Ordre du Jour - CM Ordre du jour 11 octobre 2022

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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 11 octobre 2022 Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Petite-Forêt. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 11 octobre 2022)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sécurité publique, Conseil municipal du 11 octobre 2022

Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 11 octobre 2022 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

A] Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2022

B] Ratification des décisions

C] Délibérations

I-] Administration Générale

I-1) Élection d’un nouvel Adjoint au Maire

I-2) Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal

I-3) Modification des indemnités de fonction des élus

I-4) Convention de concours et de mise à disposition entre la commune de Petite-Forêt et le Centre Communal d’Action Sociale

I-5) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion du Nord pour une mission d’archivage

I-6) Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales - Établissement Français du Sang I-7) Marché d’assurance des prestations statutaires – Autorisation à signer le marché I-8) Octroi d’une protection fonctionnelle pour Mélanie HUON, agent de police municipale I-9) Octroi d’une protection fonctionnelle pour Bryan FRANCOIS, agent de police municipale I-10) Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2023

I-11) Transfert de compétence « création et exploitation des réseaux publics de chaleur ou de froid » à Valenciennes Métropole

II-1] Ressources Humaines

II-1) Modification du tableau des effectifs

II-2) Signature de conventions d’apprentissage

II-3) Recrutement d’un agent contractuel- Agent polyvalent bâtiment

III] Finances

III-1) Adoption du règlement budgétaire et financier

III-2) Convention de financement ADVB avec le Département

III-3) Décision Modificative n°3 au BP 2022IV] Enfance / Jeunesse

IV-1) Convention d’utilisation de la piscine de Raismes

IV-2) Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) prestation de service « Relais Petite Enfance » (RPE) bonus « Territoire Contrat Territorial Global » (CTG)

IV-3) Règlement Intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)

V] Services Techniques

V-1) Convention pour l’inscription du parc Nelson Mandela au programme national Refuges LPO V-2) Convention avec ENEDIS sur les points de comptage d’éclairage public

D] Questions diverses/Motion