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Compte-Rendu - Compte Rendu du 11 SEPTEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 11 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
République
française
Département
de
Seine-et-Marne
Commune
de TOUSSON
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
SEPTEMBRE
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 11
Présent
: 10
Votant
: 10
Convocation
le
: 02
septembre
2025
Publication
: 18
septembre
2025
L'an
Deux
Mil
Vingt-Cinq,
le 11
septembre,
à 19h00,
le conseil
municipal
de
la commune
de
TOUSSON,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle
polyvalente,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michaël
GOUÉ,
Maire.
Présents
:
M.
Michaël
GOUÉ,
M.
Jean-Michel
CARDINALI,
Mme
Nathalie
CHARBONNIER,
M.
Jean-Claude
CABRAL,
M.
Gillian
DURRIERE,
M.
Maxime
HIEST,
Mme
Aline
MARCHESAN,
Mme
Emilie
PARMENTIER,
Mme
Brigitte
PALFROY,
Mme
Marie-Christine
ZANONI.
Pouvoirs
: Néant
Absent
excusé
:
M.
Ferdinand
KOCH
Ouverture
de
la séance
: 19h04
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Michel
CARDINALI
Le Compte
rendu
de
la séance
précédente
est
accepté
à l'unanimité.
1)}-
Décision
modification
n°2
concernant
les frais
d'études
suivis
de
travaux
Délibération
2025-22
Le
comptable
a
transmis
une
liste
de
frais
d’études
en
demandant
de
vérifier
si
ces
derniers
sont
suivis
de
travaux.
Le
traitement
des
frais
d'études
non
suivis
de
travaux
pour
les collectivités
de
moins
de
3 500
habitants
doivent
être
sortis
de
l'actif par
une
opération
d'ordre
non
budgétaire. Ci-dessous
les
frais
d'étude
à
sortir
de
l'actif
:
1 1
Total
2135 151
1
15
Total
2151
1
Total
2181
Total
21311
Total
La
décision
modificative
se
présente
comme
suit
:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
FRAIS
ETUDES
SUIVIS
DE
TRAVAUX
Désianati
Dépenses
(1)
Receltes
«3
Ssignatlon
ue
=.
M
TT
7
7.
g
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
R-203
: Frais
études,
recherche
et
développement
et
frais
0.00
€
0,00
€
0.00
€
23
070.88
€
d'insertion TOTAL
R
29
: immobilisations
incorporelles
GÔGE
0,00
€
0,00
€
23
070,88
€
0-2131
: Constructions
bâtiments
publics
0.00
€
3314.86
€
0,09
€)
0,09
€
D-2135
: Install
générales,
agencements,
aménagements
0,00€
7 569,60
€
0,00
€
0.09
€
des
constructions
D-2151
: Réseaux
de
voirie
0,00
€
12186.42
€
0,00€
0,00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
6,00€
23070,88
€
0,00
€
0,06€
Total INVESTISSEMENT
|
oôoel
2307088€|
000€
23070,88€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l’unanimité
la sortie
de
l'actif des
frais
d'études
pour
un
montant
de
23
070.88
€.
2)- Adhésion
de
la convention
de
participation
en
prévoyance
souscrit
par
le CDG77
Délibération
2025-23
Monsieur
Michaël
GOUÉ,
Maire,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que :
Vu
l’article
L.827-7
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Vu
le
code
des
assurances,
de
la
mutualité
et
de
la
sécurité
sociale,
Vu
le
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
complémentaire
de
leurs
agents, Vu
le
décret
n°2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
PSC
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
à leur financement
Vu
la délibération
du
Centre
départemental
de
gestion
n°
2022/37
du
27
octobre
2022
portant
choix
du
prestataire
retenu
pour
la conclusion
de
la convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
»
Vu
la convention
de
participation
signée
entre
le Centre
départemental
de
gestion
de
Seine-et-
Marne
et
la
MNT
Monsieur
le
Maire
expose
que,
conformément
au
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
en
place
autorisant
la
mise
en
place
de
conventions
de
participation
dans
le
domaine
de
la
protection
sociale
complémentaire,
pour
les agents
des
collectivités
affiliées
et non
affiliées
de
Seine-et-Marne,
à compter
du
1° janvier
2023
et
pour
une
durée
de
6 ans.
