Compte-Rendu - 4spq8ue3pihau73

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Compte-Rendu - 4spq8ue3pihau73 Document publié le Lundi 7 septembre 2015 par la commune d'Esparros. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4spq8ue3pihau73)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Justice et droit, Conseil Municipal du 07/09/2015 - Page 1 sur 7

n°2015/09

République Française

Département des Hautes-Pyrénées

MAIRIE D’ESPARROS

TH OoMRERENDE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 07 septembre 2015 à 21 heures,

convocation du : 3 1/08/2015.

Présents : MM Jean-Marie DUTHU, Aurélie CUILHE,

Dominique DUTHU, Élodie CAZAUBON, Yves

DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER.

Absent ayant donné procuration :

Absents : Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINE Patrice

BOUTIN.

en

Monsieur le Maire ouvre la séance à 21h00.

Monsieur le Maire demande la désignation d’un secrétaire

de séance.

Mademoiselle Elodie CAZAUBON a été désignée à l’unanimité

secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil

Municipal s’ils ont des observations à apporter au compte-

rendu du 03 août 2015.

Aucune observation n’est à apporter.

Le compte-rendu n° 2015/08 est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour du Conseil

Municipal.

ren

nr nmmnnnennnne ORDRE DU JOUR----------—— ORDRE DR SLR

1 - Compte rendu de Ia réunion du Conseil Municipal

en date du 03 août 2015 ; (document joint)

2 - Cantine scolaire : tarif des repas ;

3 — Approbation de l'agenda d’accessibilité programmé

de la Commune d’Esparros ;

4 — Projet de déviation lors de manifestation au

village ;

5 — Frais de fonctionnement école maternelle de

Laborde ;

6 — Rentrée scolaire 2015/2016 ;

7 - DM n°1 : Commune — Virements de crédits ;

8 —- DM n°2 : Service des Eaux — Virements de crédits.

QUESTION DIVERSES ;

DELIBERATIONS.

VYVYVNNYNNYV

Signature de la feuille de présence.

INFORMATION

|

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres

:

Réseau d’eau potable

_ Travaux de changement de conduit

ARTS

CE ALT,

Accusé de réception en préfecti

065-21 6501650-201 50008 -CR2015-00-AI

Date de télétransmission : 08/09/2015

Date de réception préfecture : 08/09/2015Conseil Municipal du 07/09/2015 - Page 2 sur 7 n°2015/09

e La remise en eau dans la nouvelle conduite a été réalisée le mercredi 05 août 2015. Une baisse de

pression a été ressentie pendant les travaux de branchement de la nouvelle conduite qui ont duré jusqu’à 10h30. La mise en place d’une vanne à chaque compteur a permis de remettre en eau la

nouvelle conduite et ensuite d’effectuer le raccordement de chaque compteur. La coupure d’eau a été réduite au minimum.

- Emprunt pour travaux réseau d’eau :

e Le montant des frais de dossier qui avait été évalué à 300 € est de 170 € sur le décompte du crédit.

__ Périmètre de Protection du captage du « Cap Sarrat » : désignation hydrogéologue agréé.

e L'Agence Régionale de la Santé Midi-Pyrénées nous a informé, que sur proposition du

coordonnateur départemental, l’hydrogéologue agréé a été désigné pour donner un avis hydrogéologique et définir les mesures et périmètres de protection à mettre en œuvre autour du captage de la source du « Cap Sarrat ».

La rémunération de l’hydrogéologue agréé, à la charge de la Commune, est fixée à 25 vacations dont le montant unitaire s’élève à 38.10 € HT.

e Un arrêté Préfectoral n° 2015 233-0004 du 21 août 2015 a annulé le précédant du 17 août 2015

autorisant l’hydrogéologue agréé et les personnes l’accompagnant à pénétrer dans la propriété privée.

Commune.

- Subventions :

+ DETR 2014 : le solde concernant la subvention d’investissement pour les travaux 2014 nous a été versé.

e FAR 2014 : le solde concernant la subvention d’investissement pour les travaux 2014 nous a été versé.

e ADOUR GARONNE : la subvention de l’Agence de l’eau Adour Garonne concernant les travaux de mise en conformité de l’assainissement de l’école nous a été versée.

- Cloches : dépannage entretien :

Le 11 août 2015 un technicien de la société LAUMAILLE -65- Ibos, en charge de l’entretien des cloches de l'Eglise, s’est présenté suite à notre appel leur signalant que les cloches ne fonctionnaient plus. Il a été indiqué au technicien que les cloches ne sonnaient plus suite à un violent orage en début de mois, de plus un disfonctionnement a été constaté lors de la mise en marche du glas qui se mettait à la volée à la fin du temps programmé.

À la fin du contrôle, le technicien nous a une fiche d’entretien et dépannage en nous indiquant que le moteur et la protection étaient HS ainsi que le PC dans le coffret beffroï.

