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Déliberation - cms liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Publié / Affiché le 24/12/2024
Conseil municipal du 19 décembre 2024
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2024
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
1/ Avances de subventions aux opérateurs et associations dans l’attente du vote du Budget Primitif 2025
Délibération approuvée
2/ Ouverture anticipée des crédits d’investissements pour 2025 dans l’attente du vote du Budget Primitif 2025
Délibération approuvée
3/ Révision du plan de financement de l’opération énergétique de l’école élémentaire du Bourg
Délibération approuvée
4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
5/ Délibération portant création d’emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels de droit public pour l’année 2025
Délibération approuvée
6/ Délibération relative à l’instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) pour la filière police
Délibération approuvée
7/ Avenant n°2 au marché public global de performance pour la rénovation énergétique du complexe le Bourg à Eybens
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
8/ Don de matériel à l’association Ordi’toutage Délibération approuvée
9/ Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention à la région Rhône-Alpes Auvergne dans le cadre du plan d’extension du système de vidéoprotection Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
10/ Convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et la Ville d’Eybens Délibération approuvée
11/ Subvention à projet pour l’association Cercle des Mandolinistes Eybens Grenoble Délibération approuvée
12/ Convention de partenariat pour le projet Voix en Lycée Délibération approuvée
13/ Subvention à projet pour l’association Les P’tits choeurs Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
14/ Suspension du repos dominical – délibération portant sur la Détermination du nombre et fixation des dates d’autorisation pour l’année 2025 – Secteur Automobile et Commercial Délibération approuvée
15/ Rapports annuels 2023 de Grenoble-Alpes Métropole : rapport d’activités et compte administratif 2023 – Rapport sur le prix et la qualité du service public et d prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets urbains – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
Délibération approuvée
16/ Convention de prestation de service topographique Délibération approuvée
17/ Autorisation donnée au Maire de signer la convention de répartition du produit de la TAM « avenue Jean Perrot – Jean Jaurès »
Délibération approuvée
18/ Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement Délibération approuvée
19/ Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SEM TERRITOIRE 38 Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
20/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge en soutien aux victimes du cyclone Chido
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard