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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché le 06 février 2026
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 05 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le 05 février à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont l’Abbé d’Arnoult, régulièrement convoqué le 30 janvier 2026, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont l’Abbé d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, NEVES Jaime (arrivé à 18h09), RENAUDIN Stéphanie, BON Jean-François, CLERBOUT Micheline, PARROT Claire (arrivée à 18h18), COMBAUD Benoit, VAN VLAMERTYNGHE Alain (arrivé à 18h05), MATHIEU Nelly.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. TRIPOTEAUD Dominique, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à Mme CLERBOUT Micheline
M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à M. COMBAUD Benoit
Etaient absents excusés : M. AUBRY Jérôme
Etaient absents : Mme NOUVEAU Maria-José
Secrétaire de séance : Mme RENAUDIN Stéphanie
Nombre de membres : Règles de quorum : Majorité des membres présents =10
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 17
Pouvoirs : 3
Date d’affichage de la convocation : 30 janvier 2026
Liste des délibérations approuvées :
➢ A0 – Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2025 – Approuvé à l’unanimité
➢ A1 – Projet « Parc éolien des Rouches » sur les communes de Balanzac et Sainte Gemme – Avis du conseil municipal – Avis négatif à la majorité (Pour : 2 – Abstentions : 3 – Contre : 10)
➢ A2 – SDEER – Modification des statuts – Avis du conseil municipal – Approuvé à l’unanimité
➢ A3 – CHARENTE MARITIME DEVELOPPEMENT – Modification des statuts – Avis du conseil municipal – Approuvé à l’unanimité
➢ B4 – Tableau des effectifs – Approuvé à l’unanimité
➢ B5 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections – Approuvé à la majorité (Pour : 16 – Abstention : 1 – Contre : 0)
➢ D6 – Fongibilité des crédits en M57 – Approuvé à l’unanimité
➢ D7 – Redevance affermage FRERY – Approuvé à l’unanimité
➢ D8 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Approuvé à l’unanimité