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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100518 RAA special sommaire
Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100518 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Travail et emploi,
Recuril des actes administratifs n° Spécial du 14
mal
20/0
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULATRES
EI
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU DU CABINET
ARRETE
OÙ
27
AVRIL
2010
PORTANT
NOMINATION
D'UN
REGISSEUR
AUPRES
DCE
LA
CIRCONSCRIPTION DE SECURITE PUBLIQUE
DE
CREIL
ARRETE
MODIFICATIF
DU
27
AVRIL
2010
PORTANT
NOMINATION
D'UN
REGISSEUR
DE
RECETTES
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
POLICE
AUX
FRONTIERES
À
L'AEROFORT DE BEAUVAIS-TILLE ARRETE DU 27 AVRIL 2610 PORTANT CREATION
D'UNE REGIE DE RECETTES DE L'ETAT AUPRES
DE LA POLICE MUNICIPALE DE SERIFONTAINE ARRETE
MODIFICATIF OU
27 AVRIL 2010 PORTANT NOMINATION
C'UN
REGISSEUR
AUPRES
DE
LA POLICE MUNICIPALE DE SERIFONTAINE ARRETE
DU
27
AVRIL
2919
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
REGIE
DE
RECETTES
DE
L'ETAT
AUPRES DE LA POLICE
MUNICIPALE DE MERU
ARRÈTE
DU
27
AVRIL
2010
FORTANT
NOMINATION
OÙ
REGISSEUR
AUPRES
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DE SAINTE-GENEVIEVE
ARRETE
DU
27
AVRIL
2010
PORTANT
NOMINATION
DU
REGISSEUR
AUPRES
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE DE CREPY EN VALOIS ARRETE OÙ 28 AVRIL 2010 PORTANT ATTRIBUTION
BE LA
MEDAILLE
D'HONNEUR AGRICOLE À
L'OCCASION DE LA PROMOTION EXCEPTIONNELLE OU 4 JUIN 2019 ARRETE
DU
4
MAI
2010
PORTANT ATTRIBUTION
DE LA
MEDAILLE
DE
BRONZE POUR ACTE
DE
COURAGE ET DE DEVOUEMENT
‘
ARRETE
DU
4
MAI
2010
PORTANT ATTRIBUTION
DE
LA MÉDAILLE
DE
BRONZE
POUR ACTE
DE
COURAGE ET DE DEVOUEMENT ARRÊTE
MODIFICATIF
OÙ
6
MAL
2019
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"ASTRIAM
CF
AIRPORT SECURITY" à COMPIÉGNE A EXERCER
DES ACTIVITES PRIVEES
DE SURVEILLANCE
ET
DE GARDIENNAGE
SECRETARIAT GENERAL
SERVICE
DE
COORDINATION
DE
L'ACTION
DEPARTEMENTALE
ARRETE DU 30 AVRIL 2050 MODIFIANT L'ARRETE DU 6 MARS 2019 RELATIF
À LA CONSTITUTION
DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS
N° de page 19 11 16 17 16 13
Recueil des actes adminiriratifs n° Spécial du LE mai
20/0
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DE L'URBANISME DES AFFAIRES FONCIERES ET SCOLAIRES
>
ARRETE
DE
CESSIBILITE
DU
3
MAI
2010
-
REALISATION
PAR
LE
MINISTERE
OE
L'ECOLOGI!E,
DE
L'ENERGIE,
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DE
LA
MER
OU
DOUBLEMENT
DE
LA
DEVIATION DE NANTEUIL-LE-HAUDOUIN DE LA RN 2 SECTION A104-SOISSONS
>
ARRETE
SE
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
OÙ
4
MAI
2010
RELATIF
AU
PROJET
DE
REALISATION
O'UN
GIRATOIRE
DU
HAUT-VILLE SUR LA
RD 938 PAR LE
CONSEIL GENRAL DE
L'OISE SUR LA COMMUNE DE BEAUVAIS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LEGALITE
>
ARRETE DU
6 AVRIL 2010
PORTANT EXTENSION DES COMPETENCES OE LA COMMUNAUTE DE
COMMURES DE L'AIRE CANTIUIENNE
>
ARRETE DU 26 AVRIL 2010 PORTANT CREATION DU SYNDICAT DE LA TREMBLEE
7
ARRETE
OÙ
28
AVRIL
2010
PORTANT
DISSCLUTION
DU
SYNDICAT
MIXTE
POUR
LA
CONSTRUCTION DE L'ABBATOIR DE BEAUVAIS
>
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
10
MAI
2019
PORTANT
TRANSFERT
OÙ
SIEGE
ET
DESISNATION
DU
NOUVEAU
COMPTABLE
PUBLIC
OU
SYNDICAT
D'ETUDES
ET
DE
PROGRAMMATION OISE ET AISNE SOISSONNAISES
II
DIRECTIONS
REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE
L'EMPLOI
