaient
aux
collectivités
situées
en
zone
tendue
la
perte
de
la
THLV
occasionnée
par
la
mise
en
œuvre
de
la
TLV
sur
leur
territoire
seront
supprimées
à compter
de
2027.
- Sauf
délibération
contraire,
les
délibérations
de
la
majoration
de
THRS
(art.
1407
ter
CGI)
prises
avant
le
1/01/2027
continueront
à s'appliquer sur
les
communes
situées
en zone
tendue
visées
par
le
nouvel article 1406 bis. Mise à jour automatique des éléments de confort sur l'évaluation des locaux La
Direction
générale
des
Finances publiques
a
proposé aux
communes
qui
le
souhaitent
de
bénéficier,
dès
l'imposition
2027,
d’une
opération
de
fiabilisation
des
évaluations
des
locaux
d'habitation
par
la
mise
à jour
automatique de
certains
éléments
de
confort. Cette
évolution,
évoquée
depuis
plusieurs
années
et
répondant
à
une
demande
des
élus,
vise
à
renforcer
l'équité
fiscale
entre
les
contribuables
tout
en
améliorant
la
fiabilité
des
bases
fiscales.
À
l'échelle
nationale,
près
de
7,4
millions
de
biens
sont concernés,
avec
un
impact
moyen
estimé
à
63
€
de
cotisation
de
taxe
foncière
supplémentaire
par
local.
Cette
opération présente
donc
un
potentiel
non
négligeable
de
consolidation
des
bases
fiscales
pour
les
collectivités
concernées.
La
mise
à
jour
des
éléments de
confort
interviendra,
à
terme,
dans
toutes
les
communes.
Néanmoins,
les
communes
qui
se
positionneront
favorablement
dès
à
présent
pourront
profiter
de
cette
actualisation
par
anticipation,
pour
une
prise d'effet
dès
l'imposition
2027.
La
commune
de
Lacoste
participera
à
ce
dispositif.
-
Demande installation d’un miroir double face - CD 140 M.
le
Maire
a
sollicité
le
service
route
du
département
portant
sur
la
pose
d’un
miroir
sur
la
route
départementale CD 140 au niveau du lieu-dit « la tranchée ». Cette
portion
de
voie se
caractérise
par
une
configuration
spécifique
longeant
une
falaise
: chaussée
très
étroite
et
virage
à
angle
droit,
empêchant
toute
visibilité
des
usagers
circulant
dans
les
deux
sens.
Cette
absence
de
visibilité
constitue
un
danger
réel,
alors
qu'aucun
croisement
de
véhicules
n’est
possible
en
ce
lieu.
Les
nombreux
cyclistes
empruntant
cet
axe,
et
l'accroissement
du
nombre
de
véhicules
électriques
rendent encore plus complexe cette situation. Réponse
du
directeur
de
l’agence
cœur
d’Hérault
:
La
section
du
RD140
au
niveau
de
«
La
tranchée
»
est
particulièrement
complexe.
L'étroitesse
de
la
route
et
le
peu
de
visibilité
rendent
l'engagement
sur
cette section
hasardeux.
La
pose
de
miroir
routier
aurait
sans
doute
peu
d'effet.
Le
pouvoir
réfléchissant
de
ces
miroirs
n'excède
pas
15
m
maxi
à des
vitesses réduites.
C'est
pour
ces
raisons
que
leur
utilisation
est
strictement
réservée
aux
carrefours
en
agglomérations.
Néanmoins
pour
répondre
à
votre
demande,
je vais
solliciter
le
Service
Sécurité
Routière
du
Département
pour
étudier
une
signalisation
spécifique
pour
amener
les
usagers
à
adapter
leur
vitesse.
Je
vous
informerai
d'une
éventuelle
visite
sur
place
avec
nos
collègues.
Suite
au
débat
entre
les
élus,
le
conseil
regrette
que
le
département
ne
puisse
donner
une
réponse
favorable
à
cette
demande.
-
Désignation
des
membres
de
la
CCID
Par
délibération
le
conseil
avait
proposé
des
représentants
titulaires
et
suppléants.
Le
directeur
des
finances
publique
a
désigné
:
COMMISSAIRES
TITULAIRES
COMMISSAIRES SUPPLÉANTS
ANINAT
Philippe
ANTERRIEU
Pascale
BIBAL
Thomas
TOUREL
Alain
BOUNIOL Mireille
PELISSIER Martin
CARLES
Maxime
MAURIN
Serge
FABRE
Colette
LABINAL
Yvon
PLANAS
Pierre
CINESI
Hélène
Dossier
urbanisme DP AZZOPARDI- 94 rue Pauférit — Panneaux photovoltaïques — Favorable DP FOURCADIER — Fontbonne — Extension maison moins de 20 m? - En instruction DIA Vente parcelle VAILLE Vincent — parcelles À 20 et À 23 L’Auverne. Compte rendu divers Compte rendu de M. DOIREAU, réunion avec les communes forestières. A cette occasion il a été rappelé qu'un plan communal de débroussaillement a été établi en 2025 en collaboration avec le Pays Cœur d’Hérault et les communes forestières. Débat entre les élus sur le débroussaillement et les propositions pour informer — Un rappel auprès des personnes concernées par les OLD sera fait en automne- Contrôle des OLD en 2027 - Adhésion à la Fédération des communes forestières approuvée. Compte rendu de la réunion du Schéma directeur cyclable par Mme Bounniol La CCC a mandaté le bureau d’études ITER pour la réalisation d’un schéma directeur cyclable. Dans ce cadre il a été proposé un entretien en visioconférence afin de dresser un bilan de l’état de la pratique cyclable sur notre territoire, de comprendre les besoins des habitants et prendre connaissance des projets communaux pouvant impacter la mobilité. Le but de cette étude est de proposer des structures pour rouler un maximum à vélo- Problèmes soulevés, stationnement - rack à vélo manquant — voie verte à créer... Mme BOUNIOL informe les élus d’une réunion avec l'association SIVAM Empreinte le jeudi 13 juillet à 15h00 concernant les modalités pour mettre en place une pâture sur la commune. M. BOSCH se
joindra à cette réunion.
Compte rendu des travaux effectués pour le mur de soutènement devant Mme GIORGI. Travaux faits par M. ASSELIN, l'agent communal et des administrés bénévoles. Chantier presque terminé. Compte rendu dossier grange Mas Audran L'architecte a transmis le dossier à l'architecte des bâtiments de France. Compte rendu de la commission festivités
o
Cérémonie
du
14
juillet
-
Chaque
conseiller
apporte
un
plat
salé
pour
accompagner
le
vin
d’honneur. La
gerbe
a
été
commandée,
Mme
SAUX
se
propose de
la
récupérer.
Journée
des
associations
le
5
septembre
de
14h
à
17h.
2
octobre
: théâtre
le
sillon
Octobre Rose — décor du village — associer toutes les associations — entreprises .... ADN sport a présenté son activité prévue le 12 septembre.
Oo © © Oo
Mme BOUNIOL fait part du renseignement pris pour proposer du cinéma plein air -coût 1 200€ - voir pour l’organisation
-lieu.......
Référent Ambroisie/chenilles auprès de l’ARS Carole
VIGNE
s’est
proposée
comme
référente
Commissions permanentes du Syndicat Centre Hérault - Désignation de membres suppléants Mail reçu concernant la désignation :
Nous avons le plaisir de vous informer de la désignation des élus suppléants au sein des commissions du Syndicat Centre
Hérault. Pour votre commune, les sièges ont été attribués comme suit
:
e
Madame Marie-Josèphe AZZOPARDI : Commission communication et animation
Nous vous remercions pour les candidatures proposées et vous prions de noter que l’ensemble des commissions dispose désormais de ses représentants.
-
_
Désignation des représentants appelés à siéger au sein des 4 commissions de travail communautaires
Lors du conseil communautaire du 2 juin il
a été procédé à la création de 4 commissions de travail communautaires
selon les thématiques ci-dessous :
e
Commission
Attractivité,
(économie,
agriculture,
tourisme,
Activités
de
Pleine
Nature,
santé)
et
Relations intercommunales : M. BOSCH Mickael
e
Commission Aménagement du territoire, Habitat, Urbanisme, Transition écologique et Collecte des déchets :
d
M.
DOIREAU
Christian
e
Commission
Culture,
Lecture
publique,
Patrimoine,
Jeunesse
et
Sport
:
Mme VIGNE Carole
e
Commission
Administration,
Ressources
humaines,
Relations
internes
et
sociales,
Solidarité,
Finances et Sécurité : M. CARAYON
Marc
Questions
diverses
-
Proposition de M. Alain THIERS :
Dans l'intérêt de notre village et du bien-être de ses habitants, il me semblerait souhaitable que chaque conseiller municipal puisse recenser les endroits qui nécessitent un nettoyage ou une remise en état. Lors d’une prochaine réunion du Conseil municipal, ces observations pourraient être mises en commun afin d'identifier les priorités et d'envisager les moyens humains, techniques ou financiers nécessaires pour améliorer l'entretien et la mise en valeur de notre commune. Notre village possède de nombreux atouts. En veillant collectivement à son entretien et à son embellissement, nous contribuerons à offrir un cadre de vie agréable aux habitants et une image accueillante aux visiteurs. M. THIERS sera le référent pour l'organisation d’une journée citoyenne.
-
Travaux toit sacristie église Voir pour faire les travaux en régie. M. le Maire demande si des élus souhaitent se joindre à ce chantier. Mme VIGNE intervient en précisant que les travaux sont toujours faits par les mêmes personnes. Pourquoi ne pas envoyer un mail aux administrés pour avoir de l’aide.
-
Mme VIGNE fait part du rendez vous le 7 juillet avec le lycée agricole pour des propositions de travaux avec les élèves notamment sur la calade et lavoir. -
Mme
BOUNIOL
fait
part
d’une
information
: ce
matin
présence
d’un
jeune
devant
le
cimetière
en
présence
de
gaz
hilarant.
M.
le
Maire
informe
Mme
BOUNIOL
que
cette
situation
est
un
problème
récurrent.
Fin
de
la
séance
20h.
Le secrétaire de séance, Christian
DOIREAU