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Déliberation - DE DCM 20260327 07 PR Assemblee Election Adjoint Special
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DE DCM 20260327 07 PR Assemblee Election Adjoint Special)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
afl PT fieminy.fr miny
30.08.26... Le Corbusier date c
'atrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20260327_07
Référence Nomenclature n°5.1
IL MUNICIEF
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge: Assemblée — Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives
Objet : ELECTION DE L’ADJOINT SPECIAL CHAZEAU
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-7-2 ;
Vu la délibération n°DCM_20260327_06 en date du 27 mars 2026 approuvant le maintien
du poste de l’Adjoint Spécial Chazeau,
Considérant que les Adjoints spéciaux sont élus au scrutin secret uninominal à la majorité
absolue,
Considérant que chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l’urne
son enveloppe contenant son bulletin de vote écrit.
Considérant que le dépouillement du vote donne les résultats suivants : - nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 32
- à déduire les bulletins blancs ou nuls : 3
-__ reste pour le nombre des suffrages exprimés : 29
- majorité absolue : 15
A obtenu :
- M. VIAL Mickaël : 24 voix
- Mme DREVET Leslie 5 voix
Considérant que M. VIAL Mickaël, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Adjoint Spécial Chazeau et est immédiatement installé.
Le Conseil Municipal, après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 24 suffrages exprimés pour M. VIAL Mickaël,
- _ PROCLAME M. VIAL Mickaël, Adjoint Spécial Chazeau et le déclare installé,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant pour prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
L'intéressé a déclaré accepter d'exercer cette fonction et est immédiatement installé.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 27 Mars 2026
Le Secrétaire de Séances ; à “Le Wire. Dylan GUILLOT _ XeÛl - Mare PÉTIT ER É
Certifié exécutoire compte té
en date du 3/1. O2. "ÊCEG
Conformément aux articles R 421-1 et suivant
devant l'autorité territoriale ou d'un recours où de sa publication, soit par voie postasAu
sur le site wuw.telerecours.fr
Cbde de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recdurs gracieux
fentieuk devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa nolification rug Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sFirmin ea sv ville-firminy.fe U Le Corbusier
LHHUIHHH
Patrimoine mondial
UNESGO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260327_07
Référence Nomenclature n°5.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
SEANCE DU VENDREDI 27 MARS 2026
ELECTION DE L’ADJOINT SPECIAL CHAZEAU
L'an deux mille vingt-six, le Vendredi 27 Mars à 18 heures 30, se sont réunis Salle du Conseil Municipal en Mairie de Firminy, sur convocation qui leur a été adressée par M. Julien LUYA, Maire sortant, conformément aux articles L2121-7 ; L2121-10 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur CHARTRON Jean-Paul, Doyen des membres du Conseil Municipal qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :
PRESENTS: M. et MMES PETIT Marc, TAING Claire, MALLEY Eric, AULAGNIER- JASSERAND Isabelle, IBARS Robert, GOURGAUD Jocelyne, MENDES José, BERGER Evelyne, FAYOLLE Hugo, PEYCELON Valérie, VIAL Mickaël, VICENTE Sabrina, FERRIER Damien, RIOCREUX Sandrine, CHARTRON Jean-Paul, LIOGIER Aline, EL KHATABI Hassan, REYMOND Magali, PONCET Elizabeth, GUILLOT Dylan, SEIVE Violaine, MONISTROL Sébastien, CURIOT Marie-Amélie, LUYA Julien, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, ROBERT Loïc, DREVET Leslie, TRIOLLIER Aloïs, MOUNIER Béatrice, PUTOT Anne-Sophie, PICHON Julien.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : M. DANCERT Bertrand à M. CHARTRON Jean- Paul.
EXCUSES N'AYANT PAS DONNE POUVOIR : M. GIUNTA Jean-Dominique.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GUILLOT Dylan
Monsieur CHARTRON Jean-Paul, Doyen des membres du Conseil Municipal, a ensuite procédé à l'élection du Maire.
Sous la présidence de M. PETIT Marc, Maire, et suite à la détermination du nombre d'Adjoints au Maire, il a été procédé à l'élection de l’Adjoint Spécial Chazeau.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAIDI Saïd, Directeur Général des Services Mmes MACE et DOS SANTOS, Service Assemblée