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Procès Verbal - PV CM 24 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parné-sur-Roc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
d
République
Française
Département
MAYENNE
PAPNE-SUP-R0
Commune
de
Parné
Sur Roc
a Petites
Cités
de
Caractère
Procès-verbal
de
séance
Séance
du
24
septembre
2024
L'an
2024
et
le
24
septembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
MAIRIE
sous
la
présidence
de
CARDOSO
David,
Maire
Présents
: M.
CARDOSO
David,
Maire,
Mmes
: COUSIN
Linda,
DENIS
Sonia,
LEMONNIER
Marie,
LETORT
Karine,
LETURGEON
Karine,
SEITE
Bettina,
MM
: GUEDON
Jean-Luc,
LEMOINE
Eric,
LENORMAND
Rémy,
PARMENTIER
Marc,
ROUSSILLON
Sébastien Excusé
ayant
donnés
procuration
: M.
BRUNEAU
Christophe
à
Mme
LETORT
Karine,
M.
HOUDAYER
Paul
à
M.
GUEDON
Jean-
Luc,
Mme
LOQUER
Sonia
à
Mme
COUSIN
Linda
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e
Présents
: 12
Date
de
la convocation
: 20/09/2024
Date
d'affichage
: 20/09/2024
A
été
nommée)
secrétaire
: Mme
LETURGEON
Karine
Objet(s)
des
délibérations
*
2024
046
: Renouvellement
convention
de
partenariat
avec
La
Poste
%*
2024
047
: Modification
du
règlement
de
la salle
des
Chardonnerets
%*
2024
048
: Budget
primitif
de
la commune
: décision
modificative
n°2
%
2024
049
: Lancement
de
l'opération
du
Programme
logements
séniors
%* _ 2024-050
: Programme
logement
séniors
: dénomination
du
lotissement
- dénomination
d’une
voie
publique
Approbation
du
Procès-Verbal
de
séance
du
27
août
2024
:
Ni
retour
ni commentaire,
approbation
du
Procès-verbal
à
l’unanimité
des
élus
présents.
Ajout
d’une
délibération
à l’ordre
du
jour
: Programme
logement
séniors
: dénomination
du
lotissement
—
dénomination
d’une
voie
publique
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal :
Pas
de
commentaire
ou
d'observation
de
la
part
des
élus
présents.
Renouvellement
convention
de
partenariat
avec
La
Poste
réf
: 2024-046
La
convention
de
partenariat
avec
La
Poste
arrive
à
échéance
le
11/07/2024.
Dans
le cadre
du
nouveau
Contrat
de
Présence
Postale
qui
régit
le partenariat
entre
La
Poste,
l’Association
des
Maires
de
France
et
l'Etat,
une
nouvelle
convention
a été
signée
avec
les
caractéristiques
suivantes
: Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
-__
La
durée
de
la convention
peut
être
fixée
librement
entre
1 et
9 ans
non
reconductible,
selon
votre
souhait.
-__
L’accessibilité
horaire
minimum
de
l'agence
Postale
Communale
est
fixée
à
12h
-
L'offre
de
service
est
élargie,
pour
répondre
aux
besoins
des
citoyens.
Cette
activité
déclenche
une
rémunération
complémentaire
à partir
du
1er
euro
réalisé.
-
un
outil
de
formation
à distance
plus
accessible
est
mis
en
place
-_
Une
rémunération
valorisant
l’activité
est
instaurée
La
convention
reste
éligible
à
une
indemnité
forfaitaire
actuelle.
Avec
cette
nouvelle
convention,
un
dépassement
de
cette
rémunération
est
possible
si
l’activité
dépasse
le
montant
forfaitaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de
:
-
Accepter
les
termes
de
la convention
pour
la gestion
d’un
point
de
contact,
la
poste
agence
communale
pour
une
durée
de
9 ans,
-
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
dûment
habilité,
à signer
ladite
convention
-
TRANSMETTRE
les
éléments
nécessaires
pour
le versement
de
l'indemnité
compensatrice
forfaitaire
mensuelle.
La
convention
sera
mise
à jour
à réception
de
cette
délibération.
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: O0
Modification
du
règlement
de
la
salle
des
Chardonnerets
LA
Z EL
Gestion
différenciée
des
espaces
verts
:
Les
conditions
générales
de
location
de
la salle
des
Chardonnerets
ne
sont
pas
assez
précises
quant
à l’entretien
des
espaces
verts.
Il'est
proposé
au
Conseil
municipal
de
modifier
le
règlement
notamment
l’article
4
comme
suit
: Les
extérieurs
engazonnés
ne
font
pas
partie
de
la
location,
à
l'instar
des
autres
espaces
verts
communaux,
une
gestion
écologique
préservant
la biodiversité
y est mise
en
œuvre.
».
Le
Conseil
municipal,
ainsi
informé,
et
après
en
avoir
délibéré
décide :
e
De
modifier
le paragraphe
de
l’article
4 tel
qu'indiqué
ci-dessus
à compter
121
octobre
2024.
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: O0
Budget
principal
de
la
commune
: Décision
modificative
n°2
réf
: 2024-048
Vu
l'instruction
budgétaire
M57,
Le
Maire
expose
que
les
études
effectuées
en
2023
et
2024
dans
le
cadre
du
projet
de
rénovation
énergétique
de
l’école
ayant
été
suivies
de
travaux,
il convient
d’intégrer
les montants
aujourd’hui
enregistrés
au
compte
203
(frais
d’études)
aux
compte
231
(constructions)
pour
permettre
notamment
la
récupération
du
FCTVA
sur
le
prochain
exercice. Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de
:
BP
avant
DM
DM
BP
après
DM
Recettes d'investissement
Frais
d'études
50
000.00
6000.00
56
000.00
Chapitre
041
Article
203
Dépenses d'investissement
Constructions
50
000.00
6000.00
56
000.00
Chapitre
041
Article
231
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: O0
Lancement
de
l'opération
du
programme
Logement
séniors
LA
Zn) °
Vu
la
délibération
2023
047
autorisant
le
projet
d'implantation
d’habitats
séniors
sur
la
commune
dans
le
cadre
d’un
programme
de
logements
séniors.
e
Considérant
le
choix
du
maître
d'œuvre
dans
le
cadre
de
la
viabilisation
à la
charge
de
la
commune
pour
ce
qui
concerne
ce
projet
;
e
Considérant
la
validation
du
projet
d'implantation
par
la
commune,
Mayenne
Habitat
ainsi
que
le
technicien
des
Bâtiments
de
France,
EXPOSÉ : Le
Maire
rappelle
que
Mayenne
Habitat
a
proposé
à
la
commune
d’implanter
quatre
logements
dans
le
cadre
d’un
programme
logements
séniors,
ce
qui
a été
validé
en
juin
2023.
Le
maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
lancement
de
l'opération
dont
la
réalisation
s'échelonnera
sur
plusieurs
années
selon
le
calendrier
prévisionnel
suivant
:
-
Septembre
2024
: Dépôt
Permis
d'Aménager
-
Novembre
2024
: lancement
consultation
des
entreprises
dans
la cadre
de
la viabilisation
du
terrain
-
Printemps
2025 :
début
des
travaux
de
viabilisation
-
Après
la première
phase
des
travaux
de
viabilisation
(Début
2025)
dépôt
PC
par
Mayenne
Habitat
-
Début
2026
: Commencement
des
travaux
par
Mayenne
Habitat
pour
14
mois
-
Printemps
2027
: Livraison
des
logements
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
de
viabilisation
est
estimé
à
100
500€
HT
soit
120
600€
ttc.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
concernant
le
parking
est
36
500€
HT
soit
49200€
TTC.
La
première
phase
de
ce
projet
consistera
à déposer
le
Permis
d'aménager
ainsi
qu’à
publier
une
consultation
des
entreprises
pour
la
partie
travaux.
