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Procès Verbal - 09. Liste du 27 novembre 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09. Liste du 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
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COMMUNE D’OSSELLE-ROUTELLE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
Numéro Objet Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du ,
2023/055 Conseil municipal du 23 octobre 2023 APPTOMNEE
2023/056 Fonds de concours GBM — Travaux rue du Portail de Approuvée
Roche
2023/057 Fonds de concours rue du Portail de Roche — Approuvée
Amortissement
2023/058 Fonds de concours GBM — Travaux chemin de Approuvée
Vaugrenans
Fond de concours chemin de Vaugrenans - / 2023/059 Amortissement Approuvée
2023/060 | Modification n°3 du budget communal Approuvée
2023/061 | Délégations de signature Information
Mise en ligne le 28 novembre 2023
Le Maire,
Anne OLSZAK