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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC MAI 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
UWoradine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
un
er
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la mairie
Le jeudi
23
mai
2024
2024
à 20h.
A
La
Bernardière,
le
16
mai
2024.
Qualité
: Majé”’de
La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IE.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Attribution
des
lots
n°
3,
4a,
4b,
5,
6,
7,
14
et
16
et
déclaration
sans
suite
de
la
procédure
de
consultation
relative
au
lot
8
2.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Approbation
des
avenants
aux
lots
1,
9,
10,
11
et
12)
3.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Résiliation
du
marché
relatif
au
lot
2
«
Gros-œuvre
/
Béton
armé
»
pour
redéfinition
du
besoin
et
relance
d’une
consultation
en
vue
de
son
attribution
4,
MAM
:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
au
titre
du
Fonds
d’investissement
communal
IL.
Enfance
5.
Approbation
du
règlement
Bamboud'chou
6.
Approbation
du
règlement
Copains
d'Lilou
IV.
RESSOURCES
HUMAINES
7.
Recrutement
d’agent
non
titulaire
: Création
d’un
emploi
à
temps
complet,
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
Avis
C.M.
du
23/05/2024
Page
1 sur
2 8.
Recrutement
d'agent
non
titulaire
: Création
d’un
emploi
à
temps
non
complet,
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
V-
INTERCOMMUNALTE
9.
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
le
renouvellement
des
prestations
de
télécommunications
entre
Terres
de
Montaigu/CIAS/Communes
10.Constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
le
renouvellement
des
prestations
de
gestion
et
maintenance
des
infrastructures
du
système
d'informations
entre
Terres
de
Montaigu/CIAS/Communes
11. Solidarité
financière
:
Projet
d’avenant
à
la
convention
de
reversement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçue
sur
les
zones
d'activités
V.
ADMINISTRATION
GENERALE
12.
Jury
d’assises
: tirage
au
sort
de
la
liste
préparatoire
pour
2025
Avis
C.M.
du
23/05/2024
Page
2
sur
2 M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
lande
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
jeudi
23
mai
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
le
jeudi
23
mai
2024
à
20h00.
Je
vous
prie
de
participer
à
cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant :
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Attribution
des
lots
n°
3,
4a,
4b,
5,
6,
7,
14
et
16
et
déclaration
sans
suite
de
la
procédure
de
consultation
relative
au
lot
8
2.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Approbation
des
avenants
aux
lots
1,
9,
10,
11
et
12)
3.
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
Résiliation
du
marché
relatif
au
lot
2
«
Gros-œuvre
/
Béton
armé
>
pour
redéfinition
du
besoin
et
relance
d’une
consultation
en
vue
de
son
attribution
4.
MAM
:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
au
titre
du
Fonds
d'investissement
communal
I.
Enfance
5.
Approbation
du
règlement
Bamboud'chou
6.
Approbation
du
règlement
Copains
d'Lilou
IV.
RESSOURCES
HUMAINES
7.
Recrutement
d’agent
non
titulaire
:Création
d’un
emploi
à
temps
complet,
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
8.
Recrutement
d’agent
non
titulaire
: Création
d’un
emploi
à temps
non
complet,
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
Avis
CM.
du
23/05/2024
Page
1 sur
2 V-
INTERCOMMUNALTE
9.
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
le
renouvellement
des
prestations
de
télécommunications
entre
Terres
de
Montaigu/CIAS/Communes
10.Constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
le
renouvellement
des
prestations
de
gestion
et
maintenance
des
infrastructures
du
système
d'informations
entre
Terres
de
Montaigu/CIAS/Communes
11.
Solidarité
financière
:Projet
d’avenant
à
La
convention
de
reversement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçue
sur
les
zones
d’activités
ADMINISTRATION
GENERALE
12.
Jury
d'assises
:tirage
au
sort
de
la
liste
préparatoire
pour
2025
A
La
Bernardière,
le
16
mai
2024
Avis
CM.
du
23/05/2024
AB? eut
fent
Durañd;.""*"
+4)
Qualité: Majé”de
La
Bernardière
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2 sur 2