Procès Verbal - orf3nkpzpmocft

Documents similaires

Compte-Rendu - 5i5rqr2z2ipd6x6

Compte-Rendu - vgt773tqxa3os

Déliberation - r0u44ebggxnpuc

Compte-Rendu - 4spq8ue3pihau73

Compte-Rendu - vcqmb2ri96b7t7r

Déliberation - wm198c6lvx41g7n

Compte-Rendu - judgd3tpudv6moq

Déliberation - sg7peudcgdi4g7

Déliberation - ncokp5ce5bocpr

Compte-Rendu - 8nnpzsvj16tuiqw

Procès Verbal - orf3nkpzpmocft Document publié le Jeudi 13 mars 2014 par la commune d'Esparros. Lien du pdf (Procès Verbal - orf3nkpzpmocft)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS o

DU CONSEIL MUNICIPAL N° 11/2014

COMMUNE D’ESPARROS

QUTEs= piÉ

Nombre de Conseillers |

En exercice | Présents Votants

11 10 10 +0 procuration B 1 Séance du 13 mars 2014 AGNERES-de-BIGORRE ” ;

Cr | 10°, L'an deux mille quatorze, eF Te tre rs à vingt heures. us . . Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement

Date de convocation:

06/03/2014

Date d'affichage:

06/03/2014

OBJET DE LA DELIBERATION

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Absents ayant donné procuration :

Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

| Adoption du procès-verbal n°2014/02 du 07/02/2014.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leurs observations ou demandes de modifications concernant le procès-verbal n°2014/02 de la séance du 07/02/2014.

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité des

membres présents :

> Approuve le procès-verbal.

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire

Transmis en Sous-Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014

Le Maire.

DUTHU Jean-Marie.EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL N° 12/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10 +0 procuration

Pour : « : > qi __ 10 L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. onire :

Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement Abstention : ; re . Le … convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

| Date de convocation: Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

06/03/2014 Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Date d'affichage:

06/03/2014

Absents ayant donné procuration :

Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

OBJET DE LA DELIBERATION

| Location de la salle des fêtes.

Monsieur le Maire informe l'ensemble des membres que Monsieur Michel SANCIAUD a adressé un courrier en date du 23 février 2014, sollicitant le prêt de la salle des fêtes pour le 27 février 2014 (courrier joint à la présente). Il ajoute que le requérant souhaite que la Commune n'encaisse pas les chèques qu'il a remis lors de la demande. Monsieur le Maire effectue un tour de table en interrogeant chaque membre afin qu'il formule ses observations.

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après une discussion approfondie, le Conseil Municipal à l'unanimité des

membres présents :

> rappelle que la location avait été gratuite lors de la première demande du 06 février 2014 sollicitée par Monsieur Michel SANCIAUD.

> rejette la requête de gratuité de la location de la salle des fêtes pour cette deuxième demande. > donne son accord pour l'encaissement du chèque d'un montant de 50 € (cinquante €uros) correspondant à

la location de la salle des fêtes.

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire.

DUTAU Jean-Marie.

Certifié Exécutoire

Transmis en Sous-Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL | N° 13/2014 |

D QE FEC

Ë COMMUNE D’ESPARROS Hautes-Pyrénées BAGNERES-de-B]

GORRE -6S | Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10 +0 procuration Séance du 13 mars 2014

Pour : ; . . a un Contest L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.

Aer o Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement a - convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Date de convocation: Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

06/03/2014 Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Date d'affichage:

06/03/2014

Absents ayant donné procuration :

Absents et excusés : MM. LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

OBJET DE LA DELIBERATION

Travaux de rénovation des bâtiments communaux.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu'il est nécessaire de procéder à la rénovation des bâtiments communaux, à savoir :

1 - Menuiseries cantine scolaire :

Afin de parfaire l'isolation de la cantine scolaire il est impératif de procéder au changement des menuiseries vétustes.

La société ABP rue Georges Clémenceau 65300 Lannemezan a établi un devis pour le changement de la porte de la cantine scolaire pour un montant de 3 676.89 € H.T.

La société ABP a également établi un devis pour la fenêtre en PVC ouvrant à la française, coloris marron extérieur blanc intérieur pour un montant de 303.51 € HT.

2 - Travaux d’aménagement d’un espace collectif pour l’accueil des enfants (réforme des_ rythmes

scolaires).

