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Procès Verbal - PV CM 20250429
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parné-sur-Roc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20250429)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille,
Procès-verbal
du
Conseil
Muni
Petites
Cités
de
Caractère
3
République
Française
ADNE-SUP-OI
Département
MAYENNE
ti
Commune
de
Parné
Sur
Roc
Te de
Re Rae
Séance
du
29
avril
2025
L'an
2025
et
le
29
avril
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
MAIRIE
sous
la
présidence
de
CARDOSO
David,
Maire Présents
:
M.
CARDOSO
David,
Maire,
Mmes
:COUSIN
Linda,
DENIS
Sonia,
LEMMONIER
Marie,
LETORT
Karine,
LETURGEON
Karine,
LOQUER
Sonia,
SEITE
Bettina,
MM
GUEDON
Jean-Luc,
HOUDAYER
Paul,
LEMOINE
Eric,
PARMENTIER
Marc,
ROUSSILLON
Sébastien
Excusés
ayant
donnés
procuration
:M.
Christophe
BRUNEAU
à
Mme
Karine
LETORT,
M.
Rémy
LENORMAND
à
M.
Jean-Luc
GUEDON
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e
Présents
: 13
Date
de
la convocation
: 25/04/2025
Date
d'affichage
: 25/04/2025
A
été
nommé({e)
secrétaire
: Mr
Jean-Luc
GUEDON
Objet(s)
des
délibérations
%
2025
021
: Mise
en
place
d’un
Relais
Petite
Enfance
#
2025
022
: Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
dans
le
cadre
des
aménagements
urbains
des
Petites
Cités
de
Caractère
- Accès
PMR
église
de
Parné
sur
Roc
%
2025
023
: Demande
d'avis
dans
le cadre
de
la révision
du
classement
sonore
du
réseau
routier
<
2025
024 :
Tarifs
périscolaires
2025-2026
Monsieur
le
Maire
demande
à l'Assemblée
délibérante
d'ajouter
une
délibération
à
l’ordre
du
jour
à savoir
:
K 2 %
Vente
des
terrains
de
la
Bellangerie
—
assujettissement
à
la
TVA
-
Budget
principal
L'ensemble
du
conseil
municipal
accepte
cet
ajout
à
l’ordre
du
jour.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
25
mars
2025 :
Ni
retour
ni
commentaire,
approbation
du
Procès-verbal
à
l'unanimité
des
élus
présents.
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
:
Pas
de
commentaire
où
d'observation
de
la
part
des
élus
présent.
2025-021-
Mise
en
place
d’un
Relais
Petite
Enfance
Intercommunal
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
seulement
sept
communes
de
Laval
agglo
ne
sont
actuellement
pas
dotées
d’un
Relais
Petite
Enfance
sur
leurs
territoires,
dont
Parné
sur
Roc.
Pour
rappel,
le
Relais
Petite
Enfance
est
un
lieu
d'écoute,
d'information
et
d'échange
en
direction
des
parents
et
futurs
parents
ainsi
que
des
professionnels
de
la
petite
enfance.Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
Actuellement,
les
communes
d’Ahuillé,
de
Montigné
le
Brillant
et
de
Nuillé
sur
Vicoin
ont
mis
en
place
un
service
de
relais
Petite
Enfance
intercommunal
gratuit
et
souhaitent
que
les
communes
de
Parné
sur
Roc
et
Forcé
intègrent
ce
service.
En
effet,
cela
permettrait
de
recruter
un
animateur
en
temps
plein
au
regard
du
territoire.
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
d'intégrer
ce
RPE
et
de
valider
la
convention
de
délégation
à
la
commune
de
Nuillé
sur
Vicoin
qui
se
chargera
de
l’organisation
financière
et
administrative
du
service.
Il
propose
également
de
valider
le
budget
qui
sera
alloué
pour
le
fonctionnement
du
service
au
prorata
du
temps
alloué
à
la
commune
de
Parné
sur
Roc
soit
5.25/35È"°
de
la
rémunération
de
l'animateur.
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
:
- d'approuver
l'intégration
de
la
commune
de
Parné
Sur
Roc
au
Relais
Petite
Enfance
intercommunal
avec
les
communes
d’Ahuillé,
de
Montigné
le
Brillant
et
de
Nuillé
sur
Vicoin
et
de
Forcé,
-d’autoriser
Monsieur
le
maire
à
signer
la
convention
de
délégation
Relais
petite
Enfance
jointe
à
la
présente
délibération, - d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
où
document
concernant
ce
dossier,
Pour
: 12
contre
: 0 abstentions
: 3
2025-022
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
au
titre
des
aménagements
urbains
des
Petites
cités
de
Caractère
—
Accès
PMR
église
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
communes
homologuées
«
Petites
cités
de
caractère
»
reconnues
sites
patrimoniaux
remarquables,
protégées
sous
le
régime
d’un
Plan
de
Valorisation
de
l'architecture
et
du
patrimoine,
peuvent
prétendre
à
une
subvention
dans
le
cadre
de
leur
aménagement
urbain.
Le
montant
de
la
subvention
s'élève
à
30%
du
montant
des
travaux
HT
dont
le
montant
minimum
subventionnable
est
de
10
000€
HT.
Aussi,
la
commune
de
Parné
sur
Roc
souhaite
mettre
en
place
un
accès
PMR
afin
d'accéder
à
l'église
et
ainsi
améliorer
les
conditions
d'accessibilité
à
ce
bâtiment
inscrit.
De
plus,
ce
cheminement
sera
prolongé
à
l’intérieur
de
l'église
afin
que
les
fauteuils
puissent
s'installer
sur
des
places
réservées
près
de
l'autel.
