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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 16 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 16 JUIN 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
16 JUIN 2023 – 18H30
L’an deux mille vingt-trois, le seize juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de WINGLES
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT, Maire, à la
suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à la porte de
la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Christophe DRUELLES, Nadia WACHOWIAK, Marcel PART, Josette ROUSSEL,
Anne TONNOIR, Jean-Marc BOUILLET, Brigitte BOULARD, Murielle FIEVET, Jean-François ANTONINI, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE,
Sébastien ROBERT, Céline LECHANTRE, Lucie LELONG, Céline DELEURY, Franck STENEGRE, Claude TROLIN, Lise TROLIN
Étaient excusés : Virginie COLLART a donné pouvoir à Christophe DRUELLES, Claudian PHILIPPE a donné pouvoir à Jean-François ANTONINI,
Frédéric RICHARD, Vincent PART a donné pouvoir à Brigitte BOURLARD, Lucie DELPORTE a donné pouvoir à Murielle FIEVET, Marine BLONDEL a
donné pouvoir à Anne TONNOIR, Delphine GOLEC a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Thomas MORELLE a donné pouvoir à Lise TROLIN,
Mickaël BILLEBAULT
Etait absente : Karine GAROT
SECRETAIRE DE SEANCE : Christophe DRUELLES
Liste des délibérations
2023-18 Taux horaires pour intervention des services municipaux APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-19 Mise en œuvre d’amendes administratives pour sanctionner
les dépôts sauvages APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-20 Instauration d’un règlement de voirie communal APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-21 Non reconduction de la convention d’abattement de la TFPB
avec les bailleurs en QPV APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-22 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-23 Annulation de créances éteintes APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-24 Apurement des déficits des régies APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-25 Création d’un poste d’enseignant artistique en milieu scolaire APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-26 Subventions aux associations APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-27 Reconstruction de l’école maternelle Léon Blum -Lancement
d’un concours de maîtrise d’œuvre APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-28 Summer Wingles – tarification du droit de place / versement d’un
pourcentage du CA APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-29 Manifestation Summer Wingles - recours au bénévolat APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-30 Manifestation Summer Wingles – règlement intérieur APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-31 Déploiement de l’application My Perischool, entrainant la
modification des tarifs des activités péri et extrascolaires APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-32 Désignation des membres de la commission de suivi du site
STYROLUTION à Wingles APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-33 Avis d'enquête publique – Société AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE APPROUVE – POUR : 28 VOIX
CR décisions du maire