Suite au projet d'organisation du temps scolaire la Commune d’Esparros est confrontée à d'énormes difficultés pour l'accueil des enfants participant aux activités périscolaires.

Actuellement, seule la salle de classe est prévue comme espace d'accueil pour les enfants. Il est donc indispensable et impératif d'envisager un espace afin que les enfants puissent participer convenablement aux activités périscolaires qui leurs seront proposées.

Monsieur le Maire propose l'aménagement d’un espace dans le bâtiment scolaire en vue de l'accueil

périscolaire pour les activités envisagées mais aussi pour la garderie, l’aide aux devoirs, les activités culturelles, numériques, éducation citoyenne, étude surveillée et autres …

Un devis estimatif a été réalisé par Monsieur CACHIA Gérard -65130 Esparros- pour un montant de 17 354.50 € HT.

EI EE CE Ge PP

Délibération n° 13/2014 Page 13 — Salle des fêtes :

Des devis ont été réalisés pour les travaux d'isolation phonique et thermique de la salle des fêtes :

- Devis pour les matériaux réalisés par la société LAFFORGUE Agence de Lannemezan ZI 2 Peyrehitte 65300 Lannemezan, pour un montant de : 4 596.27 € HT.

- Devis pour les travaux de main d'œuvre réalisé par Monsieur Gérard CACHIA 65 Esparros pour un montant de : 11 074.44 € HT.

4 — Espace d'accueil Mairie :

Monsieur le Maire ajoute que pour parer aux difficultés d'accessibilité de la Mairie il est nécessaire

d'aménager un espace au rez-de-chaussée qui sera utilisé comme lieu d'accueil pour les personnes à mobilité réduite désirant avoir un rendez vous ou tout autre service.

Des devis ont été réalisés pour les travaux d'aménagement :

- Devis pour les travaux réalisé par Monsieur Gérard CACHIA 65 Esparros pour un montant de : 8 159.26 € H.T.

- Devis pour le changement des menuiseries réalisé par la société ABP 65300 Lannemezan pour un montant de :

Ÿ Menuiseries alu : 2 669.45 € HT.

Ÿ Menuiseries PVC : 1 706.18 € HT.

- Devis pour mise aux normes électriques réalisé par Monsieur Daniel LONCAN 65130 pour un montant de : 2355 € HT.

Montant total des travaux : 51 895.50 € H.T.

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

> Approuve la réalisation des travaux décrits par Monsieur le Maire ;

> Autorise Monsieur le Maire à signer le devis suivant :

- menuiseries cantine scolaire.

> Autorise Monsieur le Maire à solliciter d’autres devis pour :

- travaux d'aménagement d'un espace collectif pour l'accueil des enfants ;

- salle des fêtes ;

- espace d'accueil mairie.

> Dit que ces dépenses seront inscrites au titre du B.P 2014 ;

> Autorise Monsieur le Maire à présenter un dossier de demande de su5v du. FAR 2014.

SOUS-PREFECTURE

1 7 MARS 2çu |

Le Maire. BAGNERES-de-BIGORRE 65.)

DUTHU Jean-Marie. T7 0S-f

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire

Transmis en Sous-Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014

Délibération n° 13/2014 Page 2EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL N° 14/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014

Po d . . x s

Con . | 10 L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement Abstention : h u ; rs . ee Fe

= convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

: Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Date de convocation:

06/03/2014 Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Date d’affichage: Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

06/03/2014

Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle

Concernant l'approbation des COMPTES DE GESTION

COMMUNE - SERVICE EAU

Dressé par le comptable:

Monsieur Patrice COUREAU.

Le Conseil Municipal :

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2013.

Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écriture le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l'exercice 2013 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2013 au 31 décembre 2013, y compris celles

relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l’exercice 2013, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

> Déclare que les comptes de gestion dressé, pour l'exercice 2013, par le Trésorier, visés et certifiés

conformes par l'ordonnateur, n'appellent ni observation, ni réserve de sa part.

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire Le Mai

Transmis en Préfecture des e aire.

Le : 17/03/2014 Te énées | PUTHU Jean-Marie. Publié le : 17/03/2014

17 MARS 2014

ARRVÉE — ?EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL N°15/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014

Pour : . D nf c . ne L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Onire ©

Abstention :

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Date de convocation:

Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Date d'affichage: Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques. 06/03/2014

Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

Concernant l'approbation des COMPTES DE GESTION

REGIE DE TRANSPORT

Dressé par le comptable:

Monsieur Patrice COUREAU.

