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Ordre du Jour - Ordre du jour 26 octobre 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26 octobre 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Le vendredi 20 octobre 2023,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Commune de MONTRÉVERD :
• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023 ;
• Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT ;
• Finances – Marchés publics :
➢ Validation rapports C.L.E.C.T. Terres de Montaigu ;
➢ Adoption Attribution de Compensation Montréverd 2023
➢ Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service déchets 2022 ; ➢ Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du SPANC 2022 ;
➢ Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service Assainissement Collectif 2022 ; ➢ Adoption assiette T.V.A. lotissements de l’Orgerie-Barbotière
➢ Adoption assiette T.V.A. lotissement le Bois-Vert ;
➢ Validation promesses d’acquisitions terrains rue de l’Abbé Vinet, à Saint-Sulpice-Le-Verdon ➢ Admissions en non-valeurs budget principal ;
➢ Constitution de provisions pour créances irrécouvrables budget interventions économiques ; ➢ Acte de Sous-traitance n°3 SOPREMA ;
➢ Avenant n°2 ALSH – Lot n° 5 :AR METAL CONCEPTION
➢ Avenant n°1 – Lotissement de l’Orgerie-Barbotière ;
➢ Indemnités de gardiennage des églises ;
➢ Acquisition des voies des associations foncières ;
• Affaires Générales :
➢ Approbation Plan Petite Enfance Montreverd ;
➢ Présentation succincte projet Plan Communal de Sauvegarde ;
➢ Point projet de Territoire ;
• Point informations intercommunales :
• Point sur les différentes Commissions
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’expression de mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 26 octobre 2023
A 20 H 00 – Salle du Conseil Municipal, Mairie de Saint-André
Commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies