Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 5i5rqr2z2ipd6x6
Compte-Rendu - vgt773tqxa3os
Déliberation - r0u44ebggxnpuc
Compte-Rendu - 4spq8ue3pihau73
Compte-Rendu - vcqmb2ri96b7t7r
Déliberation - wm198c6lvx41g7n
Compte-Rendu - judgd3tpudv6moq
Déliberation - sg7peudcgdi4g7
Déliberation - ncokp5ce5bocpr
Compte-Rendu - 8nnpzsvj16tuiqw
Procès Verbal - orf3nkpzpmocft
Document publié le Jeudi 13 mars 2014 par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Procès Verbal - orf3nkpzpmocft)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS o
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 11/2014
COMMUNE D’ESPARROS
QUTEs= piÉ
Nombre de Conseillers |
En exercice | Présents Votants
11 10 10 +0 procuration B 1 Séance du 13 mars 2014 AGNERES-de-BIGORRE ” ;
Cr | 10°, L'an deux mille quatorze, eF Te tre rs à vingt heures. us . . Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement
Date de convocation:
06/03/2014
Date d'affichage:
06/03/2014
OBJET DE LA DELIBERATION
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Absents ayant donné procuration :
Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
| Adoption du procès-verbal n°2014/02 du 07/02/2014.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leurs observations ou demandes de modifications concernant le procès-verbal n°2014/02 de la séance du 07/02/2014.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité des
membres présents :
> Approuve le procès-verbal.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014
Le Maire.
DUTHU Jean-Marie.EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 12/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10 +0 procuration
Pour : « : > qi __ 10 L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. onire :
Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement Abstention : ; re . Le … convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
| Date de convocation: Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
06/03/2014 Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Date d'affichage:
06/03/2014
Absents ayant donné procuration :
Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
OBJET DE LA DELIBERATION
| Location de la salle des fêtes.
Monsieur le Maire informe l'ensemble des membres que Monsieur Michel SANCIAUD a adressé un courrier en date du 23 février 2014, sollicitant le prêt de la salle des fêtes pour le 27 février 2014 (courrier joint à la présente). Il ajoute que le requérant souhaite que la Commune n'encaisse pas les chèques qu'il a remis lors de la demande. Monsieur le Maire effectue un tour de table en interrogeant chaque membre afin qu'il formule ses observations.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après une discussion approfondie, le Conseil Municipal à l'unanimité des
membres présents :
> rappelle que la location avait été gratuite lors de la première demande du 06 février 2014 sollicitée par Monsieur Michel SANCIAUD.
> rejette la requête de gratuité de la location de la salle des fêtes pour cette deuxième demande. > donne son accord pour l'encaissement du chèque d'un montant de 50 € (cinquante €uros) correspondant à
la location de la salle des fêtes.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire.
DUTAU Jean-Marie.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL | N° 13/2014 |
D QE FEC
Ë COMMUNE D’ESPARROS Hautes-Pyrénées BAGNERES-de-B]
GORRE -6S | Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10 +0 procuration Séance du 13 mars 2014
Pour : ; . . a un Contest L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.
Aer o Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement a - convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Date de convocation: Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
06/03/2014 Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Date d'affichage:
06/03/2014
Absents ayant donné procuration :
Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
OBJET DE LA DELIBERATION
Travaux de rénovation des bâtiments communaux.
Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu'il est nécessaire de procéder à la rénovation des bâtiments communaux, à savoir :
1 - Menuiseries cantine scolaire :
Afin de parfaire l'isolation de la cantine scolaire il est impératif de procéder au changement des menuiseries vétustes.
La société ABP rue Georges Clémenceau 65300 Lannemezan a établi un devis pour le changement de la porte de la cantine scolaire pour un montant de 3 676.89 € H.T.
La société ABP a également établi un devis pour la fenêtre en PVC ouvrant à la française, coloris marron extérieur blanc intérieur pour un montant de 303.51 € HT.
2 - Travaux d’aménagement d’un espace collectif pour l’accueil des enfants (réforme des_ rythmes
scolaires).
Suite au projet d'organisation du temps scolaire la Commune d’Esparros est confrontée à d'énormes difficultés pour l'accueil des enfants participant aux activités périscolaires.
Actuellement, seule la salle de classe est prévue comme espace d'accueil pour les enfants. Il est donc indispensable et impératif d'envisager un espace afin que les enfants puissent participer convenablement aux activités périscolaires qui leurs seront proposées.
Monsieur le Maire propose l'aménagement d’un espace dans le bâtiment scolaire en vue de l'accueil
périscolaire pour les activités envisagées mais aussi pour la garderie, l’aide aux devoirs, les activités culturelles, numériques, éducation citoyenne, étude surveillée et autres …
Un devis estimatif a été réalisé par Monsieur CACHIA Gérard -65130 Esparros- pour un montant de 17 354.50 € HT.
EI EE CE Ge PP
Délibération n° 13/2014 Page 13 — Salle des fêtes :
Des devis ont été réalisés pour les travaux d'isolation phonique et thermique de la salle des fêtes :
- Devis pour les matériaux réalisés par la société LAFFORGUE Agence de Lannemezan ZI 2 Peyrehitte 65300 Lannemezan, pour un montant de : 4 596.27 € HT.
- Devis pour les travaux de main d'œuvre réalisé par Monsieur Gérard CACHIA 65 Esparros pour un montant de : 11 074.44 € HT.
4 — Espace d'accueil Mairie :
Monsieur le Maire ajoute que pour parer aux difficultés d'accessibilité de la Mairie il est nécessaire
d'aménager un espace au rez-de-chaussée qui sera utilisé comme lieu d'accueil pour les personnes à mobilité réduite désirant avoir un rendez vous ou tout autre service.
Des devis ont été réalisés pour les travaux d'aménagement :
- Devis pour les travaux réalisé par Monsieur Gérard CACHIA 65 Esparros pour un montant de : 8 159.26 € H.T.
- Devis pour le changement des menuiseries réalisé par la société ABP 65300 Lannemezan pour un montant de :
Ÿ Menuiseries alu : 2 669.45 € HT.
Ÿ Menuiseries PVC : 1 706.18 € HT.
- Devis pour mise aux normes électriques réalisé par Monsieur Daniel LONCAN 65130 pour un montant de : 2355 € HT.
Montant total des travaux : 51 895.50 € H.T.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
> Approuve la réalisation des travaux décrits par Monsieur le Maire ;
> Autorise Monsieur le Maire à signer le devis suivant :
- menuiseries cantine scolaire.
> Autorise Monsieur le Maire à solliciter d’autres devis pour :
- travaux d'aménagement d'un espace collectif pour l'accueil des enfants ;
- salle des fêtes ;
- espace d'accueil mairie.
> Dit que ces dépenses seront inscrites au titre du B.P 2014 ;
> Autorise Monsieur le Maire à présenter un dossier de demande de su5v du. FAR 2014.
SOUS-PREFECTURE
1 7 MARS 2çu |
Le Maire. BAGNERES-de-BIGORRE 65.)
DUTHU Jean-Marie. T7 0S-f
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014
Délibération n° 13/2014 Page 2EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 14/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014
Po d . . x s
Con . | 10 L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement Abstention : h u ; rs . ee Fe
= convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
: Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Date de convocation:
06/03/2014 Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Date d’affichage: Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
06/03/2014
Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle
Concernant l'approbation des COMPTES DE GESTION
COMMUNE - SERVICE EAU
Dressé par le comptable:
Monsieur Patrice COUREAU.
Le Conseil Municipal :
Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2013.
Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écriture le montant de chacun des soldes figurant au bilan
de l'exercice 2013 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2013 au 31 décembre 2013, y compris celles
relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l’exercice 2013, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et
budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
> Déclare que les comptes de gestion dressé, pour l'exercice 2013, par le Trésorier, visés et certifiés
conformes par l'ordonnateur, n'appellent ni observation, ni réserve de sa part.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire Le Mai
Transmis en Préfecture des e aire.
