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Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 MAI 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 MAI 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
République
française
Département
de
Seine-et-Marne
Commune
de TOUSSON
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MAI
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 11
Présent
: 10
Votant
: 11
Convocation
le
: O8
mai
2025
Publication
: 20
mai
2025
L'an
Deux
Mil
Vingt-Cinq,
le mardi
13
mai
à 20h00,
le conseil
municipal
de
la commune
de
TOUSSON,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle
polyvalente,
sous
la présidence
de
Monsieur
Michaël
GOUÉ,
Maire.
Présents : M.
Michaël
GOUÉ,
M.
Jean-Michel
CARDINALI
Mme
Nathalie
CHARBONNIER,
M.
Jean-
Claude
CABRAL,
M.
Gillian
DURRIERE,
M.
Maxime
HIEST,
Madame
Aline
MARCHESAN,
Mme
Brigitte
PALFROY,
Mme
Emilie
PARMENTIER,
Mme
Marie-Christine
ZANONI.
Pouvoirs : M.
Ferdinand
KOCH
a
donné
pouvoirà
Monsieur
le
Maire
Avant
l'ouverture
de
séance
Monsieur
le Maire
demande
l'ajout
d’un
point
à
l'ordre
du
jour
:
-
Présentation
pour
approbation
des
devis
de
réfection
des
trottoirs
pour
rue
de
Maisse
et rue
de
la
Libération
La
demande
est acceptée
par
le Conseil
Municipal
Ouverture
de
la séance
: 20h10
Secrétaire
de
séance
: Mme
Brigitte
PALFROY
Le
Compte
rendu
de
la séance
précédente
est
accepté
à
l'unanimité. 1)}-
Délibération
modificative
n°1
DELIBERATION
2025-11
Après
vérification
du
budget
primitif
2025
par
la Trésorerie,
il est
apparu
une
anomalie.
En
effet,
le résultat
de
fonctionnement
reporté
(002)
en
recettes
de
fonctionnement
est
erroné.
Il a été
reporté
un
montant
de
571
799.82
€ au
lieu
de
522
583.99
€. Afin
de
régulariser
l’'anomalie,
une
décision
modificative
doit
être
votée.
Ci-dessous
la régularisation :
77471
Commune
de
TOUSSON
DM
n°1
2025
Code
INSEE
BUDGET
COMMUNAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
REPORT
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
Lo
Dépenses
1)
Recettes
in)
Désignation
nue
:
En
7
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
___
FONCTIONNEMENT
|
.
Cape
ee
R-002
: Résultat
de
fonctionnement
reporté
0,00
€
0,00
€
49215,83
€
0.00
€
TOTAL
R
002
: Résultat
de
fonctionnement
reporté
0,00
€
0,00
€
49
215,83
€
0,00
€
D-681
: Dot.
aux
amort.,
aux
dépréc.
et
aux
prov.
- Ch.
49215,83
€
0,00
€
0.00
€
0.00
€
fonctionnement TOTAL
D
68
: Dotations
aux
provisions
et
dépréclations
49
215,83
€
0,00
€
0,60
€
0,00
€
”. Total FONCTIONNEMENT
|
dsz1583€l
0,00 €
49218,83 €
g00e
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à l'unanimité
la décision
modificative.
2)-
Création
du
cadre
d'emploi
et du
grade
pour
la fonction
de
secrétaire
générale
de
mairie
Délibération
2025-12
Le
Maire
informe
l'assemblée :
Conformément
à
l’article
L313-1
du
code
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
dans
le respect
des
dispositions
du
code
de
la fonction
publique.
Considérant
la nécessité
de
créer
un
emploi
de
Secrétaire
Générale
de
Mairie.,
en
raison
d'un
départ
à la retraite. Le
Maire
propose
à
l'assemblée :
La
création
d’un
emploi
de
Secrétaire
Générale
de
Mairie
à temps
non
complet
à raison
de
28h
hebdomadaires
à compter
du
5 juin
2028.
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
des
cadres
d'emplois
des
adjoints
administratifs
et
des
rédacteurs
territoriaux.
L'emploi
pourra
être
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
à durée
déterminée
pour
une
durée
maximale
d’un
an
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires
au
vu
de
l’application
de
l’article
L332-14
du
code
de
la fonction
publique.
Sa
durée
pourra
être
prolongée,
dans
la
limite
d'une
durée
totale
de
2 ans,
lorsque,
au
terme
de
la durée
fixée
au
3ème
alinéa
de
l’article
L332-14
susvisé,
la procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
l'emploi
par
un
fonctionnaire
n’a
pu
aboutir.
Le
cas
échéant,
selon
la
nature
de
l'emploi
créé :
Par
dérogation,
l'emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le fondement
de
l'article
L332-8
à
L332-10
du
code
de
la fonction
publique
pour
une
durée
maximale
de
3
ans,
renouvelable
dans
la
limite
totale
de
6
ans.
Au-delà,
si
ces
contrats
sont
reconduits,
ils ne
pourront
l’être
que
par
décision
expresse
et
pour
une
durée
indéterminée :
1°
Lorsqu'il
n'existe
pas
de
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes
;
2°
Lorsque
les
besoins
des
services
ou
la nature
des
fonctions
le justifient
et sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n'ait
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
la
présente
loi ;
3°
Pour
les
communes
de
moins
de
1
000
habitants
et
les
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants,
pour
tous
les
emplois ;
4°
Pour
les
emplois
des
communes
de
moins
de
2 000
habitants
et des
groupements
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants
dont
la création
ou
la suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à
la collectivité
ou
à l'établissement
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d'un
service
public
;
5°
Pour
les
emplois
de
secrétaires
générales
de
Mairie
des
communes
de
moins
de
2 000
habitants.
