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Procès Verbal - 02 mai 2022
Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune de Moncel-sur-Seille.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
2022/015
PROCES
VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MONCEL
SUR
SEILLE
SÉANCE
02 MAI
2022
Le
Conseil
Municipal
a été
convoqué
le
25
avril
2022
pour
la
séance
du
02
mai
2022.
2022
à 20h00
en
séance
ordinaire,
par
Alain
CHANE,
le
Maire.
ORDRE
DU
JOUR :
11-2022
Demande
de
subvention
à la Région
"Grand
Est"
PROCÈS
VERBAL
L’an
deux
mil
vingt
deux,
le deux
mai
à vingt
heures
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Moncel-sur-Seille
se
sont
réunis
sur
la
convocation
du
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et L.2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
Mesdames
et
Messieurs
:Alain
CHANE,
Christine
DUMAY,
Angélique
GAUVAIN,
Aldo
IANNI
,Jean-Marc
LESCURE,
Loic
MERCIER,
Nicolas
PERRIN,
Fabien
REFFI,
Cédric
TOUSSAINT,
Vanessa
THOUAILLE
Absents
excusés
:Monsieur
Mathieu
SESMAT
donne
procuration
à Loic
MERCIER
Monsieur
Marc
NASSAU
donne
procuration
à Monsieur
Alain
CHANE
Monsieur
Ernest
BOUR
donne
procuration
à Monsieur
Alain
CHANE
Il
a été
procédé
à
l’élection
d’un
secrétaire
de
séance,
pris
au
sein
du
conseil
municipal
;
Jean-Marc
LESCURE
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptés.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
demande
si
le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
11
avril
fait
l'objet
d'observations.
Aucune
observation
n'étant
émise,
le
procès
verbal
est
adopté.
7.5
Subventions
12-2022
Demande
de
subvention
à
la
Région
"Grand
Est
Monsieur
le
maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
programme
de
travaux
de
rénovation
énergétique
et
thermique
de
la
salle
polyvalente
.
Le
but
de
ces
travaux
consiste
à améliorer
le
cadre
de
vie,
le
confort
acoustique
et
thermique
des
usagers,
habitants,
associations
du
village
et
associations
extérieures.
séance
du
02
mai
2022 2024/016
Il
s’agit
notamment
d’effectuer
des
travaux
d’isolation,
de
remplacement
des
menuiseries
et
de
radiateurs
électriques.
L'objectif
poursuivi
est
de
diminuer
le
coût
énergétique
de
ce
bâtiment
très
utilisé.
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
qu’il
a recueilli
pour
ce
projet
dont
le
montant
total
s’élève
à 80
328,50
€
HT.
Il
informe
l’assemblée
que
ce
projet
est
susceptible
de
bénéficier
de
l'aide
de
la
Région
Grand
Est
dans
le
cadre
du
dispositif
de
soutien
à l'amélioration
du
cadre
de
vie
et
des
services
de
proximité.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à l'unanimité,
- APPROUVE
le
projet
à l'unanimité.
- DÉCIDE
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
thermique
et
énergétique
de
la
salle
des
fêtes
tels
que
définis
ci-dessus.
- ACCEPTE
les
devis
présentés
dont
le
montant
s’élève
à 80
328,50
€
HT.-
- SOLLICITE
le
soutien
de
la
Région
GRAND
EST
pour
ce
projet
Plan
de
financement
prévisionnel
prévu:
Coût
prévisionnel:
80
328.50€
HT
Région
GRAND
EST
:16
065.70€
HT
ETAT
(DSIL
2021):
19
211.20€
HT
La
séance
est
levée
à 20h30.
Les
délibérations
suivantes
ont
été
prises
12
- 2022
Demande
de
subvention
à
la
Région
"Grand
Est
" séance
du
02
mai
2022 2022/017
SIGNATURES
Alain
CHANE.
Le
maire
Marc
NASSAU
AL
Ernest
BOUR
Mireille
PICARDAT
Christine
DUMAY
Nicolas
PERRIN
6
sl
Angélique
GAUVAIN
Fabien
REF
Aldo
IANNI
Mathieu
SESMAT
K
À
Vanessa
THOUAILLE
Loic
MERCIER
Cédric
TOUS
séance
du
02
mai
2022