Le
montant
de
la
consultation
estimé
dépasse
le
seuil
des
délégation
consenties
au
Maire
dans
le
cadre
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
En
revanche
ce
montant
estimé
est
inférieur
au
seuil
de
procédure
formalisée.
L'attribution
des
marchés
se fera
par
délibération
du
Conseil
municipal.
DELIBERATION
:
Le
Conseil
municipal,
ainsi
informé,
et
après
en
avoir
délibéré
décide
:
e
De
valider
le lancement
de
cette
opération
pluriannuelie.
°e
D’autoriser
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
publier
le
marché
;
e
D’autoriser
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
documents
liés
aux
appels
d'offres
(hors
attribution)
Pour
: 15
contre
: O0 abstentions
: 0 Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
Programme
Logement
séniors
: dénomination
du
lotissement
- dénomination
d’une
voie
publique
réf
: 2024-050 e
Vu
l’article
L2121-29
DU
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
e
Considérant
la jurisprudence
du
Conseil
d'Etat,
19 juin
1974,
M.
Broutin.
EXPOSÉ
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
selon
la
jurisprudence,
s'il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir
par
délibération
le
nom
à donner
aux
rues
et
aux
places
publiques,
il ne
peut,
en
revanche,
légalement
délibérer
sur
la
dénomination
des
voies
privées
(Conseil
d'Etat,
19 juin
1974,
M.
Broutin).
La
dénomination
des
voies
communales,
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
Municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Le
numérotage
des
habitations
constitue
une
mesure
de
police
générale
que
le
maire
peut
prescrire
en
application
de
l'article
L.2213-28
du
CGCT
aux
termes
duquel
"Dans
toutes
les
communes
où
l'opération
est
nécessaire,
le
numérotage
des
maisons
est
exécuté
pour
la
première
fois
à la
charge
de
la
commune.
L'entretien
du
numérotage
est
à
la
charge
du
propriétaire
qui
doit
se
conformer
aux
instructions
ministérielles".
Monsieur
le
Maire
diffuse
au
Conseil
municipal
un
plan
permettant
d'apprécier
la
voie
publique
à dénommer.
Monsieur
le
Maire
propose
que
le
lotissement
où
seront
implantés
les
logements
séniors
soit
dénommé
«
Lotissement
de
la
Bellangerie
»
et
que
la
voie
publique
desservant
ce
futur
lotissement
soit
dénommée
:Le
Clos
de
la
Bellangerie.
DELIBERATION
:
Le
Conseil
municipal,
ainsi
informé,
et
après
en
avoir
délibéré
décide :
e
D'’adopter
la dénomination
ci-dessus
e
D’annexer
le plan
permettant
d'apprécier
les
limites
de
cette
voie.
e
Charge
le
Maire
d’accomplit
les formalités
afférentes.
e
Pour:
15
contre
: 0
abstentions
: O
Complément
de
Procès-verbal
Compte
rendu
de
commissions
:
Commission
communication
(Bettina
SEITE)
:Travail
réalisé
sur
le
Petit
parnéen
de
fin
d'année
pour
une
sortie
le
1°’
week-end
d'octobre.
Le
dernier
délai
de
validation
est
le
30
septembre
voire
le
1°’
octobre.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le
10
décembre
à 20h.
Une
réflexion
est
menée
sur
un
potentiel
jeu
pour
les
périodes
de
Noël
dans
Parné
sur
Roc,
probablement
un
jeu
de
piste.
AG
APE
(Karine
LETURGEON)
:Lors
de
cette
Assemblée
générale,
16
parents
étaient
présents.
Il y
a
6
départs
cette
année.
L'association
compte
30
membres
actifs.
L'organisation
est
ainsi
:2
co-présidents,
2 co-secrétaires
et
2 co-trésoriers.
Le
bilan
financier
est
de
6000€
de
recettes
et
4500
€ d’investissements
(barnums...).
Le
résultat
est
de
2278€
de
bénéfice
sur
l’année.