À
l'issue
de
la
procédure
de
consultation,
le
Centre
départemental
de
gestion
a
souscrit
une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
»
auprès
de
la
Mutuelle
Nationale
Territoriale
(MNT).
Cette
convention
prend
effet
le
1°
janvier
2023,
pour
se
terminer
le
31
décembre
2028.
Les
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
peuvent
désormais
adhérer
à
la
convention
de
participation
sur
délibération
de
leur assemblée
délibérante,
après
consultation
de
leur
Comité
Social
Territorial.
Caractéristiques
du
contrat-groupe
«
prévoyance
»
:
La formule
de
garanties
proposée
à compter
du
1°’ janvier
2025
est
la suivante :
«
incapacité
de
travail
»
à
hauteur
de
90
%
du
traitement
indiciaire
et
de
la
nouvelle
bonification
indiciaire
nets
et
de
40
%
ou
90
%
du
régime
indemnitaire
net
+
«
Invalidité
»
à
hauteur
de
90
%
du
traitement
indiciaire
net.
Deux
niveaux
de
prestations
sont
proposés
au
choix
de
la collectivité
déclinés
dans
le tableau
ci-après :
Formule
Niveau
de
prestation
1
Niveau
de
prestation
2
incapacité
temporaire
de
90%
du
TBI
+
NBI
net
+
90%
du
TBi+
NBI
net+
RI
net
Pi
P
40% RI net (1)
(1)
travail à
+
+
tu
90%
du
traitement
net
de
90%
du
traitement
net
de
invalidité
à
re
ces
référence
référence
(1)TBI
: Traitement
Indiciaire
Brut
- NBI
: Nouvelle
Bonification
indiciaire
- RI
: Régime
indemnitaire
mensuel
Le
niveau
de
garanties
est
du
ressort
de
chaque
collectivité
au
moment
de
son
adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
le risque
«
prévoyance
».
L’adhésion
au
contrat-groupe
«
prévoyance
», s'effectue
sans
questionnaire
médical
ni carence
dans
les
12
mois
suivant
l'adhésion
de
l'employeur
ou
la date
de
recrutement.
A l'issue
de
cette
période,
une
carence
de
6 mois
est
applicable. Participation
financière
de
l'employeur :
l'adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
Centre
départemental
de
gestion
est
conditionnée
au
versement
d’une
participation
financière
versée
aux
agents
ayant
souscrit
un
contrat
avec
la
MNT.
Le
montant
alloué
peut
être
soit
identique
pour
l'ensemble
des
agents,
soit
modulé
dans
un
but
d'intérêt
social
en
prenant
en
compte
le
revenu
de
l'agent.
l’aide
financière
mensuelle
est
obligatoire
à
compter
du
1°
janvier
2025
sur
la
base
d’un
montant
minimum
de
référence
fixé
par
décret
à
hauteur
de
7€/mois/agent.
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
-
d’adhérer
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
»
conclue
entre
le
Centre
départemental
de
gestion
de
Seine-et-Marne
et
la
MNT
à
compter
du
1°
décembre
2025.
-
que
le contrat
souscrit
aura
un
caractère
facultatif
pour
les
agents
-
de
sélectionner
pour
l'ensemble
de
ses
agents
(au
choix)
"
Je
niveau
de
prestation
1
-
d'accorder
sa
participation
financière
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
de
droit
public
et de
droit
privé
de
la collectivité
en
activité
adhérant
au
contrat
relatif
à la convention
précitée
-
de
fixer
le
niveau
de
participation
financière
de
la collectivité
à
hauteur
de
7.00
€
par
agent
et
par
mois
pour
chaque
agent
qui
aura
adhéré
au
contrat
relatif à la convention
précitée
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
à
la
convention
de
participation
et tout
acte
en
découlant.
-
D'inscrire
au
budget
primitif
les
crédits
nécessaires
au
versement
de
la
participation
financière
aux
agents.
