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Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 11 octobre 2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 11 octobre 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 11 octobre 2023 à 19 H00
► Ordre du jour :
◊ Arrêt du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de Monsieur le Maire prises sur la base du L. 2122-22 du C.G.C.T.
► Délibérations :
Enfance Jeunesse
1) Convention relative à l’accompagnement des enfants aux activités associatives mirevalaises
2) Convention relative au fonctionnement du service Relais Petite Enfance (RPE) de Frontignan
Administration Générale
3) Règlement d’utilisation du Foyer des Campagnes
Ressources Humains
4) Création de poste
Urbanisme
5) Modification de parcelles cadastrales afin de se mettre en conformité avec l’alignement réel
Environnement
6) Convention avec Hérault Energie pour l’enfouissement des réseaux secs- avenue de Maupas (2ème tranche)
7) Charte « Économisons l’eau, ma commune s’engage ! »
8) Convention d’application 2023-2024 du contrat de gestion intégrée et de transition écologique du territoire de Thau 2020-2025
► Questions diverses