Le : 17/03/2014 Te énées | PUTHU Jean-Marie. Publié le : 17/03/2014
17 MARS 2014
ARRVÉE — ?EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N°15/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014
Pour : . D nf c . ne L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Onire ©
Abstention :
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Date de convocation:
Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Date d'affichage: Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques. 06/03/2014
Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
Concernant l'approbation des COMPTES DE GESTION
REGIE DE TRANSPORT
Dressé par le comptable:
Monsieur Patrice COUREAU.
Le Conseil Municipal :
Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l’Actif, l’état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2013
Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écriture le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2013 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et
qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2013 au 31 décembre 2013, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2013, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et
budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
> Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2013, par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire : È Préfecture des Le Maire Transmis en Préfecture - Pyrénées ° | D'ES Le : 17/03/2014 Hautes-7y DUTHU HG
Publié le : 17/03/2014 17 MARS 2014
ARRIVÉE en =
Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence deN)
| /
ueqion
auuuvo
- 1uepIse1d
97
‘eW10JU09
uonipedxe
1n0d
“sonbser
4Nnv1NQ
‘H2qli9
AN3d
X un O
‘puouwfeyu
WOH7130
EN
H
‘enbluiwog
NAHLNQ
uaine
HAIQUIA
feuU8N1
NHLNQ
‘alslueq
AN9UO1
AIN
:SUoyeeqII8p
Sep
ens!Boi
ne
aUBIS
JUO
JHensiunupe
ajduos
8j
18304
9p
jedisiunn
j8su09
ne
axyeuued
Inod
ajjes
ej
9pinb
e
sue
21
ineisuoW
. ,S
Isnssep-1
sauunsa1
anb
sj9}
SHIUHESP
SENS91
SO]
291
,?
‘19Si]291
E
S2]S91
SOP
SJUYOUIS
E]
HEUUOIOY
,C
‘sojduo9
sjue1agip
xXne
e11e}26pnq
81}}
e
Sauod
S}pe19
XNe
je
sligap
xne
‘alLOS
9p
ue]Iq
Np
}®
221JU9,P
UEIIq
np
JUeWaiNoJ
ep
SpUO}
ne
}
,,1218xX8,
8p
UoleIO[dxXE,p
eynsai
ne
‘nEeanou
E
uodel
ne
soanejei
uonsef
ep
ejduuo9
np
SUONEOIpUI
Sa]
2848
SINEJEA
8P
SeJ}UEpI
Se]
‘SoxXeUUE
se}lIqeiduoo
Sep
aunoeu,
Jnod
anb
ajediouud
eyjigeydiuos
e]
inod
usaiq
ISSne
‘eje]SU09
,z
T6
109
Sr
06‘rr9
S
T6
LIS
CF
SALLINIAAQ
SLVL'INSAN
T6‘S00
Sr
00‘r0+
Z
00'8Lr
+
T6
LTS
Cr
SAINNND
XAVLOL
00
788
9
00‘+0+
&
00288
9
00‘+0ÿ
&
JOSILOU
SOJSOY
28‘
+69
++
06
991
T
T6
LTS
Sr
91019
SP
SJPJINSOY
98‘
r9+
16
+O'OLL
9r
61°
100
6€
6T'VES8
LT
LO‘£9Y
T9
SL'SC6
81
XAVLOL
Ct'6GE
TS
ANTT
AZ
61°100
6€
LE6SS
S
PT'86€
ET
SL'SC6
81
291019X9]
9P
SUONEI94O
€t'S90
6€
TE
LT
TU
TE VLT
TT
€t'S90
6€
SHHOd9Y
S18JNSOH
XAVA
SAG
ADIANAS
AT
HNOd
AXANNV
ALAWO9
IS'6ES
04
6T'ISS
TS
09°006
ZTI
SALLINIHAQ
SLVL'INSAN
IC'6ES
OL
=
-
6T'TISS
TS
09°006
ZTI
S4IANND
XNAVLOL
JOSIICON
8
SOJSOY
IS'6TS
OL
GTISS
TS
09‘006
ZZI
91019
9P
SIZINSOY
6S'6EL
167
8T'OCY
ICT
LL'SIE
07
90°L68
TL
CS'ET
ILT
TT'ETS
8rl
XANVLOL
TL'L6L
L6I
8T'OTY
ICT
LS'69Y
61
90°L68
TL
SI'8TE
SLI
TT'ETS
8pI
291919X9,
SP
SUONEI5AO
LS"1Y6
£6
-
07978
L9°S60
£6
SHHOdOY
SJENSOY
IVdIONMd
AILLVHLSININOV
ALdNWOD
SINAGHIXA
LI
SINAGHOXA
Ji44q
SENAOAIXA
LA
NO
SALLHOAH
NO
SISNAd1A
NO
SALLADTA
NO
SISNAd1a
NO
SALLA9H4
NO
SAISNAdAQ
ATiaalrt
AIANWASNA
SLNAN'ASSILSAHANT
LNAWANNOILINOM
:ISURe
JaWuns3i
25
1nad
jenba]
‘jnensiuiupe
a3duu02
np
ayez
uorejussa1d
e]
3p
3192
SUUOP
INT
,T
219pPISUOI
29/919X9,|
9P
SSANE2HIPOU
SUOISID3p
Sa]
1e
a41euawarddns
198pnq
a]
‘jauid
358pnq
a]
1ojuas9ud
11e7
219,5
saide
“aJje\
‘URAI-UL2f
AHLAG
ANSISUON
Jed
2s521p
£TOZ
291919X8,]
2P
Je.1StUHUpe
3d1u09
9]
ANS
JUE19I[9P
HAGION
FHIHHYI
ANSISUOW
8P
aouepisaid
e]
Snos
IUN91
[EdIDIUNA
[I8SU0I
37
YIOT
SIBU
CT
NP
S9U89S
HAILVHLSININGV
ALdWOD
HT
UNS
SOI
|
SOC
:UOHPIOAUOO
BJ]
9P
SPP
O0
‘21007
:9J0A
:SOUULIdXA
S98BIJINS
9P
2IQUION
:UOTJRIN20I4 :SJU9S9Id
SoiquiaUt
9P
SIQUON
:29J919X9
U9
S9IQUIAU
9P
SIQUON
SOHHVASAA
ANANWNOD
F107/91
oN'IVdIDINAN
‘HASNOD
NG
NOILVUAATTAQ
S9\D
on
14344
v9
- jUepiSoid
81
‘eWOjU09
UOrIpadxs
1n0d
TA
‘senboer
YNYLNQ
‘H2QII9
ANId
‘puouwkey
NOH13Q
‘S9AA-U89f
LAHONH
‘enbluiuog
NH1NQ
u9ine7
HAIQUAA
‘eUU2R3
NHLNQ
‘2ll8IUEQ
ANOHOA
WW
:SUOESQISP
Sep
ensiBes
ne
aUBIS
JUO
Jnensiumupe
s3duos
a]
19304
9p
jediaiunp
18SU09
ne
a1youued
Anod
ajjes
e]
syinb
e
a1Ieh
91
1N8ISUON
,
,G
:snsSep-19
sounsei
anb
S|9}
SHHUHOP
SIENNS91
S9|
SSL
+
osiJ291
e
S2}S81
SOP
SJUQOUIS
E]
HEUUOISH
€
‘sa]dui09
sJUeaIp
xne
aJieoBpnq
en
e
seyod
sypel9
xne
je
syqep
xne
‘eILOS
ep
ueliq
np
je
221U8,p
UEIIQ
np
JUSWIEINOI
ap
SpUOy
ne
je
80/018X8,
8p
UoHeJIOIdxE,p
Je7Nsg1
ne
‘neeAnou
&
uodei
ne
saAne|81
uonsef
op
ejduuo9
np
SUONE9IpUI
Sa]
28AE
SINAIEA
ep
SaHjUapl
Se]
‘sexeuUe
S9}Iqedu0o
sep
eunoeyo
1nod
enb
aedouud
ayqedu0os
e]
inod
uaiq
ISsne
‘2je]SU09
,2
1S'Ly9
8€
00‘0SZ
9
LS°L68
LE
SJHIUH9Q
SJEHNS9Ë
1S"1p9
8€
00‘0SZ
9
1S'L68
LE
ss/nuno
XneJOI
JesIROX
E
SOJSOH
19°L+9
8€
00‘0SZ
9
1S°L68
LC
91nj919
8P
SJENSSù
LS'Gt£
69
bc't0/
O€
00‘0S/
9
L8'G6S
9
ÿc'
OZ
O£
XnNEJOL
08
880
8£
ÿc'+O/
O£
00'0G
c
08'8c8
GE
ÿc'tOZ
0€
291918X8,
8P
SUONE18d0
LO'ZST
LE
-
00‘00S
#
LO'2GZ
9C
seyodel
sye}nsoy
1VdIONIHd
AILVHLSININGY
3L4NWO9N
(p)
SIN3029X3
(ÿ)
119143Q
(t)
SIN3Q39X3
()
119143
()
SLN3G39X3
()
119143
nO
S1111934
no
SASN1410
no
S2LL3974
NO
S1SN2d30
no
S3L11934
NO
S1SNId10
31119
JIANASNI
SLNANIASSILSAIANI
ININWANNOILONO
sue
jeuunsau
es
1ned
jenbe]
‘jjesIuILupe
8}dw09
np
aje,
uonejueseid
e]
8p
272€
eUUOP
INT
1
‘918PISUO9
991918X9,
SP
SOAJR9HIDOUWU
SUOISI98p
Se]
je
auequeuwusarddns
Je6pnq
a;
‘uud
3e6pnq
el
Jayuesaud
je
212,
soude
‘alle
‘eLe-ueof
NAHLANQ
JN8ISUON
Jed
2SS81p
CLOZ
291918X8,]
8P
}ne1JSIUILUPE
2}dW09
a]
NS
JUEJS
ED
OJION
HIHI
INSISUOIN
8P
aouepisaud
e|
snos
Iune1
JEdioiUnp
II8SU0D
(7)
27
YLOZ
Sie
SL
:np
soue2s
JAARSEV
hl0C
Gyy
ll
JILVALSININIQY
A1Ld4NO9
11
ans
GAL
GOC
Ga
|
ÿLOZ/£0/90
:UOHEIOAUOO
8P
8JEP
6
:In0d
O0
-81u09
:8104
CETELER
ENT
A
a
:sauwulidxa
SoBEIJNS
8p
SIQUON
S9p
84n)j9Bj914
. SONAVdS1
LUOASNVAL
IWONGINVY
1938
:uonein9014
OL
:sjuaesald
Seiqueu
8p
SJQUION
LL
-891918X9
US
S9Jquaeul
8p
SIQUON
PLOZ/ZL
ON
1VdIOINNN
TIASNONQ
NA
NOILVY:41134EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N°18/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - COMMUNE
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
1] 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014
Pour : , . . L - L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Contre : . . ; , . Abstenrion. Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement
Date de convocation. L
06/03/2014
Date d'affichage:
06/03/2014
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Absents ayant donné procuration :
Absents et excusés : LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
Le Maire expose au conseil municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au conseil municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le conseil municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Report Excédentaire 2012 93 095.67 €
+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 29 804.93 €
= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 122 900.60 €
SECTION D’INVESTISSEMENT
Report excédentaire 2012 846.20 €
+ Résultat de l'exercice 2013 Déficitaire -53 427.49 €
= Solde d’Exécution Déficitaire -52 581.29 €
- Solde des Restes à Réaliser 0.00 €
= Résultat Cumulé Déficitaire -52 581.29 €
Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :
Supplément Disponible 122 900.60 €
- Résorption Obligatoire du Déficit d'Investissement 52 581.29 €
Supplément Disponible 70 319.31 €
Inscriptions au Budget de l'exercice 2014
001 Total à inscrire en Dépenses d’Investissement 52 581.29
R.A.R en Dépenses d’Investissement 0.00
R.A.R en Recettes d’Investissement 0.00
1068 Recettes d’Investissement — Excédent Fonctionnement 2013 Capitalisé 52 581.29
002 Total à inscrire en Recettes de Fonctionnement 70 319.31
Certifié Exécutoire
Transmis en Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014
Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Préfecture des
Hautes. Pyrénées
17 MARS 2014
ARRIVÉEEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N°19/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - SERVICE DES EAUX
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014
Qu nu L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. 4 Bon | Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement
06/03/2014
Date d’affichage:
06/03/2014
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle
Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au Conseil Municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le Conseil Municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :
SECTION D'EXPLOITATION
Report Excédentaire 2012 39 065.43€
+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 4 462.49 €
= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 43 527.92 €
SECTION D’INVESTISSEMENT
Report Déficitaire 2012 -22 274.92€
+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 23 441.82 €
— Solde d’Exécution Déficitaire 1 166.90 €
Solde des Restes à Réaliser 4 478.00 €
— Résultat Cumulé Déficitaire 5 644.90 €
Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :
Supplément Disponible 43 527.92 €
- Résorption Obligatoire du Déficit d’Investissement 0.00 €
= Supplément Disponible 43 527.92 €
Inscriptions au Budget de l’exercice 2014
001 Total à inscrire en Recettes d’Investissement 1 166.90
Restes à Réaliser en Dépenses 2 404.00
Restes à Réaliser en Recettes 6 882.00
1068 Recettes d'Investissement — Excédent Exploïtation Capitalisé 0.00
002 Total à inscrire en Recettes d'Exploitation 43 527,92
Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire
Transmis en Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014
Préfecture des
Hautes. Pyrénées
17 MARS 2014 |
ARRIVÉEEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS n
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
