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Déliberation - 6330?key=LtBOcA1%2BLQSgNmFCAMWvkA%3D%3D
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 6330?key=LtBOcA1%2BLQSgNmFCAMWvkA%3D%3D)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 29 Septembre2022
Convocation du : 23 Septembre 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 27
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt neuf Septembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS : Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AÎT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Philémon BRUNET, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN (à partir de la délibération DE22.151), Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Véronique NAEVE, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Sylvie DELANNOY-CUISINIER, Sophie TANGHE, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Dominique BAILLEUL, Martine DUBREU, Cristiane DELESTREZ (à partir de la délibération DE22.151) conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENT: Nicolas HOURDRY
SECRETAIRE DE SEANCE : Valérie PRINGUEZ Envoyé en préfeciure le
Reçu en pr re le 07/10/2022
Ai éte
10 : 069-215900176-20220929-DE2218
DE22.134
FINANCES
DECISION MODIFICATIVE N°3
EXERCICE 2022
Autorisation - Approbation
CBED
Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en
sections de fonctionnement et d’investissement.
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REÉELS
Chap. Fonc. Nature Libellé . Montant
014 ol 7391172 ann enable à sur les logements vacants 14 026,00
CT 3000
65 020 6535 aim tion Générale de la collectivité “3 800,00
ol ai 60632 SA de eme 6 944,00
TOTAL 18 026,00
FONCTIONNEMENT — RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
1c6on 74 40 7472 Dotations, subventions et participations 4 000,00
Sport et jeunesse services communs
TOTAL 18 026,00 Opération
104
33
109
77
200
88
97
Chap.
041
041
041
041
Fonc.
322
251
71
411
020
020
020
Fonc.
312
30
211
212
Nature
2181
21312
2112
2158
2182
21318
21318
Nature
2031
2031
2031
2031
Envoyé en préfeciure le
Reçu en pi
Ai éte
re le 07/10/2022
10 : 069-215900176-20220929-DE2218
INVESTISSEMENT -— DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Installations générales, agencements et aménagements divers
Musées
Bâtiments scolaires
Hébergement et restauration scolaire
Terrains de voirie
Parc privé de la ville
Autres installations, matériel et outillage technique
Salle de sport
Matériels roulants
Administration générale de lacollectivité
Autres bâtiments publics
Administration générale de la cotlectivité
Autres bâtiments publics
Administration générale de fa collectivité
TOTAL
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS ORDRES
Libellé
Autres bâtiments publics
Arts plastiques et autres activités artistiques
Autres bâtiments publics
Services communs
Bâtiments scolaires
Écoles maternelles
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires
TOTAL
Montant
39 900,00
-59 900,00
1,00
-1,00
60 000,00
190 000,00
-190 000,00
0,00
Montant
240,00
948,00
1182,20
2 861,02
5231,22 Chap. Fonc.
041 312
041 30
041 211
041 212
Nature
21318
21318
21312
21312
10 : 069-215900176-2022092:
INVESTISSEMENT — RECETTES
MOUVEMENTS ORDRES
Libelié Montant
Autres bâtiments publics 240,00 Arts plastiques et autres activités artistiques ;
Autres bâtiments publics
Services communs 948,00
Bâtiments scolaires
Ecoles matemelles 1 182,20
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires 2861.02
TOTAL 5231,22
Après délibération, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTEE A LA MAJORITE :
27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’'Humain »
06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon
01 voix pour : groupe « Armentières en Tête !
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Vice-Président «
Européenne de Lille