Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Validation Voiries
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Convention commune Baas
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Subvention region SDF
Déliberation - 2023 09 28 Espace Michele Bernard
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Subvention fonds verts
Déliberation - 2026 04 01 Delegue espace deome
Procès Verbal - PV 2023 03 13
Déliberation - 2026 03 20 Determination nombre adjoints
Déliberation - 2025 03 26 Commission municipale
Déliberation - 2025 03 26 Validation devis assainissement
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Financement Espace deome
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 13 99 DE Financement Espace deome)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
S AINT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
JULIEN
| 042-214202467-20230313-005-DE
Département
de
la Loire
M
OLIN
Accusé
certifié
exécutoire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
| Réception
parle préfet:
17/02/2023
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel
: 04
77
51
51
11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
13
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le 13
mars
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Céline
Elie,
maire.
Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présent:e:s
: 13
Nombre
de
conseiller-e:s
absent:ess
:
2
Étaient
présent-es
:
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Fabien
Plasson,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Estelle
Trémoulhéac,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiollière,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Étaient
absent-ess
:
Date
de
convocation
: 07
mars
2023
Secrétaire
de
séance
:
Etienne
Careil
OBJET
: Espace
Déome
: nouveau
financement
Lors
de
la
réunion
du
31
janvier
2023,
une
nouvelle
répartition
de
la
participation
des
communes
pour
le
fonctionnement
de
l'Espace
Déôme
a
été
actée,
voir
les
tableaux
joints
: e
Le
premier
tableau
indique
les
éléments
financiers
signés
par
toutes
les
communes
dans
le
cadre
des
conventions
de
2021
et 2022
avec
l'Espace
Déôme.
e
Le
deuxième
tableau
présente
les
participations
complémentaires
de
pilotage
et
des
accueils
de
Loisirs.
e
Le
troisième
tableau
cumul
les
deux
contributions
financières
et
indique
la
participation
globale
demandée
à chaque
commune.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
VALIDE
les
tableaux
présentés,
VALIDE
la
participation
de
la
commune
d'un
montant
de
14
574,32
€
pour
les
3
années
à
venir
(2023,
2024
et-2025).
Le
secrétaire
de
séance
Etienne
Careil
La
maire
Céline
Elie
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand’Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette