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Procès Verbal - mj0jqtnynsagz
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Derval.
Lien du pdf (Procès Verbal - mj0jqtnynsagz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Derval, le {8 Avril 2025
Mairie de Derval
Loire-Atlantique
N/Réf: DD/FM/dp AFFICHAGE
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Cher Collègue,
Je vous informe qu'une réunion du Conseil Municipal se tiendra le
Vendredi 25 Avril 2025 à 20 h
Salle du Conseil Municipal
Les points à l’ordre du jour seront les suivants :
1 - Demande d'inscription de trois itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
2 - Suppression de la régie de recette d'État des amendes de police
3 - Fixation du taux d'avancement de grade
4 - Avis sur le parc d'activités « Parc des Vignes »
5 - Questions diverses
6 - Décisions prises par Monsieur le Maire en application des articles L. 2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie d'agréer, Cher Collègue , mes salutations respectueuses et les meilleures.
Le Maire,
Dominique DAVID
PA:
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 Mars 2025
Itinéraires de randonnée
Rapport commissaire enquêteur « Parc des Vignes »
Hôtel de Ville - 15 rue de Rennes - BP 11 - 44590 Derval
Tél. 02 40 07 70 11 - Messagerie : mairie@derval.fr - Site internet : www.derval.fr