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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Institutions publiques,
République
Française
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Commune
de
Riaillé
N°
Ordre
:
Liste
récapituative
des délibérations
_ Séance
du o
9 Juin 2023
N°
Délibération
Obiet
de
la délibération
DCM2023_ 045
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
DCM2023_046
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM2023_C47
DESIGNATION
DE
REFERENTS
DEONTOLOGUES
(LISTE
PROPOSEE
PAR
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DE
LOIRE-ATLANTIQUE)
DCM2023_048
MOTION
DE
SOUTIEN
À YANNICK
MOREZ,
MAIRE
DE
SAINT-BREVIN,
ET
POUR
DIRE
STOP
AUX
VIOLENCES
FAITES
AUX
ELUS
DCM2023_C49
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DE
L'ERDRE
RD14/RD18
-
AVENANT
N°
1 - AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DCM2023_0650
ACHAT
D'UN
CAMION
BENNE
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
- DELEGATION
AU
MAIRE
DCM2023_051
REALISATION
D'UN
PRET
RELAIS À COURT
TERME
POUR
LE PREFINANCEMENT
DES
INVESTISSEMENTS
(SUBVENTIONS)
DCM2023_052
RENOVATION
ENERGETIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
R.DOISNEAU
- SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
SUBVENTION
AVEC
TERRITOIRE
D'ENERGIE
44
DCM2023_ 053
RESTAURANT
SCOLAIRE
- CREATION
DE
POSTE
-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
10
DCM2023
054
RENOVATION
ENERGETIQUE
ET
THERMIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
R.DOISNEAU
- DELEGATION
POUR
LA
SIGNATURE
DES
AVENANTS
AUX
MARCHES
DE
TRAVAUX 11
|
DCM2023_ 055
EGLISE
- REALISATION
DE
TRAVAUX
DE
MISE
EN
|
SECURITE
12
|
DCM2023
056
TARIFS
MUNICIPAUX
- MISE
A
JOUR
|
Emargements
Elus
Fonction
Emargement
RAITIERE
André
Maire
PEROCHEAU-ARNAUD Véronique
Sécrétaire
de
séance
TT