3)- Approbation
sans
réserve
de
la
Charte
révisée
du
PNRGF
emportant
adhésion
au
syndicat
mixte
d'aménagement
et
de
gestion
du
PNRGF
Délibération
2025-24
Le Conseil
Municipal
réuni
le 11
septembre
2025
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michaël
GOUÉ,
Maire Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l'environnement, Vu
le décret
n°2011-465
du
27
avril
2011
portant
renouvellement
de
classement
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
;
Vu
le
décret
n°2018-751
du
28
août
2018
portant
prorogation
du
classement
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
jusqu'au
28
avril
2026,
à
la
demande
et
suite
à
la
délibération
du
conseil
régional
d'Île-de-France
du
23
novembre
2017:
Vu
le décret
n°2021-1418
du
29
octobre
2021
modifiant
le décret
n°2011-465
du
27
avril
2011
portant
renouvellement
de
classement
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
;
Vu
la
délibération
du
2
mars
2021
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
naturel
régional
(PNR)
proposant
un
périmètre
d'étude,
un
calendrier
et
une
liste
des
organismes
à
associer
dans
le
cadre
de
la
révision
de
la
Charte,
Vu
la
délibération
n°
CR
2021-024
du
conseil
régional
d'Île-de-France
du
23
septembre
2021
actant
mise
en
révision
de
la
Charte
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français ;
Vu
l'avis
d'opportunité
de
l’État
du
2 juin
2022
qui
émet
un
avis
favorable
sur
l'opportunité
du
projet
de
renouvellement
du
classement
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
et
notamment
sur
le périmètre
d'étude
proposé
;
Vu
la
délibération
du
comité
syndical
du
PNR
du
12
décembre
2023
sollicitant
Madame
la
Présidente
de
Région
pour
transmettre
la
demande
d'avis
intermédiaire
auprès
du
Préfet
de
région, Vu
l'avis
favorable
de
la
Fédération
des
Parcs
naturels
régionaux
le
14
mars
2024,
du
Conseil
National
de
la
protection
de
la
nature
le
25
mars
2024,
et
l'avis
intermédiaire
de
l’État
du
4 juin
2024
;
Vu
l'avis
de
la
Formation
de
l'Autorité
Environnementale
du
Conseil
Général
de
l'Environnement
et
du
Développement
Durable
rendu
le
26
septembre
2024
sur
le
projet
de
Charte
et
son
évaluation
environnementale,
Vu
la
délibération
du
Comité
syndical
du
Syndicat
Mixte
d'aménagement
et
de
gestion
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
en
date
du
12
décembre
2024
approuvant
la
modification
du
projet
de
Charte
;
Vu
l'arrêté
n°
2024-312-1
de
la
Présidente
du
Conseil
régional
d'Île-de-France
en
date
du
9
octobre
2024
arrêtant
le projet
de
Charte
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français,
Vu
l'avis favorable
de
la Commission
d'enquête
publique
du
7 février
2025,
Vu
l'examen
final
du
Ministère
de
la
Transition
écologique,
de
la
Biodiversité,
de
la
Forêt,
de
la
Mer
et
de
la
Pêche
du
27
juin
2025
;
Vu
la délibération
du
Bureau
syndical
extraordinaire
du
Syndicat
Mixte
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
du
7 juillet
2025,
ayant
reçu
délégation
par
délibération
du
Comité
syndical
du
24
juin
2025,
approuvant
le projet
de
Charte
et ses
annexes,
Vu
le projet
de
Charte
comprenant
le rapport,
le
plan
de
Parc
et ses
annexes
; Vu
le
courrier
de
là
Présidente
du
Conseil
régional
Ile-de-France
invitant
les
communes,
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
les
départements
à
délibérer
sur
le
projet
de
Charte.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide :
- _
D'APPROUVER
sans
réserve
la
Charte
révisée
du
Parc
naturel
régional
du
Gâtinais
français
2026-2041
ainsi
que
les
annexes
correspondantes
dont
le
projet
de
statuts
modifiés
du
Syndicat
mixte
d'aménagement
et de
gestion
du
Gâtinais
français.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
juridiques,
administratifs
et
financiers
correspondants.