L'agent
contractuel
recruté
en
application
des
dispositions
ci-dessus
énoncées
exercera
les
fonctions
de
Secrétaire
Générale
de
Mairie.
Son
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
sera
établi
conformément
au
décret
n°
88-
145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
public
territoriale.
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
et vote
à l'unanimité :
e
d'adopter
la
proposition
du
Maire
+
de
modifier
le tableau
des
emplois
e
d'inscrire
au
budget
les crédits
correspondants
°
que
les dispositions
de
la présente
délibération
prendront
effet
au
13
mai
2025. 3)- Subvention
aux
associations
Délibération
2025-13
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
diverses
demandes
de
subventions.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
retient
les
montants
suivants :
ASSOCIATION
MONTANT
Vivre
à Tousson
200.00
CANCRE
50.00
Amis
du
Patrimoine
100.00
ACAD
870.00
Association
Sportive
du
Collège
70.00
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
100.00
Association
des
parents
d'élèves
200.00
Les
responsables
des
Associations
quittent
la salle,
et
Monsieur
le Maire
avant
de
sortir
désigne
Monsieur
CARDINALI,
pour
diriger
le vote
de
l'attribution
des
subventions.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à l'unanimité
les
montants
des
subventions
pour
l'année
2025.
4)-
Présentation
des
devis
pour
les
travaux
de
la
mare
Rue
de
Préaux
et
demande
de
subventions
Monsieur
le Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
deux
devis
pour
les travaux
de
la
mare
rue
de
Préaux :
-
Devis
Entreprise
LALY
pour
un
montant
de
2
180.00
euros
HT
: les travaux
comprennent
seulement
le décapage
d’accotement.
-
Devis
MHBP
(Maxime
HIEST,
Bâtiment
et
paysage)
pour
un
montant
de
4 900.00
euros
HT :
les travaux
comprennent
le décapage
des
accotements
et
la
remise
en
état
de
la
mare,
non
compris
l'évacuation
des
débris
végétaux
et
le
gros
bois
est
récupéré
par
la société.
Monsieur
Maxime
HIEST
sort
de
la salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Toutes
les aides
possibles
seront
demandées
auprès
du
Département
et du
PNR.
Monsieur
CARDINAL]
attire
l'attention
sur
le fait
que
la chargée
des
Mares
du
PNR
doit
passer
avant
le
début
des
travaux
pour
vérifier
qu’il
n’y
a pas
d'espèces
protégées.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
débattu,
vote
à l'unanimité
pour
le devis
de
la Société
MHBP
et
autorise
Monsieur
le Maire
à faire
les demandes
de
subventions.
5)-
Présentation
des
devis
pour
les
travaux
de
marquage
et
de
sécurisation
Monsieur
le Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
pour
les travaux
de
marquage
de
la totalité
du
village
de
la société
DICOREP
et
le devis
pour
la fourniture
et
pose
de
notelets
de
la société
DICOREP
:
- _
Devis
DICOREP
- travaux
de
marquage
pour
un
montant
de
4
850.00
euros
HT
-
Devis
DICOREP -— fourniture,
pose
de
potelets
pour
un
montant
de
1 628
euros
HT. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
débattu,
vote
à l’unanimité
pour
les deux
devis
de
la société
DICOREP. 6)-
Présentation
pour
approbation
des
devis
de
réfection
des
trottoirs
pour
les
rues
de
Maisse
et
de
la
Libération Monsieur
le Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
de
la société
TPS :
-
Devis
TPS
- réfection
des
trottoirs
Rue
de
la
Libération
pour
un
montant
de
19
489.36
euros
HT
-
Devis
TPS
— réfection
des
trottoirs
Rue
de
Maisse
pour
un
montant
de
10
810.01
euros
HT
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
débattu,
décide
de
demander
un
devis
à l’entreprise
LALY
afin
de
mettre
en
concurrence
l'entreprise
TPS.
Questions
diverses
:
-
Monsieur
le Maire:
©
Fait
part
au
Conseil
Municipal
du
retour
de
Madame
BALSSA
suite
aux
travaux
de
réfection
du
mur
de
la
boucherie.
Madame
BALSSA
est
satisfaite
des
travaux
réalisés.
Elle
demande
s’il est
possible
que
la commune
participe
à l'achat
des
panneaux
brise-vu
étant
donné
que
le mur
appartient
à la commune,
et a transmis
un
devis
d’un
montant
de
440.00
euros
HT.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
accepte
de
participer
à
l'achat.
o
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a
rencontré
Madame
Béatrice
RUCHETON
(Vice-Présidente)
et
Monsieur
Pascal
GOUHOURY
(Conseiller
Départemental)
pour
le contrat
rural.
©
Annonce
que :
“
le prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le 12 juin
2025
"
le
Fête
Patronale
se
déroulera
les
6
&
7 septembre
2025.
-
Madame
Nathalie
CHARBONNIER
informe
qu'un
contrat
saisonnier
va
être
signé
avec
les
mêmes
conditions
que
l’année
dernière.
-
Madame
Emilie
PARMENTIER
demande
des
nouvelles
sur
l'installation
de
la fibre.
Un
mail
de
relance
à la société
RESONNANCE
a été
envoyé
en
début
de
semaine.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h20.
Le
secrétaire