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Conseil Municipal - CM 15 04 11
Déliberation - 15
Document publié le Mercredi 13 novembre 2019 par la commune de Piégut.
Lien du pdf (Déliberation - 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Union Européenne,
Compte rendu de la séance du 13 novembre 2019
Date de la convocation: 07/11/2019
L'an deux mille dix-neuf et le treize novembre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Alain MICHEL, à 20 heures
Présents : Alain MICHEL, Jérémi BARANOWSKI, Adèle KUENTZ,
Gisèle MAUREL
Représentés:
Excusés: Thomas MINI, Christine MARCELLIN
Absents: Emile BADIH, Laëtitia COLLET, Denis PICHON
Secrétaire de séance: Jérémi BARANOWSKI
Ordre du jour:
-Présentation du projet de parc photovoltaïque par EDF Renouvelables -Indemnités de la perceptrice
-Bons de noel enfants/collègiens/personnes âgées
-Mises en non valeurs demandées par la perceptrice
Révision du taux de la Taxe d'Aménagement
-Vente du poêle à bois du logement de La Voûte
-Dossier DETR 2020
-Points Lumineux aux Barneauds et délibération modificative de crédits -Subvention supplémentaire au SIVU Micro-Crèche
La séance est ouverte à 20 heures sous la présidence de M Alain MICHEL, Maire.
M le Maire constate que le quorum n'est pas atteind :
4 présents, Adèle KUENTZ, Jeremi BARANOWSKI, Gisèle MAUREL et lui même, alors que le quorum est de 5 personnes pour que le conseil municipal puisse siéger.
et que la séance ne peut donc pas avoir lieu.
La séance est reportée au Jeudi 21 Novembre 2019 à 20h30 à la maison commmune.
Une convocation sera envoyée dans les délais impartis aux conseillers municipaux.
La société EDFRenouvelable, représenté par M Quentin LeBot et M Sofiane Boukebbous, exposent aux élus présents le projet de panneaux photovoltaiques sur la plateforme de Jussel, projet pour lequel ils ont sollicité la commune de Piégut. Courant janvier, il sera distribué dans toutes les boites aux lettres des habitants de la commune un document reprenant l'ensemble des éléménts d'informations, et EDFRenouvelable tiendra une permanence ensuite en mairie pour répondre aux questions des habitants sur ce projet.
La séance est levée à 22h30
Le Maire
M Alain MICHEL