4)-Révision
du
tarif suite
à l'augmentation
par
Yvelines
Restauration
du
prix
du
repas
Délibération
2025-25
Yvelines
Restauration
a adressé
une
révision
des
tarifs
à compter
du
1°
septembre
2025.
Le
réajustement
des
tarifs
porte
le prix
du
repas
enfant
à 2.93
€ TTC
contre
2.88
€ TTC
soit
une
augmentation
de
0.05
€
TTC
et
pour
le
repas
végétarien/sans
porc
est
de
2.96
€
TTC
contre
2.90
€ TTC
soit
une
augmentation
de
0.06
€ TTC.
Le
prix
facturé
aux
parents
est
actuellement
de
4,35
€,
il est
ainsi
proposé
de
réévaluer
le
prix
du
repas.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité
de
réévaluer
le
prix
du
repas
à
4.40
€.
Questions
diverses :
-
Monsieur
le Maire :
o
Prépose
de
rénover
le sol
de
la cantine,
le linoléum
est
très
usagé.
o
Informe
qu’une
enquête
publique
pour
une
zone
de
protection
renforcée
du
captage,
est
prévue
du
15/10/2025
au
15/11/2025
avec
une
présence
en
Mairie
d’un
Commissaire
enquêteur.
o
informe
que
le
recensement
de
la
population
aura
lieu
du
15/01/2026
au
14/02/2026,
l'agent
recenseur
sera
Madame
Sandrine
HURTARD
et
le
coordinateur
communal
sera
Madame
Déborah
DENEUVILLE
(Secrétaire
Générale
de
Mairie).
o
Indique
que
les tarifs
du
service
Voisins
Vigilants
ont
fortement
augmenté
et
que
ce
service
est
très
peu
utilisé
par
les
administrés.
L'assemblée
décide
donc
de
résilier
le contrat.
o
Propose
les
dates
suivantes
pour
les
manifestations
à venir :
“
Le
Marché
de
Noël
: 29
novembre
2025
"
Le
repas
des
Aînés
: 07
décembre
2025
“
Date
des
Vœux
2026 :
le vendredi
9 janvier
à 19h00
o
Souhaite
organiser
le Pot
de
départ
en
retraite
de
Sylviane
Maus
(Secrétaire
Générale
de
Mairie)
: lundi
29
septembre
2025
à partir
de
18h30 ©o
Fait
un
retour
sur
le feu
d'artifice
de
la
fête
patronale :
l’artificier
offrira
le
feu
d'artifice
de
l’année
prochaine,
il ne
restera
à payer
que
les
assurances.
©
Propose
plusieurs
essences
d'arbre
pour
la végétalisation
de
la cour
d'école.
Il semblerait
que
les Tilleuls
ont
la
préférence
de
l'assemblée.
-
Madame
Nathalie
CHARBONNIER
informe
que
les
2
agents
de
la
cantine
ainsi
que
Madame
Deneuville
et
Madame
Charbonnier
ont
suivi
une
formation
HACCP
avec
la
société
Yvelines
Restauration
afin
de
se
remettre
à
niveau
au
sujet
des
règles
d'hygiène
applicables
dans
un
restaurant
scolaire.
Un
suivi
sera
réalisé
dans
6
mois.
Madame
BICKICI
Jallila
a
repris
la gestion
de
la
cantine
dans
sa
globalité.
-
Madame
Emilie
PARMENTIER
demande
s’il
y
a
du
nouveau
concernant
l'installation
de
la
fibre
rue
de
Maisse.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
derniers
échanges
de
mail
indique
un
début
des
travaux
en
septembre
2025.
-
Madame
Aline
MARCHESAN
remonte
le
fait
que
les
administrés
se
plaignent
des
projections
(sur
les
portes,
les
carreaux...)
lors
du
nettoyage
des
trottoirs
avec
le
rotofil.
L'assemblée
réfléchit
à une
solution.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.
Le
secrétaire