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Déliberation - Liste des deliberations CM11122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM11122023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
décembre
2023
N°
TITRE
DECISION
Médecine
professionnelle
et préventive - Renouvellement
de
2023-186
la convention
conclue
avec
le CDG
56
UNANIMITE
2023-187
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
2024
Prend
Acte
2023-18
Se
Nautique
de Sarzeau
(CNS)
: Approbation
des
tarifs
UNANIMITE
2023-189
CCAS
: Subvention
de fonctionnement
2024
UNANIMITE
Prise en charge
des
dépenses
d'investissement
avant le vote
2028-190
| Ges budgets primitifs 2024
UNANIMITE
2023.191
DRCION
modificative
n°2023-03
- Budget
annexe
Mouillages
UNANIMITE
Décision
modificative
n°2023-03
- Budget
annexe
Port du
2023-192
Logeo et mouillages du golfe
UNARQITE MAJORITE-
(MM,
Gérard
LE
DROGO,
Jean-Jacques
LE
PRIOL,
David
LAPPARTIENT
ne
participant
pas
au
vote)
2023-193
Subventions
2024
de fonctionnement
aux
associations
- 21 voix POUR - 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN) UNANIMITE
2023-194
Associations
scolaires
: subventions
2023-2024
(M.
David
LAPPARTIENT
ne
participant
pas
au
vote)
2023-195
Collèges
de Sarzeau
: subventions
2024
UNANIMITE
2023-196
Ecole privée Sainte-Anne
: subvention
2024
et avenant
à la
UNANIMITE
Convention
financière
Etablissement
scolaire élémentaire
privé : subvention
année
2023-197
9023-2024
UNANIMITE
2023-198
porte
liaison cyclable
Landrezac-Penvins
: échange
UNANIMITE
2023-199
Repli des
campeurs-caravaniers
: acquisition
d'une
parcelle
UNANIMITE
en
zone
naturelle
à Bécudo
2023-200
Avenant
n
4àla
concession
d aménagement
de Francheville
UNANIMITE
: prorogation
de
la durée
de
la concession
d'aménagement.
2023-20
Cession
d une
partie des
parcelles
communales
CN
n°118
et
UNANIMITE
CN
n°108
sises
rue de l'océan
2023-202
Dénomination
de
la voie
privée
d'un
lotissement
"les jardins
UNANIMITE
de
Bécudo
2023-203
Dénomination
d'une
voie secteur Saint-Colombier
- rue des
UNANIMITE
prés
salés
2023-204
Dénomination
d'une
partie du chemin
du
Port Ut
UNANIMITE
2023-205
Dénomination
de
l'impasse
privée
du
projet
SOS
villages
UNANIMITE
d'enfants
2023-206
PR
communale
logements sociaux Domaine
Bleuenn
| |A NmITE
Composition
de la conférence
régionale de gouvernance
de la
2023-207
politique
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols
en
Bretagne
UNANIMITE
2023-208
Désignation
des
membres
du conseil
des
mouillages
Océan
UNANIMITE
(sous
réserve
conseil)
2023-209
Tarifs
redevances
2024
- mouillages
Océan
UNANIMITE
2023-210
Tarifs
redevances
2024
- mouillages
Golfe
UNANIMITE
2023-211
Tarifs redevances
2024
- Port du Logeo
UNANIMITE
2023-212
Tarifs
redevances
2024
- port Saint-Jacques
UNANIMITE
2023-213
Lutte contre
le frelon
asiatique
: soutien
financier à la
UNANIMITE
destruction
des
nids sur le domaine
privé pour 2023
et 2024 N°
TITRE
DECISION
2023-214
Participation de
la commune
à l'étude visant à cartographier le
recul
du
trait
de
côte
à 30
et
100
ans
UNANIMITE
Constitution
d'un
groupement
de
commande
pour
le
2023-2158
ramassage,
le transport
et
le traitement
des
algues
UNANIMITE
Désignation
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offre
au
2023-216
sein
du
groupement
de
commande
pour
le ramassage,
le
UNANIMITE
transport
et le traitement
des
algues
Transfert
de
la compétence
"maintenance
de
l'éclairage
2023-217
public"
(en compétence
travaux
d'éclairage
public) au syndicat
Départemental
d'Energies
du
Morbihan
(usuellement
DNANMNIE
dénommé
"Morbihan
Energies")
Compétences
- Eclairage
public - Actualisation
des
2023-218
contributions
financières
applicables
à la maintenance
de
UNANIMITE
l'éclairage
public
2023-219
Diagnostic
éclairage
public
UNANIMITE
ORANGE
- Convention
locale
pour
la mise
en
souterrain
des
2023-220
réseaux
aériens
de communications
électriques
de Orange
UNANIMITE
établis sur supports
communs
avec
les réseaux
publics
aériens
de
distributions
d'électricité
- Rue
du
Bindo
Constitution
d'une
Société
Publique
Locale
- Golfe
Energies
2023-221
Renouvelables
- Entrée
au capital - signature
des
statuts et du | UNANIMITE
pacte
d'actionnaires
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeaule
{ 2
DEC,
2023
Affiché
le
|
2
DEC.
2023