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Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 06.05.2025
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 06.05.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 6 MAI 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2025-14 Demande de subvention Fonds Vert 2025 – Projets de renaturation
Approuvée
à l’unanimité
2025-15 Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement de
l’article L.332-8 du code général de la fonction publique
Approuvée
à l’unanimité
2025-16 Suppression d’un emploi permanent – Adjoint administratif 15/35°
Approuvée
à l’unanimité
2025-17 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Approuvée à l’unanimité
2025-18 Attribution de subventions aux associations Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 07/05/2025 Le Maire, Affichage en mairie le 07/05/2025 Christian VIVIER MERLE
Le secrétaire de Séance,