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Procès Verbal - Proces verbal du 15 mars 2023
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - Liste des deliberations du 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République
Française
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Commune
de
Riaillé
'
Liste
récapitulative
des
délibérations
_ Séance
du
15 Novembre
2023 .
N°
Ordre
N°
Délibération
Obiet
de
la délibération
.
Dc2023
086
| PECISIONS
DU MAIRE PRISES EN VERTU
DES DELEGATIONS
_
ACCORDEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
RENOVATION
ET EXTENSION
DE L'ESPACE CULTUREL
DE LA
2
DCM2023_ 087
| MAUVRAIE
- APPROBATION
DE L'AVANT-PROJET
DEFINITIF -
DEMANDE
DE SUBVENTIONS
;
Dcu2023
088
| MAPA-
FOURNITURES
ET POSE
DE JEUX EXTERIEURS
POUR
_
ENFANTS
- AUTORISATION
DE SIGNATURE
DES MARCHES
CONVENTION
D'UTILISATION
DES EQUIPEMENTS
SPORTIFS
à
Dcu2023
08e
| PAR LE COLLEGE
SAINT AUGUSTIN
ET L'ASSOCIATION
DU
_
COLLEGE
LES 3 VALLEES
- ANNEES
SCOLAIRES
2023-2024,
2024-2025, 2025-2026 - AUTORISATION
DE SIGNATURE
APPROBATION
DE LA COMPOSITION
DE LA CONFERENCE
ñ
Dcu2023
090
| REGIONALE
DE GOUVERNANCE
DU SCHEMA
REGIONAL
_
D'AMENAGEMENT
ET DE DEVELOPPEMENT
DURABLE
DU
TERRITOIRE
(SRADDET)
6
DCM2023 091
| TARIFS MUNICIPAUX 2024
DCM2023 092
| BUDGET
PRINCIPAL - DECISION
MODIFICATIVE
N° 6
AUTORISATION
DE SIGNATURE
DE LA CONVENTION
DE
8
Dcm2023
093
| REVERSEMENT
DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
PERCUE
PAR
_
LA COMMUNE
A LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DU PAYS
D'ANCENIS CESSION
D'UN DELAISSE
DE VOIRIE - LA MEILLERAIE -
9
DCM2028 09%
| COMMUNE
/ CRTS SCHAEFFER
CESSION
D'UN DELAISSE
DE VOIRIE - CHEMIN
DE LA
10
DCM2023_ 096
| BRIANDERIE
- COMMUNE
/ CRTS
ROBIN
RENOVATION
ENERGETIQUE
ET THERMIQUE
DU GROUPE
11
DCM2023_096
| SCOLAIRE
R.DOISNEAU
- DEMANDE
DE FONDS
DE
CONCOURS
DE LA COMPA
SUBVENTION
DE FONCTIONNEMENT
AU BUDGET
DU
12
DCM2023_097
| CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE (CCAS)
Elus
Fonction
Emargement
RAITIERE
André
Maire
GAUTIER
Yvan
Conseiller