AFFECTATION DES RESULTATS 2013
REGIE AUTONOME TRANSPORT ESPARROS
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014
Pour: 10 , . . - Core me L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.
Asa - Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Date de convocation:
06/03/2014 Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques. Date d’affichage:
06/03/2014
Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au Conseil Municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le Conseil Municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :
SECTION D'EXPLOITATION
Report Excédentaire 2012 26 757.01 €
+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 5 13456€
= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 31 891.57 €
SECTION D’INVESTISSEMENT
Report Excédentaire 2012 4 500.00 €
+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 2 250.00 €
= Solde d’Exécution Excédentaire 6 750.00 €
Solde des Restes à Réaliser 0,00 €
— Résultat Cumulé Excédentaire 6 750.00 €
Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :
Supplément Disponible 31 891.57 €
- Résorption Obligatoire du Déficit d’Investissement 0,00 €
Supplément Disponible 31 891.57 €
Inscriptions au Budget de l’exercice 2014
001 Total à inscrire en Recettes d’Investissement 6 750.00
002 Total à Inscrire en Recettes d'Exploitation 31 891.57
Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire
Transmis en Préfecture Préfecture des
Le : 17/03/2014 Hautes- Pyrénées
Publié le : 17/03/2014
17 MARS 2014
ARRIVÉE TT]
Le Maire.EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE D'ESPARROS
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 10 10 +0 procuration
Pour :
Contre :
Abstention :
Date de convocation:
06/03/2014
Date d'affichage:
06/03/2014
OBJET DE LA DELIBERATION
N° 21/2014
Hautes-Pyrénées
Séance du 13 ma&
L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.
Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU
Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-
Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.
Absents ayant donné procuration :
Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.
Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.
Promesse de vente d’un terrain communal situé « Cap de Cantet » au Conseil Général des Hautes-Pyrénées.
Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le Conseil Général des Hautes-Pyrénées a souhaité acquérir une partie de la parcelle de terrain communal située « Cap de Cantet » cadastrée Section « B » n° 547 d’une superficie de 15 m°, afin de réaliser la fin de l'élargissement de la RD 77 à Esparros.
Il précise que pour les besoins des travaux la surface de l'emprise sera de 5 m cadastrée (B 547 À) et la surface hors emprise de 10 m2 cadastrée (B 547 B).
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à la majorité des membres présents décide :
> Approuve la vente du terrain communal cadastré B-547 À d'une superficie de 5 m2 au Conseil Général des Hautes-Pyrénées pour l'€ symbolique.
> Autorise le Conseil Général des Hautes-Pyrénées à prendre possession du terrain à compter de ce jour. > Autorise Monsieur le Maire à signer tous les autres actes nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : 17/03/2014
Publié le : 17/03/2014
Le Maire.
DUTHU Jean-Marie.