Un devis nous sera adressé pour les travaux à effectuer.

AXA Assurances de Saint Gaudens, assureur de la Commune, a été informé et nous adressera les documents nécessaires à la déclaration. (A ce jour les cloches fonctionnent)

- Sinistre de l’habitation de Monsieur Didier Villenave :

Un imprimé a été distribué dans les boîtes aux lettres par des membres du Conseil Municipal pour les

informer qu’une journée serait organisée le 22 août 2015 de 10h00 à 16h00 à la salle de la Mairie afin de récolter des dons suite au sinistre du 11 juillet 2015 dans la maison de Madame Marie-José Payrau et Didier Villenave. La collecte effectuée le 22 août 2015 leur a été remise par le Maire et le 1 Adjoint. Madame Marie-José Payrau et Didier Villenave tiennent à remercier le Conseil Municipal et les personnes pour leur soutien.

Le 25 août 2015, Monsieur Didier Villenave s’est présenté en Mairie afin que soit affiché les

remerciements aux personnes et à la municipalité suite au témoignage de soutien qui leur a été apporté.

- Inondation habitation :

La compagnie d’assurances « Groupama » 32 AUCH a adressé une convocation en RAR pour le mardi 15 septembre 2015 à 09h30 quartier de l’Aragnouet sur le lieu du sinistre pour participer aux opérationsConseil Municipal du 07/09/2015 - Page 3 sur 7 n°2015/09

d'expertise des dommages suite à l’inondation du 22 juillet 2015 qui avait atteint les biens (habitation). La compagnie d’assurance nous informe que notre responsabilité peut être engagée en raison de notre qualité de propriétaire de voie communale.

La compagnie d’assurance de la Commune a été informée, la convocation lui a été adressée par courriel.

Boîte à idées : installée à l'entrée de la Mairie.

Eclairage Mairie : les luminaires de la salle de réunion de la Mairie ont été remplacés par des néons. Avis du Conseil Municipal : c’est mieux à l’unanimité.

Le 04 septembre 2015, une technicienne du CDG est venue installer la plateforme FAST ACTES pour la

télétransmission du contrôle de légalité des divers actes administratifs et budgétaires.

Film_« Couple in a hole » : pour information, le film fera sa première au Festival International de Toronto au Canada puis sera présenté aux festivals de Dinard en septembre et à Londres en octobre.

Défibrillateur : un achat groupé peut être effectué avec la CCNB, il serait utile pour la salle des fêtes.

EE ORDRE DU JOUR |

1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du : 03/08/2015.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leur observation ou demande de modification concernant le procès-verbal n°2015/08, de la séance du 03/08/2015. Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/54.

Signature de la feuille de clôture de séance du 03 septembre 2015.

2 - CANTINE SCOLAIRE : TARIF DES REPAS.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que la Société « ELIOR » Restauration Enseignement Direction Régionale Sud-Ouest a adressé un courrier, reçu en date du 10 août 2015, nous informant de la révision des prix pour l’année scolaire 2015/2016 applicable à compter du 1° septembre 2015

Monsieur le Maire rappelle que lors des réunions du 18 octobre 2013 et du 05 septembre 2014 le Conseil . Municipal n’avait pas voté d'augmentation du tarif des repas et de la redevance.

|arifs repas 2014/2015 | Tarifs repas 2014/2015 | Tarifsrepas2015/2016 | Tarifs repas 2015/2016 #. a =

ans | emo on eue

Déjeuners primaires 2.870 3.030 2.910 3.070 maternelles

Redevance 0.253 0.303 0.256 0.307

Conformément au contrat, l’évolution des coûts des charges d’exploitation, calculée sur la base de la formule de révision des prix, conduit la société ELIOR, à appliquer un taux de révision de 1.43 %. (Annexés à la présente : détail du calcul de révision des prix ainsi que les indices pris en référence et nouveau bordereau des prix applicable au 1° septembre 2015).

Monsieur le Maire précise à l’ensemble des membres que les frais pour l’acheminement des repas sontConseil Municipal du 07/09/2015 - Page 4 SUT 7 n°2015/09

évalués à 0.21 € par repas.

Le prix actuel du repas au 1” septembre 2015 sera de : 3.070 € + 0.307 € + 0.21 € =3.587 €.

Monsieur le Maire propose qu’une révision du prix du repas soit appliquée à compter de ce jour.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents décide :

> Que le tarif du repas soit porté à 3.58 €, prix réel.

- Carnet rouge de 10 tickets à : 20.80 € ;

- Carnet bleu de 10 tickets à: 35.80€.

> Que la Commune poursuive la participation à hauteur de 1.50 € par repas pour les enfants de la Commune.

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l'unanimité. Délibération n° 2615/55.