Le Conseil Municipal :

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l’Actif, l’état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2013

Après s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses écriture le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2013 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et

qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2013 au 31 décembre 2013, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2013, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

> Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2013, par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire : È Préfecture des Le Maire Transmis en Préfecture - Pyrénées ° | D'ES Le : 17/03/2014 Hautes-7y DUTHU HG
Publié le : 17/03/2014 17 MARS 2014

ARRIVÉE en =

Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence deN)

| /

ueqion

auuuvo

- 1uepIse1d

97

‘eW10JU09

uonipedxe

1n0d

“sonbser

4Nnv1NQ

‘H2qli9

AN3d

X un O

‘puouwfeyu

WOH7130

EN

H

‘enbluiwog

NAHLNQ

uaine

HAIQUIA

feuU8N1

NHLNQ

‘alslueq

AN9UO1

AIN

:SUoyeeqII8p

Sep

ens!Boi

ne

aUBIS

JUO

JHensiunupe

ajduos

8j

18304

9p

jedisiunn

j8su09

ne

axyeuued

Inod

ajjes

ej

9pinb

e

sue

21

ineisuoW

. ,S

Isnssep-1

sauunsa1

anb

sj9}

SHIUHESP

SENS91

SO]

291

,?

‘19Si]291

E

S2]S91

SOP

SJUYOUIS

E]

HEUUOIOY

,C

‘sojduo9

sjue1agip

xXne

e11e}26pnq

81}}

e

Sauod

S}pe19

XNe

je

sligap

xne

‘alLOS

9p

ue]Iq

Np

}®

221JU9,P

UEIIq

np

JUeWaiNoJ

ep

SpUO}

ne

}

,,1218xX8,

8p

UoleIO[dxXE,p

eynsai

ne

‘nEeanou

E

uodel

ne

soanejei

uonsef

ep

ejduuo9

np

SUONEOIpUI

Sa]

2848

SINEJEA

8P

SeJ}UEpI

Se]

‘SoxXeUUE

se}lIqeiduoo

Sep

aunoeu,

Jnod

anb

ajediouud

eyjigeydiuos

e]

inod

usaiq

ISSne

‘eje]SU09

,z

T6

109

Sr

06‘rr9

S

T6

LIS

CF

SALLINIAAQ

SLVL'INSAN

T6‘S00

Sr

00‘r0+

Z

00'8Lr

+

T6

LTS

Cr

SAINNND

XAVLOL

00

788

9

00‘+0+

&

00288

9

00‘+0ÿ

&

JOSILOU

SOJSOY

28‘

+69

++

06

991

T

T6

LTS

Sr

91019

SP

SJPJINSOY

98‘

r9+

16

+O'OLL

9r

61°

100

6€

6T'VES8

LT

LO‘£9Y

T9

SL'SC6

81

XAVLOL

Ct'6GE

TS

ANTT

AZ

61°100

6€

LE6SS

S

PT'86€

ET

SL'SC6

81

291019X9]

9P

SUONEI94O

€t'S90

6€

TE

LT

TU

TE VLT

TT

€t'S90

6€

SHHOd9Y

S18JNSOH

XAVA

SAG

ADIANAS

AT

HNOd

AXANNV

ALAWO9

IS'6ES

04

6T'ISS

TS

09°006

ZTI

SALLINIHAQ

SLVL'INSAN

IC'6ES

OL

=

-

6T'TISS

TS

09°006

ZTI

S4IANND

XNAVLOL

JOSIICON

8

SOJSOY

IS'6TS

OL

GTISS

TS

09‘006

ZZI

91019

9P

SIZINSOY

6S'6EL

167

8T'OCY

ICT

LL'SIE

07

90°L68

TL

CS'ET

ILT

TT'ETS

8rl

XANVLOL

TL'L6L

L6I

8T'OTY

ICT

LS'69Y

61

90°L68

TL

SI'8TE

SLI

TT'ETS

8pI

291919X9,

SP

SUONEI5AO

LS"1Y6

£6

-

07978

L9°S60

£6

SHHOdOY

SJENSOY

IVdIONMd

AILLVHLSININOV

ALdNWOD

SINAGHIXA

LI

SINAGHOXA

Ji44q

SENAOAIXA

LA

NO

SALLHOAH

NO

SISNAd1A

NO

SALLADTA

NO

SISNAd1a

NO

SALLA9H4

NO

SAISNAdAQ

ATiaalrt

AIANWASNA

SLNAN'ASSILSAHANT

LNAWANNOILINOM

:ISURe

JaWuns3i

25

1nad

jenba]

