Conseil Municipal - 2022 11 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 08 NOVEMBRE 2022

Documents similaires

Conseil Municipal - 2022 11 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 08 N

Conseil Municipal - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUIN 2019

Conseil Municipal - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUIN 2019

Conseil Municipal - 2020 11 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 NO

Conseil Municipal - 2022 10 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 O

Conseil Municipal - 2022 01 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 J

Conseil Municipal - 2022 01 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 J

Conseil Municipal - 2022 10 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 O

Conseil Municipal - 2022 12 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 DE

Conseil Municipal - 2022 12 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 DE

Conseil Municipal - 2022 11 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 08 NOVEMBRE 2022 Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 11 Reunion du Conseil Municipal du Mardi 08 NOVEMBRE 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Logement, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le 8 novembre 2022 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Mme Blandine DUPERRAY

Début de la séance : 20h00

Approbation du compte-rendu du 11 octobre 2022

URBANISME

- Demande préalable déposée par COTÉ JARDIN au 1943 route du Berthier pour la création d’un lot à bâtir. Dossier transmis à la CCBPD et demande de pièces complémentaires.

- Demande préalable déposée par Madame Claire PRIEUX au 30 rue du Val d’Azergues pour la pose d’un panneau solaire de 4m2. Dossier transmis à

l’Architecte des Bâtiments de France.

- Demande préalable déposée par Monsieur Geoffroy AUTRAN au 236 rue de Val d’Azergues pour installation de panneaux photovoltaïques. Dossier transmis à l’Architecte des Bâtiments de France.

- Certificat d’urbanisme pour la vente BURNICHON/ABAXIAL Giraud et Ferrat. - Certificat d’urbanisme pour la vente TILLMANN/FALATIN au 220 impasse du Vervuis.

VOIRIE

- Sécurisation des Grandes Planches et cheminement MARPA : une réunion a eu lieu le 24 octobre dernier avec toutes les parties concernées par ce projet, afin d’étudier les différents problèmes. Le bureau d’études retenu est le même que le SYTRAL. - Les travaux de finition vont être effectués à Bagny et aux Remparts

- MARPA : travaux d’enrobés définitifs fin novembre

- La Potte : les trous seront bouchés, en même temps que les enrobés définitifs de la MARPA.

BÂTIMENTS

- Foot : l’entreprise SOBECA est intervenue pour le changement d’une ampoule d’un projecteur

- Maison médicale : installation d’un chauffe-eau dans le cabinet de Mme VIERU - Poste : les portes et la fenêtre ont été installées.

- Studio les Grandes Planches : reprise des travaux de rénovation

- École : divers petits travaux ont été faits pendant les vacances scolaires.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (CCBPD)

- Rapport du Président de la CCBPD 2021

- Projet d’Espace de Vie Sociale : Pour un besoin d’intégration à caractère culturel et social, la CCBPD recherche la mise à disposition d’une salle dans 4 communes de son territoire, dont Ternand, afin de faire des permanences. Le Conseil accepte de prêter la salle des associations ½ journée par semaine.TOURISME ET PATRIMOINE

- Avancement du dossier de l’église : Suite à la demande de permis de construire déposée pour les travaux, un accord a été donné par la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles). Pour constituer le dossier de financement, des subventions vont être demandées auprès des différentes instances. Cependant ces travaux sont soumis à une prescription archéologique. Un appel d’offres géré par Mr CHANU, architecte du patrimoine, va être organisé auprès des entreprises.

- Conférence le 03 décembre à Ternand sur l’Abbaye de Savigny

FLEURISSEMENT

- Concours 2022 : prix de l’excellence accordé à la commune de Ternand. Les membres du Conseil Municipal remercient les différents intervenants de la Commune pour leur investissement.

SCOLAIRE

- Compte-rendu du conseil du 20/10 : L’effectif actuel est de 76 élèves (23 élèves en petite et moyenne section – 15 élèves en classe élémentaire grande section/CP – 23 élèves en CE1/CE2 et 15 élèves en CM1/CM2). 4 départs sont prévus d’ici la fin d’année. Pour conserver la 4ème classe l’année prochaine, l’effectif global devra atteindre 78 élèves. L’équipe enseignante a subi quelques modifications : Corinne PONTHUS, toujours directrice, et Elodie MAZARD ont échangé leurs classes. Laura VERMARE a pris la classe des CE1/CE2 et nous avons eu l’arrivée d’Aurélie ALFONSO responsable de la 4ème classe des CM. Un gros renouvellement au niveau des délégués parents d’élèves s’est effectué lors des élections. Les projets définis par les enseignantes et répartis tout au long de l’année ne manquent pas !

COMMUNICATION

- Informations diverses :

o Muriel Bertrand débute une activité de psychologue-clinicienne à son

domicile.

o L’interview réalisée par les élèves de CM a été une vraie réussite, aussi bien pour les élèves que pour les personnes interrogées

SPORT-ASSOCIATION

- Compte-rendu de la réunion des associations du 21/10.

ELECTRICITÉ

- Point sur la sobriété énergétique :

Nous remercions Elisabeth qui a réalisé des plans très détaillés de chaque secteur de la commune équipés d’horloges. Une demande de maintenance est formulée au SYDER pour enclencher l’opération de coupure d’électricité validée lors du précédent conseil. Un devis sera fourni à la commune avant de concrétiser les travaux, sachant que cette intervention sera gratuite dès l’instant où la coupure sera d’au moins 8h, cas pourl’ensemble des secteurs de Ternand (coupure de 22h à 6h) excepté celui des Grandes Planches concerné par une prise en charge (coupure de minuit à 5h).

EAU-ASSAINISSEMENT

- Rapport annuel du SIEVO.

DÉLIBÉRATIONS

- Rapport du SIEVO.

- Révision libre attribution de compensation.

- Décision modificative concernant la voirie Epieux.

- Acceptation des amendes de police.

- Acceptation de la subvention du Département concernant la réalisation d’un chemin piétonnier et sécurisation du centre bourg D385.

- Tarif cantine : 4.50 € le repas et 7€ si repas n’a pas été réservé

- Demande de subvention pour les travaux de l’église.

- Approuvant l’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.

CCAS

- Repas des Anciens le 17 décembre à 12h00 à la salle d’animation.

DIVERS

- Courrier Monsieur CLEYET-MARREL : don de 3 toiles à la commune de Ternand. - Demande de subvention de la MFR de St Laurent de Chamousset : refus du conseil - Demande de subvention d’AFM téléthon : refus du conseil – transmis au CCAS - Prochain conseil le mardi 06 décembre 2022

Fin de la séance : 22h00