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Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Affiché le 22 décembre 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 21 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 21 décembre à 18h30, le conseil municipal de la commune de Pont-l’Abbé- d’Arnoult, régulièrement convoqué le 15 décembre 2023, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, RENAUDIN Stéphanie, STAUDER Jean-Denis, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, CLERBOUT Micheline (arrivée à 18h40), PARROT Claire, COMBAUD Benoit, MATHIEU Nelly
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. BRISSON Hervé, pouvoir donné à M. LEROUGE Michel
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique, Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre Mme CLERBOUT Micheline, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie (jusqu’à 18h40) M. VAN VLAMERTYNGHE Alain, pouvoir donné à M. DOUET Jean-François
Etaient absents excusés :
Etaient absents :
Secrétaire de séance : M. NEVES Jaime
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 19
Pouvoirs : 5
Date d’affichage de la convocation : 15 décembre 2023
Liste des délibérations approuvées :
A0 – Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2023 – Approuvé à l’unanimité B1 – Accroissement temporaire d’activité – Création de postes – Approuvé à l’unanimité C2 – Vente de parcelles de terrain situées « chemin des Guilloteaux » - adaptation du prix de vente – Approuvé à l’unanimité
C3 – Vente d’une parcelle de terrain - lot 9 cadastrée section C n° 1311 située « chemin des Guilloteaux » – Approuvé à l’unanimité
Nombre de membres :
En exercice : 19
Présents : 15
Votants : 19
Pouvoirs : 4
D4 – Tarifs de location des équipements communaux : précision – Approuvé à l’unanimité D5 – Budget commune – Décision modificative n° 3 – Approuvé à l’unanimité D6 – Revalorisation des frais de mission dans la fonction publique territoriale – Approuvé à l’unanimité
E7 – Aménagement de l’avenue Liotard – route départementale n° 118 – projet de convention relative aux études – signature – Approuvé à l’unanimité
E8 – Transfert en propriété de l’ex-portion de la D117 dans le domaine public communal – Approuvé à l’unanimité