Déliberation - 2520 Vote des taux dimposition 2025

Documents similaires

Déliberation - 2025 Vote des taux dimposition 2020

Compte-Rendu - 2318 Vote des taux dimposition 2023

Déliberation - 2407 Vote des taux dimposition 2024

Déliberation - 2111 Vote des taux dimposition 2021

Déliberation - 2207 Vote des taux dimposition 2022

Déliberation - L26040532AG Vote des taux dimposition

Déliberation - Vote des taux dimposition 2025

Déliberation - 2025 017 Annexe Taux dimposition – Annee 2025

Déliberation - 23 Vote des taux dimposition

Déliberation - 2022.51 Vote des taux dimposition directes locales

Déliberation - 2520 Vote des taux dimposition 2025 Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Goyrans. Lien du pdf (Déliberation - 2520 Vote des taux dimposition 2025)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Collectivités territoriales, DEPARTEMENT

DE

LA

HAUTE-GARONNE

COMMUNE

DE

GOYRANS

(31120)

EXTRAIT

DU

REGISTRE

DES

DELIBERATIONS

DU

CONSEIL

MUNICIPAL

N°

25/20

Le

DIX

avril

de

l’an

deux

mille

vingt-cinq,

à vingt

heures

trente,

le

Conseil

municipal

de

la

commune

de

Goyrans,

dûment

convoqué,

s’est réuni

à la mairie

sous

la présidence

de Madame

Véronique

HAÏITCE.

Etaient

présents

: Mmes

Anne-Claire

CAMAIN,

Corinne

LACOSTE,

Nathalie

MONTADAT,

MM,

Eric

GEORGET,

Hubert

MARTY,

Denis

VAILLANT,

Laurent

ZANDONA

Procurations

: Mme

Julie

COLLANGE

à Mme

Corinne

LACOSTE,

Mme

Nathalie

MONTADAT

à

Mme

Anne-Claire

CAMAIN,

M.

Domingo

MUJICA

à

M.

Hubert

MARTY,

Mme

Mathilde

PEYREGA

à M.

Denis

VAILLANT

Absent

excusé

n’ayant

pas

donné

pouvoir

: M.

Jean-Jacques

ALMERO

Absents

: Mme

Sandrine

VANCOPPENOLLE,

M.

Pierre

ROGNANT

Date

de

convocation

: 37

mars

2025

Secrétaire

de

séance

: Mme

Anne-Claire

CAMAIN

Le

quorum

étant

atteint,

l’assemblée

peut

délibérer.

Votants

: 12

Pour

:

12

Contre

: 0

Abstentions

: 0

Obiet

: Vote

des

taux

TFB,

TFNB

et

TH

2025

Madame

le Maire

propose

de

voter

les taux

d’imposition

2025.

Après

en

avoir

délibéré,

le Conseil

Municipal

décide :

-

De

ne pas

augmenter

les taux

d'imposition

pour

l’année

2025

et de

les laisser identiques

à ceux

de

l’année

2024,

à savoir : TAXES

Taxe

Foncière

sur

les propriétés

bâties

(TFB)

35.23

%

Taxe

Foncière

sur lespropriétés

non

bâties

(TFNB)

68.79%

Taxe

d’Habitation

sur

les

résidences

secondaires

et autres

locaux

8.18%

meublés

non

affectés

à la résidence

principale

(TH)

Et vote

à l’unanimité,

les

taux

communaux

2025

indiqués

ci-dessus.

Fait

et délibéré

les jour,

mois

et an

que

dessus.

Pour

copie

conforme

en

mairie,

le

10

avril

2025.

Fait

à Goyrans,

le

10

avril

2025.

Maire

de

GoyransN° 1259 COM (2) F

COMMUNE : 227 GOYRANS TAUX \

ARRONDISSEMENT : 31 TOULOUSE

FINANCES PUBLIQUES TRÉSORERIE OU SGC : SGC DE CASTANET-TOLOSAN 2025 )

ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025

— INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

1. DÉTAIL DES ALLOCATIONS COMPENSATRICES ET DOTATIONS | 2. BASES EXONÉRÉES 4. PRODUITS PRÉVISIONNELS IFER ET PYLÔNES

Taxe foncière bâtie : Taxe foncière bâtie : a. Éoliennes et hydroliennes

a. Personnes de condition modeste jé 186 || a. Par le conseil municipal b. Centrales électriques

b. Baux à réhabilitation, QPP Méyottg* » » ? 0 ||b. Par la loi 18 949 || c. Centrales photovoltaïques

c. Locaux industriels La ; :" s'e 0 || Taxe foncière non bâtie : d. Centrales hydrauliques

d. Logements sociaux évlonigue d durée <° 108 || a. Par le conseil municipal e. Centrales géothermiques

SureS « b. Par la loi (terres agricoles) 2616 ||f. Transformateurs électriques

Taxe foncière noh bâtis NC ., [1458] c. Par la loi (autres) g. Stations radioélectriques

Taxe d'habitation: + booee 2,5 Cotisation foncière des entreprises h. Installations gazières et autres

a. Dotation pour phridd THLV. .° ® se so a. Par le conseil municipal i. Taxe sur les pylônes

b. Mayotte ° e ° . Le ‘. . ‘ >>> || b. Par la loi 5. RÉFORMES FISCALES

Cotisation foncière"dss ergréprige ee : 3. BASES DE TAXE D'HABITATION a. TVA prév. (compensation TH) 55

a. Exonérations en zone d aniériagem e 8 ritoire || a Résidences secondaires et assimilées 23 500 | b. TVA prév. (comp. CVAE) 0

fe Baseainiumn . S 5080 b. Logements vacants soumis à la THLV 8 800 | c. Coefficient correcteur 0,778325

Gi Lacan eRsnIels c. Bases dégrevées hors locaux vacants 20 770 | d. Taux FB commune 2020 10,67

d-Autres allocations d. Bases dégrevées locaux vacants 10 200 ||e. Taux FB département 2020 21,90

e. Bases dégrevées majo THS

6. ÉLÉMENTS UTILES AU VOTE DES TAUX

6.1. TAUX PLAFONDS , : | ne 6.4. MAJORATION SPÉCIALE DU TAUX DE CFE

Taux moyens communaux Taux plafonds | Taux des EPCI | Taux plafonds || Taux moyens pondérés des taxes foncières de 2024

de 2024 communaux à ne || au niveau : : . pas dépasser tional

Taxes eu niveau: de 2025 de 2024 pour2025 ||* Nationa 77? national départemental (col. 13 - col. 14) || b. Communal >>>

11 12 13 14 15 r . |

Taxe foncière bâtie (TFB) 39,74 50,35 125,88 10,93000 114,95 || Re

Taxe foncière non bâties (TFNB) 51,08 96,62 241,55 5,68000 235,87 || * nc MTRIGES À DE PRE >

Taxe d'habitation (TH) 23,88 28,36 70,90 11,64000 59,26 . sn — — = b. Taux maximum de la majoration Cotisation foncière des entreprises (CFE) >>> >>> >>> >>> >>> spéciale >>>

6.2. DIMINUTION SANS LIEN : année antérieure à 2025 au titre de laquelle. 6.3. MAJORATION SPÉCIALE DU TAUX DE TH | Taux de CFE perçue en 2024 par la communauté su . ue ce Six d'agglomération, la communauté urbaine ou de a. la diminution sans lien a été appliquée >>> || a. Tx moy.75% départemental 10,89 | communes ayant opté pour

b. les taux précédemment diminués sans lien ont été augmentés >>> || b. Taux maximum de la majo 0,726 | la fiscalité professionnelle unique [| 384)COMMU

ARRONDISSEMENT :

TRÉSORERIE OU SGC : SGC DE CASTANET-TOLOSAN FINANCES PUBLIQUES

227 GOYRANS

31 TOULOUSE

NE:

ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025

| — RESSOURCES FISCALES DONT LE TAUX DOIT ÊTRE VOTÉ EN 2025

N° 1259 COM (1)

= TAUX |}

Bases d'imposition | Taux de référence Taux plafonds Bases d'imposition | Produits référence Taux votés Produits attendus TaxSE effectives 2025 prévisionnelles (col. 4 x col. 2) (col. 4 x col. 6)

2024 2025 2025 2025 2025 2025 1 2 3 4 5 6 7

Taxe foncière bâtie (TFB) 1 139 530 35,23 114,95 1 183 000 416 771 35,23 416 771

Taxe foncière non bâties (TFNB) 19 507 68,79 235,87 19 800 13 620 68,79 13 620

Taxe d'habitation (TH) 62 814 8,18 59,26 32 300 2 642 8,18 2 642

Cotisation foncière des entreprises (CFE) >>> >>> >>> >>> >>>

Total 433 033

Bases d'imposition | Taux de référence | Taux de majoration | Bases d'imposition | Produit référence | Taux de majoration Produit attendu Taxe effectives de TH applicable en prévisionnelles |(col.4 x col.2 x col.6) applicable en (col. 4 x col. 6 x « s ssodse 2024 2025 2024 2025 2025 2025 taux TH voté 2025)

Majoration de taxe d'habitatidn {MTHSS. . * >>> >>> >>> >>> >>> >>> >>> e ee eeusse

Aide au calcul destaux par Variatioh péopaïtionnelle : il n'est pas nécessaire de remplir cette rubrique en cas de reconduction des taux de référence ou de variation différenciée.

se s . ; Calcul du coefficient de variation proportionnelle Taux proportionnels Lo | Taxes LENS DU, à : (6 décimales) (col. 2 x col. 9) |; l'un des taux déterminés | Si la diminution sans lien |] °° + ses 8 9 10 de manière proportionnelle des be a été décidée en 2025,

: LES cochez la case Taxe foncière bâties {TFB) °°°: * | Produit total souhaité excède le taux plafond : — 5 à Bis indiqué en colonne 3, une

Taxe foncière non bâties (TFNB$ = variation différenciée doit Taxe d'habitation (TH) .. : . 433 033 obligatoirement être votée.

Cotisation foncière des entrépriseS{CÉE) | Produit total de référence (total colonne 5) se + 65 3

11 — RESSOURCES FISCALES INDÉPENDANTES DES TAUX VOTÉS EN 2025

Allocations Effet du coefficient Total TVA IFER / PYLÔNES TASCOM TAFNB compensatrices DCRTP FNGIR correcteur 11

0 1 752 0 0 -85 412 -83 660

Il — TOTALISATION DES RESSOURCES FISCALES PRÉVISIONNELLES POUR 2025 À TOULOUSE T L ) 2 S

LL . oC Produits attendus des Produits attendus des Total prévisionnel au titre || Le 25 MARS 2025 Le Le A

ressources à taux voté ressources indépendantes de la fiscalité directe Pour la Direction des Finances publiques, Pour la Préfecture, + des taux votés = locale HUGUES PERRIN (col. 7) (col. 11) 2025

433 033 -83 660 | 349 373COMMUNE :

ARRONDISSEMENT :

TRÉSORERIE OU SGC : SGC DE CASTANET-TOLOSAN FINANCES PUBLIQUES

l'E

227 GOYRANS

31 TOULOUSE

ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

N° 1259 COM (2)

[TAUX \

1. DÉTAIL DES ALLOCATIONS COMPENSATRICES ET DOTATIONS

Taxe foncière bâtie :

a. Personnes de condition raodeste

b. Baux à réhabilitation, QPPV, Mayote”

c. Locaux industriels "à

ere

d. Logements sociaux et + longue durée

e me

Taxe foncière non bâtie :

Taxe d'habitation : ;

a. Dotation pour pèrte dé THLV 5 DL

b. Mayotte s a * ec > - ct re se

Cotisation foncière des erfréprises: :

Lei. .

a. Exonérations en zone d' aménagem. du territoire

b. Base minimum ® 5C à « < 2C#s

c. Locaux industriels

d. Autres allocations

186

“en ©

”

ss

©

‘ >>> .

2. BASES EXONÉRÉES

Taxe foncière bâtie :

a. Par le conseil municipal

b. Par la loi

Taxe foncière non bâtie :

a. Par le conseil municipal

b. Par la loi (terres agricoles)

c. Par la loi (autres)

Cotisation foncière des entreprises

» a. Par le conseil municipal

b. Par la loi

18 949

2616

4. PRODUITS PRÉVISIONNELS IFER ET PYLÔNES

a. Éoliennes et hydroliennes

b. Centrales électriques

c. Centrales photovoltaïques

d. Centrales hydrauliques

e. Centrales géothermiques

f. Transformateurs électriques

g. Stations radioélectriques

h. Installations gazières et autres

i. Taxe sur les pylônes

>>>

3. BASES DE TAXE D’'HABITATION

a. Résidences secondaires et assimilées

_ b. Logements vacants soumis à la THLV

c. Bases dégrevées hors locaux vacants

d. Bases dégrevées locaux vacants

e. Bases dégrevées majo THS

23 500

8 800

20 770

10 200

5. RÉFORMES FISCALES

a. TVA prév. (compensation TH) >>>

b. TVA prév. (comp. CVAE) 0

c. Coefficient correcteur 0,778325

d. Taux FB commune 2020 10,67

e. Taux FB département 2020 21,90

6. ÉLÉMENTS UTILES AU VOTE DES TA

6.1. TAUX PLAFONDS

UX

Taux moyens communaux Taux plafonds Taux des EPCI Taux plafonds

de 2024 communaux âne

: ; pas dépasser

Fes au niveau: de 2025 de 2024 pour 2025 national départemental (col. 13 - col. 14)

