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Déliberation - Liste des deliberations du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
République
Française
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Commune
de
Riaillé
N°
Ordre
Liste
récapitulative
des
délibérations
| Séance
du
13
Décembre
2028
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
DCM2023_098
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM2023_099
INSTALLATION
D'UN
POSTE
DE
TRANSFORMATION
ELECTRIQUE
- RUE
DE
BRETAGNE
- MISE
A
DISPOSITION
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
À
ENEDIS
-
PARTICIPATION
FINANCIERE
COMMUNALE
-
‘
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DCM2023_100
CONVENTION
DE
SERVITUDES
AVEC
ENEDIS
-
PARCELLE
YB
22
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DCM2023_101
REMPLACEMENT
D'UN
MEMBRE
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
ELU
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM2023_102
FOURNITURES
DE
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
AU
RESTAURATION
- AVENANT
N°
4 A
L'ACCORD-CADRE
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
PAR
OCEANE
DE
RESTAURATION
DCM2023_103
CESSION
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
- LD
SAINT
EOUIS
-
PARCELLE
YA
51
- COMMUNE
- CRTS
BOURGEOIS
-
MODIFICATIF
DCM2023_104
RENOVATION
ENERGETIQUE
ET
THERMIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
R.DOISNEAU
- AVENANT
N°4
AU
LOT
8"
ELECTRICITE"
DCM2023_105
VOYAGE
A
PARIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES
-
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
A
M.LE
MAIRE
DCM2023_106
CESSION
DE
LA
PARCELLE
COMMUNAL
B
1793
10
DCM2023_107
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
DE
BEL
AIR
- DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Elus
Emargements
Fonction
Emargement
RAITIERE
André
Maire
HAUTDECOEUR
Francis
Conseilier-
Secrétaire
de
séance