3 APPROBATION DE L'AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DE LA COMMUNE D’ESPARROS.

Vu le code de la construction et de l’habitation,

Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,

Vu l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées,

Vu le décret n° 2014-1327 du 5 novembre 2014 relatif à l'agenda d'accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public,

Vu le décret n° 2014-1326 du 5 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public,

Vu l'arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R.111-19-7 à R.111-19- 11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public,

Considérant que la Commune d’ESPARROS est propriétaire des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) suivants :

Salle des Fêtes — Cantine scolaire — Club house —- Mairie — Local des artisans et producteurs — Eglise — Cimetière — Ecole — Bibliothèque — Restaurant.

Considérant que la commune d’ESPARROS, sensible à intégration des personnes en situation de handicap sur son territoire, souhaite mettre en œuvre les dispositions générales de mise en accessibilité facilitant Paccès à ses ERP et IOP,

Considérant la nécessaire élaboration d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad? AP),

Monsieur le Maire porte à la connaissance de l’assemblée municipale le projet du plan de mise en accessibilité des installations et établissements publics de la Commune d’ESPARROS, présentant le diagnostic et les travaux à réaliser (coût et programmation) recensés dans le rapport graphique proposé par les services de la Communauté de Communes Neste Baronnies.

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :

1. Approuve le plan de mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP) et installations ou- verte au public suivants (IOP) établi pour la Commune d’'ESPARROS,

2. Sollicite une dérogation pour l'accès principal de la Mairie et l’école,Conseil Municipal du 07/09/2015 - Page 5 sur 7 n°2015/09

3. Charge Monsieur le Maire de déposer le dossier de l’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) et toutes pièces annexes s’y rapportant en Préfecture des Hautes-Pyrénées, avant le 27 septembre 2015.

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/56.

4 - PROJET DE DE CREATION D’UNE DEVIATION LORS DE MANIFESTATION AU VILLAGE :

Monsieur le Maire indique :

- Suite à la réunion du Conseil Municipal en date du 06 juillet 2015, où il avait été demandé en question di- verses si un arrêté pouvait être pris pour dévier la circulation lors de manifestations dans la salle des fêtes pour la sécurité des personnes et en particulier pour les enfants qui déambulent sur la voie publique autour de la salle des fêtes ;

- Vu la demande de Monsieur le Président de l’association « Lou Mountagnou » pour l’organisation de mani- festations au cours de l’année 2016 qui risquent d’empiéter sur la place publique ;

- Vu que la voie communale n°4 « Chemin des Célibataires » ne possède pas les dimensions nécessaires pour une circulation à double sens et de plus commence en bordure de la terrasse d’un café et se termine à proximité de la terrasse de la boutique « Lou Mountagnou »;

Monsieur le Maire annonce avoir examiné la question pour tenter de trouver une solution au problème de la sécurité des personnes autour de la salle des fêtes sans avoir de conséquences pour les lieux ouverts au public et émet qu’un projet de déviation peut être envisagé à partir de la RD 77 vers la voie communale n°7 chemin de l’Aragnouet par un chemin rural.

Ce chemin rural peut être normalisé en réalisant un tracé dont la largeur de la chaussée pourrait atteindre 5.00 mètres avec des courbes atténuées dans les angles actuels (voir plan annexé).

Ce projet ne pourra se réaliser qu'avec l’accord des propriétaires riverains.

LT À

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents décide :

> Que pour la sécurité des personnes et en particulier des enfants, ce projet de déviation par ce chemin rural peut être mis à l’étude.

> Que le tracé du chemin en supprimant les sinuosités soit défini comme sur le plan annexé.

> Que Monsieur le Maire contacte les propriétaires riverains afin de les informer du projet et solliciter leur accord de principe pour l'emprise du chemin.

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/57.

5 — FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE MATERNELLE DE LABORDE :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que suite aux différents avec la Commune de Laborde concer- nant la facturation des frais de fonctionnement de l’école maternelle, une réunion était proposée le lundi 07 sep- tembre 2015 à la Sous-Préfecture de Bagnères de Bigorre afin de traiter du sujet de la répartition des charges sco- jaires. La Sous-Préfecture a avisé que ce rendez-vous serait programmé ultérieurement.

6-RENTRE SCOLAIRE 2015/2016 :

- Réunion avec le personnel lundi 31 août à 17h00.

Chaque enfant aura un contrat de bonne conduite nominatif pour les activités périscolaires (cantine, transport et TAP), chaque responsable conservera ces contrats.Conseil Municipal du 07/09/2015 - Page 6 sur 7 n°2015/09

- _ Réunion de pré-rentrée le mardi 01 septembre à 17h30.

e Ecole maternelle de Laborde : 14 élèves.

Travail (horaires), méthode : inchangé.

