Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 200706 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 150202 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 160707 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 230829 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 181130 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 240708 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 260320 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 191003 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 170202 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 220530 CR ReunionConseil
Procès Verbal - 170628 CR ReunionConseil
Document publié le Mercredi 28 juin 2017 par la commune de Melsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 170628 CR ReunionConseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
28 JUIN 2017
Sous la présidence de Monsieur GUILLAUME Eric, Maire
9 membres sur 15 étaient présents.
Membres absents excusés : Mathieu ERTZ, Eddy MERCKLING, Pierre-Yves SCHAAL, Jean-Baptiste STAATH, Christelle KARCHER, Thierry VAUTRIN
Date de convocation : 22 juin 2017
Le quorum pour délibérer est atteint lors de la séance
Secrétaire de séance : André WENDLING
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
2. Augmentation des heures du secrétariat
3. Point divers
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de rajouter le point « Modification simplifiée du PLU » à l’ordre du jour.
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance du 31 mai 2017.
2) AUGMENTATION DES HEURES DE SECRETARIAT
Les heures de secrétariat passeront au 1er août de 17H30 à 20H.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité des membres présents
3) Rajout à l’ordre du Jour MODICATION SIMPLIFIEE DU PLU
Après avoir écouté l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le Maire à signer une convention de modification simplifiée du PLU avec la Communauté des Communes du Pays de la Zorn pour rectifier des erreurs matérielles.
4) POINT DIVERS
- Le bureau d’étude du PLUI souhaite rencontrer les élus en mairie concernant les zonages. Confirmer l’une des dates proposées.
- Marc LIENHARDT informe que le SDEA a contrôlé le réseau d’assainissement du village (égouts ...).
- Compte-rendu de la dernière réunion du SDIS/SDEA par M. Franck Morin : Il faut que la commune fasse un règlement de défense intérieure contre l’incendie avant 2020.
Le contrôle des bornes incendies est réparti de la façon suivante :
- comptage et vérification si les poteaux sont en place : le SDIS
- contrôle fonctionnel (débit …) tous les 3 ans par la mairie soit par un employé communal formé soit en passant une convention payante avec la SDEA.
1 ! Bilan financier des dernières manifestations :
- Malgré une faible participation lors de la marche de printemps le résultat est à l’équilibre.
- Lors de la fête de la musique du 10 juillet la participation semble un peu en baisse. Le bilan financier reste à l’équilibre. Mener une réflexion pour l’an prochain sur un changement de musique (Groupe, orchestre, DJ,….).
- Jeux Intervillages : merci à tous les participants et spectateurs (classement 11ème sur 13 pour les jeux, 5ème sur 13 pour la mascotte).
- Sortie le 2 juillet organisée par les jeunes, en cours de finalisation pour
l’organisation.
Séance close à 22h05
Ont signé tous les membres présents, Le Maire
2