Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Subvention region SDF
Déliberation - 2024 04 04 Validation voirie 2024
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Convention commune Baas
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Financement Espace deome
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Subvention fonds verts
Déliberation - 2022 10 11 99 DE Validation MO chaudiere
Déliberation - 2023 02 02 99 DE Convention 30 million amis
Déliberation - 2025 03 26 Validation devis assainissement
Procès Verbal - PV 2023 03 13
Déliberation - 2022 10 11 99 DE DM3
Déliberation - 2023 03 13 99 DE Validation Voiries
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 13 99 DE Validation Voiries)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
SAINT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
TN
| 042-214202467-20230313-003-DE
Département
de
la Loire
M@LIN
Accusé
certifié
exécutoire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette..fr
| Réception
parle préfet:
17/02/2022
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel : 04 77 51 51 11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
13
mars
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le 13
mars
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
réguliérement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Céline
Elie,
maire.
Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présent-e:s
: 13
Nombre
de
conseiller-e:s
absent:ess
:
2
Étaient
présent-ess :
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Fabien
Plasson,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Estelle
Trémoulhéac,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiollière,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Étaient
absent-ess
:
Date
de
convocation
: 07
mars
2023
Secrétaire
de
séance
:
Etienne
Careil
OBJET :
Validation
des
devis
voirie
: Chemin
de
Combenoire
et chemin
GR65
e
Chemin
de
combenoire,
voirie
communale
:
Nous
avons
reçu
2 devis
:
-
Borne
TP:
montant
des
travaux
16
468,00
€
HT,
soit
19
761,60
€ TTC
- _
Mounard
TP
: montant
des
travaux
32
465,00
€
HT,
soit
38
958,00
€
TTC
e
GR65
vers
Ste
Blandine,
Chemin
rurale
:
Nous
avons
reçu
3 devis
:
-
__Montagnier
TP
: montant
des
travaux
9
196,19
€
HT,
soit
11
035,43
€
TTC
-
_Mounard
TP
: montant
des
travaux
17
545,0
€
HT,
soit
21
054,00
€
TTC
-
SLT
TP:
montant
des
travaux
23
300,00
€
HT
soit
27
960,00
€
TTC
Le
choix
propose
par
la
commission
voirie
est :
-
Borne
TP
pour
Le
chemin
de
Combenoire
-
Montagnier
TP
pour
Le
GR65
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
les
devis.
DIT
que
les
crédits-sont-prévus
au
budget
2023.
Le
secrétaire
de
séance
_
TT
Etienne
Careil
La
maire
Celine
Elie
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette