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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipal du 03.07.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZE EN DATE DU 3 JUILLET 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2024-24 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la mission de Approuvée à maîtrise d'œuvre portant sur l'opération de conservation et l'unanimité valorisation du Château de Rochebonne et ses abords
2024-25 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des Approuvée à
emplois non permanents l'unanimité
2024-26 Remboursement des frais de déplacement — Stagiaire en études Approuvée à
supérieures l'unanimité
2024-27 Modification de la délibération relative à la désignation des Approuvée à
délégués du SIVU Jean BOREL l'unanimité
2024-28 Renouvellement de la Convention Globale Territoriale Approuvée à
l'unanimité
Publication en ligne le < 8 TC£4
Affichage en mairie le < / DFE,
Aüucele
Le secrétaire de Séance, Maire
ucel ÉOissu ar _
Christian VIVIER MERLE
Mairie — 7 rue Saint Antoine — 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com
www.fheize-en-beaujolais.com