‘jnensiuiupe

a3duu02

np

ayez

uorejussa1d

e]

3p

3192

SUUOP

INT

,T

219pPISUOI

29/919X9,|

9P

SSANE2HIPOU

SUOISID3p

Sa]

1e

a41euawarddns

198pnq

a]

‘jauid

358pnq

a]

1ojuas9ud

11e7

219,5

saide

“aJje\

‘URAI-UL2f

AHLAG

ANSISUON

Jed

2s521p

£TOZ

291919X8,]

2P

Je.1StUHUpe

3d1u09

9]

ANS

JUE19I[9P

HAGION

FHIHHYI

ANSISUOW

8P

aouepisaid

e]

Snos

IUN91

[EdIDIUNA

[I8SU0I

37

YIOT

SIBU

CT

NP

S9U89S

HAILVHLSININGV

ALdWOD

HT

UNS

SOI

|

SOC

:UOHPIOAUOO

BJ]

9P

SPP

O0

‘21007

:9J0A

:SOUULIdXA

S98BIJINS

9P

2IQUION

:UOTJRIN20I4 :SJU9S9Id

SoiquiaUt

9P

SIQUON

:29J919X9

U9

S9IQUIAU

9P

SIQUON

SOHHVASAA

ANANWNOD

F107/91

oN'IVdIDINAN

‘HASNOD

NG

NOILVUAATTAQ

S9\D

on

14344

v9

- jUepiSoid

81

‘eWOjU09

UOrIpadxs

1n0d

TA

‘senboer

YNYLNQ

‘H2QII9

ANId

‘puouwkey

NOH13Q

‘S9AA-U89f

LAHONH

‘enbluiuog

NH1NQ

u9ine7

HAIQUAA

‘eUU2R3

NHLNQ

‘2ll8IUEQ

ANOHOA

WW

:SUOESQISP

Sep

ensiBes

ne

aUBIS

JUO

Jnensiumupe

s3duos

a]

19304

9p

jediaiunp

18SU09

ne

a1youued

Anod

ajjes

e]

syinb

e

a1Ieh

91

1N8ISUON

,

,G

:snsSep-19

sounsei

anb

S|9}

SHHUHOP

SIENNS91

S9|

SSL

+

osiJ291

e

S2}S81

SOP

SJUQOUIS

E]

HEUUOISH

€

‘sa]dui09

sJUeaIp

xne

aJieoBpnq

en

e

seyod

sypel9

xne

je

syqep

xne

‘eILOS

ep

ueliq

np

je

221U8,p

UEIIQ

np

JUSWIEINOI

ap

SpUOy

ne

je

80/018X8,

8p

UoHeJIOIdxE,p

Je7Nsg1

ne

‘neeAnou

&

uodei

ne

saAne|81

uonsef

op

ejduuo9

np

SUONE9IpUI

Sa]

28AE

SINAIEA

ep

SaHjUapl

Se]

‘sexeuUe

S9}Iqedu0o

sep

eunoeyo

1nod

enb

aedouud

ayqedu0os

e]

inod

uaiq

ISsne

‘2je]SU09

,2

1S'Ly9

8€

00‘0SZ

9

LS°L68

LE

SJHIUH9Q

SJEHNS9Ë

1S"1p9

8€

00‘0SZ

9

1S'L68

LE

ss/nuno

XneJOI

JesIROX

E

SOJSOH

19°L+9

8€

00‘0SZ

9

1S°L68

LC

91nj919

8P

SJENSSù

LS'Gt£

69

bc't0/

O€

00‘0S/

9

L8'G6S

9

ÿc'

OZ

O£

XnNEJOL

08

880

8£

ÿc'+O/

O£

00'0G

c

08'8c8

GE

ÿc'tOZ

0€

291918X8,

8P

SUONE18d0

LO'ZST

LE

-

00‘00S

#

LO'2GZ

9C

seyodel

sye}nsoy

1VdIONIHd

AILVHLSININGY

3L4NWO9N

(p)

SIN3029X3

(ÿ)

119143Q

(t)

