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Déliberation - 9633?key=o89eOeO95xDRQSJQADjqNg%3D%3D
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 9633?key=o89eOeO95xDRQSJQADjqNg%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Éducation,
le 4/07/2023
04/07/2023
Pubiié le
ID : 069-215900176-20280622-DE23€
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 22 juin 2023
Convocation du : 16 juin 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-deux à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, jean- Louis MERTEN, Martine DUBREU, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AÎT EL HAJ, Valérie PRINGUEZ, Philippe CATTOIRE, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN, Catherine DE PARIS, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Grégory PICKEU, Alexis DEBUISSON, Carole CASIER, Philémon BRUNET, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Céline LEROUX, Martine DUBREU, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Laurent DERONNE, Pierre VANNESTE, Jean-Jacques DERUYTER, Michel PLOUY conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Pierre VANNESTE Envoyé en préfecture le 64/07/2023
Reçu en p re le 04/07/2028 à
Pub le
ID : 059-215900176-20280622-DE
DE23.078
RNANCES
DECISION MODIFICATIVE N°1
EXERCICE 2023
Autorisation - Approbation
CRD
Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en sections d’investissement et de fonctionnement.
INVESTISSEMENT — DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Opération Fonc. Nature Libellé Montant
Autres bâtiments publics 25 000,00 97 30 21318 Servi
ervice communs
Autres bâtiments publics
600 020 21318 Administration générale de la collectivité “83 000,00
Frais d’études
33 251 2031 Hébergement et restauration scolaire -$0 000,00
31 211 21312 Bâtiments scolaires -35 000,00
Ecoles maternelles
Frais d’études
600 020 2031 Administration générale de la collectivité -19 000,00
Autres bâtiments publics
97 020 21318 Administration générale de la collectivité 67 000,00
32 211 21312 Bâtiments scolaires 95 000,00 Ecoles maternelles
Autres bâtiments publics
600 01 21318 Opérations non ventilables 5 235,58
TOTAL 5 235,58
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Chap. Fonce. Nature Eibellé Montant
Etat et établissements nationaux
040 o1 13911 Opérations non ventilables 300,00
TOTAL 300,00
INVESTISSEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
040 01 28188 Autres immobilisations corporelles 5 535,58 Opérations non ventilables
TOTAL 5 535,58 Envoyé en préfecture le 64/07/2023
Reçu en pr re le 04/07/2023 à
Pub le
ID : 059-215900176-20280622-DE
FONCTIONNEMENT - DÉPENSES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fonc. Nature Eibetlé Montant
Titres annulés sur exercice antérieurs
67 314 673 Cinéma et autres salles de spectacles 63 000,00
67 ol 6718 Opens on Ven Rbles sur opérations de gestion 2 849,10
O1 020 611 Kämimisration Générale des Collectivités “573,00
où 6 Pioneer de dois prés sr
0 eu GRssmemnnns vus24
65 01 6542 Créances éteintes 3 320,02 Opérations non ventilables
Dotations aux provisions pour dépréciation d'actifs
68 01 6817 circulants 101,73 Opérations non ventilables
TOTAL 78 120,09
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
Dotations aux amortissements des immobilisations
042 01 6811 incorporelles et corporelles 5 535,58 Opérations non ventilables
TOTAL 5 535,58
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
Revenus des immeubles
7 314 152 Cinémas et autres salles de spectacles 34 249,64
77 ol 71788 Produits exceptionnels divers 49 406,03 Opérations non ventilables
TOTAL 83 655,67 Envoyé er préfecture le G4/07/2023
ure le 04/07/2027
Publié le
1 : 069-215900176-20280622-DE23078-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTEE A LA MAJORITE :
27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain »
- 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens » - 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance
(Éermard HA DECR
Vice-Président de 14 Métroplole
Pour expédition conforme,
Européenne de Lille