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Déliberation - 2022 174 Representant Alienor.org Conseil des Musees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintes.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2022
Publié
le
ET
ID
:017-211704150-20221215-2022_174-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
15
DECEMBRE
2022
Délibération DAAJ/LK 2022 — 174 DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
ALIENOR.ORG,
CONSEIL
DES
MUSEES
Président
de
séance
: DRAPRON
Bruno,
Maire
Etaient
présents
: 25
DRAPRON
Bruno,
CHEMINADE
Marie-Line,
CALLAUD
Philippe,
BERDAI
Ammar,
TOUSSAINT
Charlotte,
BARON
Thierry,
BUFFET
Martine,
CAMBON
Véronique,
TERRIEN
Joël,
JEDAT
Günter,
CHANTOURY
Laurent,
DAVIET
Laurent,
ABELIN-DRAPRON
Véronique,
AUDOUIN
Caroline,
DEBORDE
Sophie,
GUENON
Delphine,
EHLINGER
François,
DEREN
Dominique,
BENCHIMOL-
LAURIBE
Renée,
MAUDOUX
Pierre,
MARTIN
Didier,
MACHON
Jean-Philippe,
ARNAUD
Dominique,
CATROU
Rémy,
MELLA
Florent
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: 9
CARTIER
Nicolas
à DEBORDE
Sophie,
CHABOREL
Sabrina
à MAUDOUX
Pierre,
CREACHCADEC
Philippe
à CHEMINADE
Marie-Line,
DIETZ
Pierre
à BENCHIMOL-LAURIBE
Renée,
DELCROIX
Charles
à EHLINGER
François,
PARISI
Evelyne
à DRAPRON
Bruno,
ROUDIER
Jean-Pierre
à ARNAUD
Dominique,
TORCHUT
Véronique
à BERDAI
Ammar,
VIOLLET
Céline
à MACHON
Jean-Philippe
Absente
excusée
: 1
BETIZEAU
Florence
Secrétaire
de
séance
: DEBORDE
Sophie
Date
de
la convocation
: 08/12/2022
Date
de
publication
:
® 4
DEC.
2022
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.2121-21,
Vu
la délibération
n°2020-95
du
Conseil
municipal
du
17
septembre
2020
portant
désignation
des
représentants
de
la ville
de
Saintes
pour
siéger
au
sein
de
l’association
Alienor.org,
Conseil
des
Musées, Vu
l'arrêté
n°21-3472
du
26
novembre
2021
portant
retrait
de
délégation
de
fonction
et
de
signature
à la
9e
adjointe
au
Maire,
L
Vu
les
statuts
de
l’association
Alienor.org,
Conseil
des
musées,
notamment
les
articles
8, 9
et
10,
Considérant
que
la représentante
actuelle
du
Conseil
municipal
est
Madame
Dominique
DEREN,
et
pour
l’administration:
Monsieur
Matthieu
DUSSAUGE,
Directeur
des
Musées
et
de
l’amphithéâtre
de
Saintes,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2022
Publié
le
ID
:017-211704150-20221215-2022_
174-DE
Considérant
qu’en
raison
du
retrait
des
délégations
de
Madame
Dominique
DEREN,
il convient
de
désigner
un
nouveau
représentant
du
Conseil
municipal
pour
la remplacer
et
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
l’association
Alienor.org,
Conseil
des
Musées,
Considérant
qu’il
est
proposé
comme
candidate
:
Madame
ABELIN-DRAPRON
Véronique
pour
représenter
la Ville
au
sein
de
l’Association
Alienor.org,
Conseil
des
Musées,
Après
consultation
de
la Commission
« Vivre
Ensemble
» du
jeudi
1°
décembre
2022,
15
décembre
2022
-— 174
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
l'Association
alienor.ORG,
Conseil
des
musées
2/3
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2022
Publié
le
ET
ID
:017-211704150-20221215-2022_174-DE
Ilest proposé au Conseil
Municipal
de
délibérer
:
- Sur
le principe
d’un
vote
à main
levée,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
à l'unanimité
cette
proposition.
Pour
l’adoption
: 34
Contre
l’adoption
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
- Sur
la désignation
d’une
représentante
de
la Ville
de
Saintes
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
l’association
Alienor.org,
Conseil
des
Musées
: Madame
ABELIN-DRAPRON
Véronique.
Le
représentant
de
l’administration
de
la Ville
de
Saintes
est
Matthieu
DUSSAUGE,
Directeur
des
Musées
et
de
l’amphithéâtre
de
Saintes.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
à la
majorité
cette
proposition.
Pour
l’adoption
: 22
Contre
l’adoption
: O0
Abstentions
:
12
(ARNAUD
Dominique
en
son
nom
et
celui
de
ROUDIER
Jean-Pierre,
BENCHIMOL-LAURIBE
Renée
en
son
nom
et
celui
de
DIETZ
Pierre,
CATROU
Rémy,
DEREN
Dominique,
MACHON
Jean-Philippe
en
son
nom
et
celui
de
VIOLLET
Céline,
MARTIN
Didier,
MAUDOUX
Pierre
en
son
nom
et
celui
de
CHABOREL
Sabrina,
MELLA
Florent)
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Les
conclusions
du
rapport,
mises
aux
voix,
sont
adoptées.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Sophie
DEBORDE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
en
annulation
par
courrier
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
15
décembre
2022
— 174
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
l'Association
alienor.ORG,
Conseil
des
musées
3/3