Les
projets
ont
été
présentés
à
savoir
vente
de
chocolats,
de
sapins,
participation
aux
sorties,
carnaval
au
mois
de
mars,
souffle
du
roc
le
04
mai,
fête
de
l’école
le
29
juin
(à
envisager
sur
le
terrain
de
foot
car
cela
a
été
apprécié
cette
année).
L’after
aura
lieu
le
04
juillet
dans
un
lieu
qui
reste
à
définir. Demande
de
l'association
concernant
le
matériel
et
leur
souhait
de
le
stocker
à
nouveau
dans
le
garage.
La
commune
ne
s’y
oppose
pas
mais
pas
avant
la
fin
des
travaux
de
rénovation
de
l’école. Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
AG
Run
in
Roc
(Karine
LETURGEON)
: 22
personnes
étaient
présentes
lors
de
cette
assemblée
générale.
Election
du
bureau
avec
un
seul
changement
concernant
le
trésorier.
Le
rapport
moral
et
le
rapport
financier
ont
été
présentés
avec
un
bénéfice
de
938.83€.
L'association
compte
39
adhérents
de
27
à
69
ans
aussi
bien
en
loisirs
qu’en
compétition.
La
cotisation
est de
15€
par
an.
Le
bilan
des
sorties
sportives
et des
projets
pour
les
prochaines
courses
a été
fait.
En
projet
: l'acquisition
de
nouveaux
maillots
avec
de
nouveaux
sponsors,
l’organisation
d’un
évènement
pour
développer
la
notoriété
de
l’association.
Demande
pour
un
panneau
pour
mettre
les
infos
concernant
l’association.
Informations
diverses :
Point
Ressources
Humaines
(Bettina
SEITE) :
- Arrêt
de
Catherine
MORIN
jusqu’au
16
mars,
Samuel
a accepté
de
la
remplacer
jusqu’à
cette
date
- Demande
de
mutation
d’Anaïs
BAMAS
vers
la commune
de
Changé
au
1°
octobre
2024
Point
travaux
école
(Eric
LEMOINE)
: Dans
le bâtiment
garderie,
la phase
de
peinture
n’avance
pas
aussi
vite
que
ce
qui
avait
été
prévu
car
l’entreprise
a
mis
une
seule
personne
sur
le
chantier.
Dans
le
bâtiment
école,
la
salle
informatique
a été
déménagée.
Les
travaux
ont
commencé
concernant
l'isolation
extérieure
ainsi
que
la
mise
en
place
de
la
VMC
double
flux.
Concernant
les
vacances
de
la
Toussaint,
les
travaux
continueront
concernant
l'isolation
par
l'extérieur.
Point
travaux
clocher
église
(David
CARDOSO)
: Réunion
de
chantier
qui
a eu
lieu
le
13
septembre.
Démontage
du
plancher
au
niveau
de
la tribune,
une
porte
provisoire
a été
installée
pour
la durée
des
travaux
L’échafaudage
a été
monté
en
2 jours.
Le
panneau
de
chantier
n’est
pas
encore
installé
sur
lequel
seront
indiqués
les
financeurs
et
l'explication
des
travaux
avec
des
croquis.
Proposition
d'organiser
une
visite
aux
élus,
David
va
se
renseigner
pour
voir
si c’est
réalisable.
Projet
de
mise
en
place
d’un
Relais
Petite
Enfance
(Karine
LETURGEON
et
Bettina
SEITE)
: Rencontre
David
et
Bettina
avec
Bernard
Bourgeais,
maire
de
Loiron-Ruillé,
vice-président
Laval
Agglo
ainsi
que
Mme
BOYAVAL
chargée
démission
à
Laval
agglo
et
Elodie
PIRON
de
la
CAF
en
mairie
de
Parné
et
deuxième
rencontre
à
Forcé
avec
Annette
CHESNAIS
(Bettina,
Karine
et
Marlène)
Relais
Petite
enfance
(RPE)
: structure
pour
accompagner
les Assistantes
Maternelles
et
les
familles.
Pour
résumer,
7 communes
ne
sont
pas
couvertes
par
un
RPE,
dont
Parné.