Sortie au « Sentier au pieds nus » à Montgaillard

Voyage à la « ferme des Etoiles » dans le Gers ; date à définir.

Spectacle de fin d’année sera sur le thème du « Petit Prince » qui sera vu au cinéma.

e Ecole élémentaire d’Esparros : 16 élèves.

Travail (horaires), méthode : inchangé.

Piscine : 6 séances les 08/10 et 15/10 et tous les jeudis de novembre. À noter qu’un deuxième pa-

rent passera l’agrément pour l’accompagnement.

Une association de parents d’élève sera créée afin d’organiser des manifestations au cours de l’année scolaire

e Périscolaire:

TAP :

- Le programme a été établi sur les 4 périodes de l’année scolaire.

- Des parents se sont portés volontaires pour assister l’animatrice dans ses fonctions. __ Certaines séances à la bibliothèque ne se sont pas bien passées avec les grands.

À la fin de la réunion, Monsieur le Maire a informé les parents présents, des dépenses de fonctionnement et

d'investissement réalisées au cours de l’année 2014 pour l’école et la cantine scolaire.

7 - DM N° 1 - COMMUNE - VIREMENTS DE CREDITS :

e Lors de la réunion du Conseil Municipal en date du 03 août 2015, une participation de la Commune avait été accordée à l'association US Ayguette pour la participation au financement des grillades.

e _« Impôts et taxes » : Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales : 242.00 €. Ces dépenses n’étant pas prévues aux articles correspondants du budget, Monsieur le Maire propose de procéder à un virement de crédits afin d’effectuer les paiements.

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/...

8 - DM N° 2 - SERVICE DES EAUX - VIREMENTS DE CREDITS :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu’il est nécessaire de procéder à un virement de crédit afin d’effectuer le paiement des frais de dossier du prêt CAPG.

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/...

QUESTIONS DIVERSES :

Annexe Mairie :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que les travaux engagés dans l'objectif de créer un accueil Mairie sont achevés.

Il ajoute qu’une demande sera sollicitée auprès des services de l’Etat afin que ce local puisse être utilisé comme bureau de vote et désire nommer cette pièce : « Salle André PENE », en mémoire de notre ancien Maire. Afin d’embellir cette pièce la Commune autorise l’association « Lou Mountagnou » à exposer les tableaux sur les supports prévus à cet effet ainsi que de l’utiliser pour des journées de démonstration. Avis du Conseil Municipal : approuvé à l’unanimité.

Tables de pique-nique : CASTORAMA : table pique-nique Matisse, 1.80 m x 0.74 m, pin traité autoclave, finition plateau lisse : 199 €.

Avis du Conseil Municipal : prévoir l’achat de 2 tables qui seront scellées sur une dalle béton.

Défense incendie Aragnouet :Conseil Municipal du 07/09/2015 - Page 7 sur 7 n°2015/09

Monsieur le Maire indique avoir fait réaliser deux devis par Monsieur Claude LASSUS pour la fourniture et pose de deux poteaux incendie pour le quartier de l Aragnouet sur la nouvelle conduite.

Avis du Conseil Municipal : choix des deux poteaux les moins onéreux pour un montant de 3 961.94€ HT.

ESPARROS :

Un terrassement a été réalisé dans le terrain communal de l’école pour réaliser l’inscription « ESPARROS » en petit buis. La plantation des arbustes sera réalisée par les enfants de l’école avec l’aide de l'employé communal. Avis du Conseil Municipal : une bordure en pierre plate est indispensable pour définir le parterre et pour retenir la terre et les copeaux anti-herbe.

Chemin de la cascade : Une réunion des riverains du chemin de la cascade a eu lieu le 02 septembre 2015. Après renseignement auprès des services compétents un élagage peut être réalisé le long du chemin.

Une demande d’autorisation de travaux en rivière sera adressée pour la réalisation d’un enrochement sur la partie inondée, l'installation de buses à hauteur des sources. Un empierrement sera réalisé avec des matériaux cédés par la Commission Syndicale de la Basse Montagne des Baronnies.

Les riverains utiliseront leur matériel et feront appel, à leur frais, à un professionnel pour l’installation des plus gros matériaux et l’empierrement.

Prévision de travaux d’investissement pour l’année 2016 :

e Changement des portes en façade de la salle des fêtes, à remplacer par des portes vitrées et baie vitrée.

e Rénovation de la salle de réunion et du secrétariat de la Mairie.

e Projet de déviation.

COURRIER BOITE A IDEES :

1. Pas de message le 07 septembre 2015 à 20h30.

Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

Nb: Le présent compte rendu est provisoire et sera soumis pour approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Le Maire,

Jean-Marie DUTHU

Accusé de réception en préfecture

065-216501650-20150908-CR2015-09-AI

Date de télétransmission : 08/09/2015

Date de réception préfecture : 08/09/2015