UNITE TERRITORIALE DE L'OISE
>
ARRETE
OÙ
28
AVRIL
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE :
"AIDADOMG0" L'ENTREPRISE ABDOUS Nordine à SAINT PAUL
>
ARRETE
OÙ
30
AVRIL
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:
"505 pc 60° L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE SABQURAUD Lionel
à LE MESNIL
EN
THELLE
>
ARRETE DU 4 MAI 2010 PORTANT AGREMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE : “LA SARL CATRAIN JAROIN SERVICES" à SAINT SAUVEUR
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
>
ARRETE
DU
30
AVRIL
2940
AUTORISANT
LA
CAPTURE,
LE
TRANSPORT
ET
LA
VENTE
DE
POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ECOLOGIQUES
>
RECOURS
N°
3257,
N°
324T
et
326T
-
COMMISSION
NATIONALE
D'AMENAGEMENT
COMMERCIAL
REUNIE
LE
18
FEVRIER
2010
7
ARRETE
DU
10
MAI
2010
MODIFIANT
L'ARRETE
OU
3
AOÛT
2006
PORTANT
CREATION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
OES
RISQUES
SANITAIRES
ET
TÉCHNOLOGIQUES
.
>
ARRETE
DU
10
MAI
2010 MODIFIANT L'ARRETE
DU
24 SEPTEMBRE 2009
RENOUVELANT LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
OES
RISQUES
SANITAIRES ET
TECHNOLOGIQUES
21 23 25 27 30 34 36 40 42 45 46 A8 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 mal 2010
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 7 ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
LE
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
ADJOINT DES FINANCES PUBLIQUES
CU DEPARTEMENT DE L'OISE, CHARGE
DU
PÔLE
PILOTAGE
ET
RESSOURCES,
RESPONSABLE
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
DEPARTEMENTAL
ET
DE
L'UNITE
OFERATIONNELLE
(UO)
"BUDGET
DE
FONCTIONNEMENT
DES
SERVICES
FISCAUX”
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET DÉS CEPENSES
DU FROGRAMME
N°
156 - GESTION FISCALE ET FINANCIERE DE
L'ETAT ET DU SECTEUR PUBLIC LOCAL MISSION MINISTERIELLE GA "GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET DES RESSOURCES HUMAINES" ET RESPONSABLE DE L'UNITE OPERATIONNELLE {UO)
DU
BUDGET
OPERATIONNEL
DE
PROGRAMME
(BOP)
CENTRAL
RELEVANT
DE
3
PROGRAMMES,
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
N°
309 - ENTRETIEN
DES
BATIMENTS DE L'EFAT MISSION
MINISTERIELLE GA "GESTION
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES*
K°
318
-
CONDUITE
ET PILOTAGE
CES POLITIQUES ECONOMIQUE ET FINANCIERE - HORS CHORUS MISSION MINISTERIELLE GA "GESTION
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES" ACTION SOCIALE
-
HYGIENE ET SECURITE/MEDECINE DE
PREVENTION"
N° 722 - CONTRIBUTION AUX DEPENSES
IMMOBILIÈRES
MISSION
MINISTERIELLE
YB
“GESTION
OÙ
PATRIMOINE
IMMOBILIER
DE
L'ETAT" BU MINISTERE OÙ BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA REFORME DE L'ETAT
III CENTRE HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL DE CLERMONT (60) 7
ARRETE
OU
30
AVRIL
2010
PORTANT
SUPPRESSION
DES
DEUX
POSTES
OUVERTS
EN
SPECIALITE MAGASINAGE À L'EXAMEN PROFESSIONNEL O'OUVRIER PROFESSIONNEL QUALIFIE
IV CENTRE
HOSPITALIER DE SAINT-QUENTIN
>
DECISION
DU 30 AVRIL 2010 PORTANT OUVERTURE D'UN CONCOURS INTERNE SUR TITRES
DE
CADRES
DE SANTE
ADDITIF
DIRECTIONS
REGIONALES ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DE L'EN
VIRONNEMENT, DE
L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
DE PICARDIE
>
ARRETE
DU
4
MAI
201
DONNANT DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ASSENCE
OU
D"
EMPECHEMENT
DE
M,
Philippe
CARON,
DIRECTEUR
REGIONAL
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT ET OU LOGEMENT DE PICARDIE
52 5° 56 58