11 12 13 14 15

Taxe foncière bâtie (TFB) 39,74 50,35 125,88 10,93000 114,95

Taxe foncière non bâties (TFNB) 51,08 96,62 241,55 5,68000 235,87

Taxe d'habitation (TH) 23,88 28,36 70,90 11,64000 59,26

Cotisation foncière des entreprises (CFE) >>> >>> >>> >>> >>>

6.2. DIMINUTION SANS LIEN : année antérieure à 2025 au titre de laquelle. 6.3. MAJORATION SPÉCIALE DU TAUX DE TH

a. …la diminution sans lien a été appliquée >>> || a. Tx moy.75% départemental 10,89

b. les taux précédemment diminués sans lien ont été augmentés >>> || b. Taux maximum de la majo 0,726

6.4. MAJORATION SPÉCIALE DU TAUX DE CFE

Taux moyens pondérés des taxes foncières de 2024

au niveau :

a. National >>>

b. Communal >>>

Taux maximum :

a. Taux communal majoré à ne pas

dépasser >>>

b. Taux maximum de la majoration >

spéciale

Taux de CFE perçue en 2024 par la communauté

d’agglomération, la communauté urbaine ou de

communes ayant opté pour

la fiscalité professionnelle uniqueCOMMUNE :

ARRONDISSEMENT :

TRÉSORERIE OU SGC : SGC DE CASTANET-TOLOSAN FINANCES PUBLIQUES

227 GOYRANS

31 TOULOUSE

ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025

| — RESSOURCES FISCALES DONT LE TAUX DOIT ÊTRE VOTÉ EN 2025

N° 1259 COM (1)

Bases d'imposition Taux de référence Taux plafonds

ressources à taux voté ressources indépendantes

des taux votés =

de la fiscalité directe

= locale

(col. 7) (col. 11) 2025

433 033 -83 660 349 373

Feuillet à compléter et à retourner systématiquement à la Préfecture et au service de fiscalité directe locale accompagné d'une copie de la dé E

Pour la Direction des Finances publiques,

HUGUES PERRIN

Pour la Préfecture,

Bases d'imposition | Produits référence Taux votés Produits attendus effectives prévisionnelles (col. 4 x col. 2) (col. 4 x col. 6)

Taxes 2024 2025 2025 2025 2025 2025 2025 1 2 8 4 5 6 7

Taxe foncière bâtie (TFB) 1 139 530 35,23 114,95 1 183 000 416 771 35,23 416 771

Taxe foncière non bâties (TFNB) 19 507 68,79 235,87 19 800 13 620 68,79 13 620

Taxe d'habitation (TH) 62 814 8,18 59,26 32 300 2 642 8,18 2 642

Cotisation foncière des entreprises (CFE) >>> >>> >>> >>> >>>

Total 433 033

Bases d'imposition | Taux de référence | Taux de majoration | Bases d'imposition | Produit référence | Taux de majoration Produit attendu Taxe effectives de TH applicable en prévisionnelles |(col.4 x col.2 x col.6) applicable en (col. 4 x col. 6 x « eds 2024 2025 2024 2025 2025 2025 taux TH voté 2025)

Majoration de taxe d'habitation ( MTHS) L >>> >>> >>> >>> >>> >>> >>>

Aide au calcul des taux par vanation péopoïtionnelle : il n’est pas nécessaire de remplir cette rubrique en cas de reconduction des taux de référence ou de variation différenciée.

du: ui ae Calcul du coefficient de variation proportionnelle Taux proportionnels | j TT Taxes ; 4 32 à | (6 décimales) (col. 2xcol.9) | Si l'un des taux déterminés | Si la diminution sans lien

: Ü + 8 . à 44 js 8 9 10 de manière proportionnelle ges tauL a été décidée en 2025,

Taxe foncière bâties {FFB) : “ | Produit total souhaité excède le taux plafond

- PR 25 indiqué en colonne 3, une Taxe foncière non bâties (TFNB; _ variation différenciée doit

Taxe d'habitation (TH) « 433 033 obligatoirement être votée.

Cotisation foncière äés entreprises CFE) à Jose total de référence (total colonne 5)

. | Allocations Effet du coefficient Total TVA IFER / PYLÔNES TASCOM TAFNB compensatrices DCRTP FNGIR corSétäur 11

0 1 752 0 0 -85 412 -83 660

Il — TOTALISATION DES RESSOURCES FISCALES PRÉVISIONNELLES POUR 2025 À TOULOUSE l

Produits attendus des Produits attendus des Total prévisionnel au titre || Le 25 MARS 2025 Le Le À Ô A D

deÿôte des taux.