SIN3Q39X3

()

119143

()

SLN3G39X3

()

119143

nO

S1111934

no

SASN1410

no

S2LL3974

NO

S1SN2d30

no

S3L11934

NO

S1SNId10

31119

JIANASNI

SLNANIASSILSAIANI

ININWANNOILONO

sue

jeuunsau

es

1ned

jenbe]

‘jjesIuILupe

8}dw09

np

aje,

uonejueseid

e]

8p

272€

eUUOP

INT

1

‘918PISUO9

991918X9,

SP

SOAJR9HIDOUWU

SUOISI98p

Se]

je

auequeuwusarddns

Je6pnq

a;

‘uud

3e6pnq

el

Jayuesaud

je

212,

soude

‘alle

‘eLe-ueof

NAHLANQ

JN8ISUON

Jed

2SS81p

CLOZ

291918X8,]

8P

}ne1JSIUILUPE

2}dW09

a]

NS

JUEJS

ED

OJION

HIHI

INSISUOIN

8P

aouepisaud

e|

snos

Iune1

JEdioiUnp

II8SU0D

(7)

27

YLOZ

Sie

SL

:np

soue2s

JAARSEV

hl0C

Gyy

ll

JILVALSININIQY

A1Ld4NO9

11

ans

GAL

GOC

Ga

|

ÿLOZ/£0/90

:UOHEIOAUOO

8P

8JEP

6

:In0d

O0

-81u09

:8104

CETELER

ENT

A

a

:sauwulidxa

SoBEIJNS

8p

SIQUON

S9p

84n)j9Bj914

. SONAVdS1

LUOASNVAL

IWONGINVY

1938

:uonein9014

OL

:sjuaesald

Seiqueu

8p

SJQUION

LL

-891918X9

US

S9Jquaeul

8p

SIQUON

PLOZ/ZL

ON

1VdIOINNN

TIASNONQ

NA

NOILVY:41134EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL N°18/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - COMMUNE

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

1] 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014

Pour : , . . L - L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. Contre : . . ; , . Abstenrion. Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement

Date de convocation. L

06/03/2014

Date d'affichage:

06/03/2014

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Absents ayant donné procuration :

Absents et excusés : LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

Le Maire expose au conseil municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au conseil municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le conseil municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Report Excédentaire 2012 93 095.67 €

+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 29 804.93 €

= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 122 900.60 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Report excédentaire 2012 846.20 €

+ Résultat de l'exercice 2013 Déficitaire -53 427.49 €

= Solde d’Exécution Déficitaire -52 581.29 €

- Solde des Restes à Réaliser 0.00 €

= Résultat Cumulé Déficitaire -52 581.29 €

Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :

Supplément Disponible 122 900.60 €

- Résorption Obligatoire du Déficit d'Investissement 52 581.29 €

Supplément Disponible 70 319.31 €

Inscriptions au Budget de l'exercice 2014

001 Total à inscrire en Dépenses d’Investissement 52 581.29

R.A.R en Dépenses d’Investissement 0.00

R.A.R en Recettes d’Investissement 0.00

1068 Recettes d’Investissement — Excédent Fonctionnement 2013 Capitalisé 52 581.29

002 Total à inscrire en Recettes de Fonctionnement 70 319.31

Certifié Exécutoire

Transmis en Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014

Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Préfecture des

Hautes. Pyrénées

17 MARS 2014

ARRIVÉEEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL N°19/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - SERVICE DES EAUX

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014

Qu nu L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures. 4 Bon | Le Conseil Municipal de la Commune d’Esparros régulièrement

06/03/2014

Date d’affichage:

06/03/2014

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean- Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle

Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au Conseil Municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le Conseil Municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :

SECTION D'EXPLOITATION

Report Excédentaire 2012 39 065.43€

+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 4 462.49 €

= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 43 527.92 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Report Déficitaire 2012 -22 274.92€

+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 23 441.82 €

— Solde d’Exécution Déficitaire 1 166.90 €

Solde des Restes à Réaliser 4 478.00 €

— Résultat Cumulé Déficitaire 5 644.90 €

Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :

Supplément Disponible 43 527.92 €

- Résorption Obligatoire du Déficit d’Investissement 0.00 €

= Supplément Disponible 43 527.92 €

Inscriptions au Budget de l’exercice 2014

001 Total à inscrire en Recettes d’Investissement 1 166.90

Restes à Réaliser en Dépenses 2 404.00

Restes à Réaliser en Recettes 6 882.00

1068 Recettes d'Investissement — Excédent Exploïtation Capitalisé 0.00

002 Total à inscrire en Recettes d'Exploitation 43 527,92

Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire

Transmis en Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014

Préfecture des

Hautes. Pyrénées

17 MARS 2014 |

ARRIVÉEEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS n

DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20/2014

COMMUNE D’ESPARROS

Hautes-Pyrénées

AFFECTATION DES RESULTATS 2013

REGIE AUTONOME TRANSPORT ESPARROS

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10+0 procuration Séance du 13 mars 2014

Pour: 10 , . . - Core me L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.

Asa - Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Date de convocation:

06/03/2014 Présents : MM CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques. Date d’affichage:

06/03/2014

Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats d'exécution du Compte Administratif de l'exercice 2013, conformes au compte de gestion, et demande au Conseil Municipal de décider de l'affectation du résultat de fonctionnement. Le Conseil Municipal prend acte des résultats de l'exercice qui se décomposent de la façon suivante :

SECTION D'EXPLOITATION

Report Excédentaire 2012 26 757.01 €

+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 5 13456€

= Résultat Cumulé avant Affectation Excédentaire 31 891.57 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Report Excédentaire 2012 4 500.00 €

+ Résultat de l'exercice 2013 Excédentaire 2 250.00 €

= Solde d’Exécution Excédentaire 6 750.00 €

Solde des Restes à Réaliser 0,00 €

— Résultat Cumulé Excédentaire 6 750.00 €

Le conseil municipal décide des Affectations suivantes :

Supplément Disponible 31 891.57 €

- Résorption Obligatoire du Déficit d’Investissement 0,00 €

Supplément Disponible 31 891.57 €

Inscriptions au Budget de l’exercice 2014

001 Total à inscrire en Recettes d’Investissement 6 750.00

002 Total à Inscrire en Recettes d'Exploitation 31 891.57

Le Maire certifie la présente délibération exécutoire.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire

Transmis en Préfecture Préfecture des

Le : 17/03/2014 Hautes- Pyrénées

Publié le : 17/03/2014

17 MARS 2014

ARRIVÉE TT]

Le Maire.EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE D'ESPARROS

Nombre de Conseillers

En exercice | Présents Votants

11 10 10 +0 procuration

Pour :

Contre :

Abstention :

Date de convocation:

06/03/2014

Date d'affichage:

06/03/2014

OBJET DE LA DELIBERATION

N° 21/2014

Hautes-Pyrénées

Séance du 13 ma&

L'an deux mille quatorze, et le treize mars à vingt heures.

Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement

convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de

Monsieur DUTHU Jean-Marie, Maire.

Présents : MM, CARRERE Norbert, FORGUE Danielle, DUTHU

Etienne, VERDIER Laurent, DUTHU Dominique, HUCHET Jean-

Yves, DELHOM Raymond, PENE Gilbert, DUTAUR Jacques.

Absents ayant donné procuration :

Absents et excusés : MM LARROUY Evelyne.

Secrétaire de séance : Mademoiselle FORGUE Danielle.

Promesse de vente d’un terrain communal situé « Cap de Cantet » au Conseil Général des Hautes-Pyrénées.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le Conseil Général des Hautes-Pyrénées a souhaité acquérir une partie de la parcelle de terrain communal située « Cap de Cantet » cadastrée Section « B » n° 547 d’une superficie de 15 m°, afin de réaliser la fin de l'élargissement de la RD 77 à Esparros.

Il précise que pour les besoins des travaux la surface de l'emprise sera de 5 m cadastrée (B 547 À) et la surface hors emprise de 10 m2 cadastrée (B 547 B).

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à la majorité des membres présents décide :

> Approuve la vente du terrain communal cadastré B-547 À d'une superficie de 5 m2 au Conseil Général des Hautes-Pyrénées pour l'€ symbolique.

> Autorise le Conseil Général des Hautes-Pyrénées à prendre possession du terrain à compter de ce jour. > Autorise Monsieur le Maire à signer tous les autres actes nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.

Au registre figurent les signatures.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié Exécutoire

Transmis en Sous-Préfecture

Le : 17/03/2014

Publié le : 17/03/2014

Le Maire.

DUTHU Jean-Marie.