Afin
de
faire
fonctionner
un
RPE,
il
faut
1 ETP
pour
56
ASMAT
(à
horizon
2027).
L'idée
est
de
réfléchir
sur
une
mise
en
œuvre.
Parné
serait
plutôt
favorable,
Forcé
est
intéressée
aussi,
avec
souci
de
proposer
de
la
proximité.
Concernant
Entrammes,
ils
attendent
le
retour
des
questionnaires
envoyés
aux
assistantes
maternelles
de
sa
commune.
Financement
de
la
CAF
(29
000
€
pour
un
temps
plein,
avec
un
bonus
sur
des
missions
renforcées,
avec
CTG
(Convention
Territorialisée
Globale)
financement
12
500
£/ETP
créé
+ fonds
publics
= environ
20%
à répartir
sur
les
communes. Questionnaire
de
Laval
Agglo
envoyé
aux
assistantes
maternelles
de
Parné
sur
Roc,
nous
sommes
en
attente
de
leurs
retours
Vernissage
Peintres
dans
la
Cité
(David
CARDOSO)
: Celui-ci
a
eu
lieu
le samedi
22
septembre
avec
la
présence
d'élus,
de
peintres
avec
un
pot
convivial
servi
en
extérieur.
David
remercie
les
personnes
qui
ont
participé.
35
tableaux
sont
exposés.
Prix
du
jury
remis
à
Mme
Schiltz,
peinture
faite
à
Parné
et
prix
du
public
remis
à
Franck
Pasty,
peinture
faite
à
Parné.
Journée
du
Patrimoine
(David
CARDOSO)
: représentation
des
Rigolettos
à
14h30
sous
la pluie.
Jacques
NAVEAU
a
remplacé
Didier
MARTEAU
pour
les visites
Dates
à
retenir
e
Vendredi
22
novembre
à
18h30
: fleurissement
e
Dimanche
24
novembre :
repas
des
aînés
e
Vendredi
06
décembre
: repas
des
agents/élus
e
Samedi
07
décembre
à 10h30 :
plantations
«
une
naissance
un
arbre
»
e
Samedi
07
décembre
: lancement
des
lumières
et
feu
d'artifice
e
Dimanche
08
décembre
: Marché
de
Noël
de
l’AJP
e
Vendredi
10
janvier
à 20h
: Vœux
du
maire Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
e
18/19/24/25/26
janvier
: représentation
théâtre
e
Samedi
08
février
: soirée
du
foot
e
Samedi
29
mars
: carnaval
e
Dimanche
04
mai :
souffle
du
Roc
e
Samedi
31
mai
: fête
de
la pêche
e
Finances
: lundi
09
décembre
à
19h00
{bilan
des
travaux
et
préparation
BP
2025)
e
Subventions
: jeudi
06
février
à 20h00
e
Finances
: mardi
11
mars
à 20h
: préparation
BP
e
Mardi
21
janvier
e
Mardi
25
février
(subventions/comptes
administratifs)
e
Mardi
25
mars
(vote
budget
2025°
e
Mardi
22
avril
e
Mardi
20
mai
e
Mardi
01
juillet
Questions
diverses :
Marie
LEMONNIER
questionne
David
sur
l'état
de
financier
de
l’épicerie.
David
lui
répond
que
c’’est
mieux
mais
que
néanmoins
cela
reste
fragile
et
que
la
mairie
ne
détient
pas
de
document
budgétaire
et
comptable
de
l'épicerie. Marie
LEMONIIER
demande
quelles
sont
les
dates
pour
les
prochains
chantiers
argent
de
poche.
Bettina
lui
répond
que
pour
le moment
les
plannings
ne
sont
pas
encore
réalisés
et
qu’elle
travaille
dessus.
ÉMARGEMENTS
FONCTION
AM ANR
CARDOSO
David
Maire
Karine
LETURGEON
Secrétaire
de
séance
==
Séance
levée
à
: 22h43
En
mairie,
le
24/10/2024
Le
Maire
David
CARDOSO