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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 13 avril 2026 Rouffignac Dordogne)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 27 mars 2026 à l’unanimité.
Les élus ont été informés des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil municipal.
Installation de deux conseillers municipaux après démissions.
Conformément à la délibération n°2022-76 en date du 27 juin 2022, la modalité de publicité des actes de la commune retenue est la publication papier. Les actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel (délibérations, décisions et arrêtés) sont disponibles au secrétariat de la mairie.
Délibération n°2026-25 Constitution et désignation des membres des commissions municipales Approuvée
Délibération n°2026-26 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Approuvée
Délibération n°2026-27 Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne (SDE 24) Approuvée
Délibération n°2026-28 Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne (SMDE 24) Approuvée
Délibération n°2026-29 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Montignac (SIVS de Montignac – Transport scolaire) Approuvée
Délibération n°2026-30 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Bugue (SIVOM du Bugue – Transport scolaire) Approuvée
Délibération n°2026-31 Désignation des délégués à la Commission de Suivi du Site ISDND Madaillan (Stockage des déchets de Milhac d’Auberoche) Approuvée
Délibération n°2026-32 Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’Association Ciné Passion Approuvée
Délibération n°2026-33
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’association « Comité de jumelage de la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de- Reilhac »
Approuvée
Délibération n°2026-34 Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Approuvée
Délibération n°2026-35 Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24) Approuvée
Délibération n°2026-36 Désignation d’un correspondant défense Approuvée
Délibération n°2026-37 Désignation d’un référent « accessibilité » Approuvée
Délibération n°2026-38 Désignation d’un référent « sécurité routière » Approuvée
Délibération n°2026-39 Désignation des délégués au CNAS Approuvée
Délibération n°2026-40 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués Approuvée
Délibération n°2026-41 Indemnité de fonction du maire délégué Approuvée
Liste des délibérations examinées lors de la réunion du Conseil municipal en date du 13 avril 2026
COMMUNE DE ROUFFIGNAC-SAINT-CERNIN-DE-REILHAC