Le
cheminement
protégé
sera
réalisé
avec
les
pavés
sciés
jointoyés
à
fleur
et
une
bordure
chasse
roue
en
granit
délimitera
la
zone
par
rapport
à
la
chaussée.
Un
garde-corps
en
fer
forgé
côté
Est
sera
installé,
sur
le
modèle
de
ceux
de
la
place
de
la
mairie.
Le
plan
de
financement
est
le suivant
:
Dépenses
HT
TIC
Maçonnerie
Pierre
de
taille/
Maison
GREVET
18
733.69
€
22
480.43
€
Menuiserie
- Menuiserie
Colas
11
003.70
€
13
204.44
€
Total
TTC
29
737.39
€
35
684.87
€
Recettes
Conseil
Régional
30%
8921.22
€
Total
8921.22€
|
Reste
à
charge
de
la
Commune
26
763.65
€
|Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
La
prise
en
compte
du
dossier
se
fera
sous
réserve
de
l'accord
de
la
déclaration
de
travaux,
ainsi
que
de
l’accord
de
l'architecte
des
Bâtiments
de
France
et
de
l’architecte
conseil
des
Petites
cités
de
caractère.
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
:
- d'approuver
le
projet
et
le
plan
de
financement
présentés
ci-dessus
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à solliciter
une
subvention
auprès
de
la
Région,
au
titre
des
aménagements
urbains
des
Petites
cités
de
caractère
pour
in
montant
de
8921.22€
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier.
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: O0
2025-023
—
Demande
d’avis
dans
le
cadre
de
la
révision
du
classement
sonore
du
réseau
routier
Monsieur
le
maire
explique
que
le
classement
sonore
du
réseau
routier
du
département
de
la
Mayenne
doit
être
actualisé
car
il
est
en
vigueur
depuis
2009.
Dans
ce
cadre,
Madame
la
Préfète
sollicite
les
conseils
municipaux
impactés
par
cette
révision
à
émettre
un
avis.
Cette
révision
permettra
aux
constructeurs
de
prendre
en
compte
des
niveaux
sonores
pour
la
détermination
de
l'isolation
acoustique
des
bâtiments
à
construire
inclus
dans
les
secteurs
affectés
par
le
bruit
définis
ainsi
:
[
Catégorie
de
|
Niveau
sonore
au
point
de
|Niveau
sonore
au
point
de
|
Largeur
maximale
des
|classement
de
référence
référence
secteurs
affectés
par
le
l'infrastructure
bruit
de
part
et
d'autre
|
LAeq(6h-22h)
en
dB{A)
|
LAeq(22h-6h)
en
dB(A)
de
l'infrastructure
1
[
LB
|
L>
76
|
d =
300
m
|
_—
|
s
_
]
2
76
71
|
d=250m
|
=
|
EE
|
|
3
70
65
d
=
100
m
4
65
|
60
|
d=30m
|
s
60
55
60
[
d=10m
Le
maire
précise
que
l'arrêté
qui
sera
pris
par
la
Préfecture
de
la
Mayenne
sera
annexé
au
plan
local
d’urbanisme
en
vigueur
sur
chaque
commune.
Pour
ce
qui
concerne
la
commune
de
Parné
sur
Roc,
voici
le
classement
proposé
:
INSEE
Largeur
bande
IDtronçon
Nomtronçon
Gestionnaire
Hom
commune
Débutant
Finissant
TMIA
PL
Viesse
VL
Catégorie
affectée
par
le
commune
classement
brut
50249689
AO21
Cos3
|
53175
Parné-sur-Roc
Limite
communlae
Force
Lmne
communale
Arquenay
7430
0
90
]
1
50248674
Ana
COSi
sais
Parné-sur
Roc
Panneau
sortie
Force
TT
Urnite
communale
Parne
sur
À
7430
ô
50
3
100
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
d'émettre
un
avis
favorable
sur
cette
révision
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: 0Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
DEP
PT
CT
TE
Ce
RE
Ee
ETLCE
septembre
2025
e
Vu
la
délibération
2024
030
portant
modification
des
tarifs
périscolaires
;
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
tarifs
de
septembre
2024
à
septembre
2025,
ainsi
qu’une
projection
des
tarifs
envisagés
pour
septembre
2025-2026,
concernant
les
services
périscolaires
(accueil
périscolaire,
restauration
scolaire).
Monsieur
le
Maire
propose
d'augmenter
les
tarifs
pour
la
période
septembre
2025-2026
d'environ
2%
pour
le
restaurant
scolaire
et
d'environ
2
%
pour
l'accueil
périscolaire,
selon
le
tableau
des
tarifs
annexé
à
la
présente
délibération. Monsieur
le
Maire
propose
également
de
geler
la
tranche
A.
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
:
+
D'approuver
une
augmentation
d’environ
2
%
pour
le
restaurant
scolaire
et
d'environ
2%
pour
l'accueil
périscolaire,
selon
le
tableau
des
tarifs
annexé
à
la
présente
délibération
à
compter
du
1€f
septembre
2025.
e
Degeler
la tranche
A.
e
D'annexer
les
tarifs
septembre
2025-2026
approuvés
à
la
présente
délibération.
€
x900
£et
>1200£€
et
>1500€
TARIF
À
TARIF
€
TARIF
D
TARIF
E
Adultes
Hors
Hors
Hors
Hors
Commune
Commune
Commune
Commune
commune
communs
commune
commune
Lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
420€
503€
4.63
€
535€
soir
16h35
à
17h00
soir
16h35
à
18h00
soir
16h35
à
18h45
matin
et soir
17h00
matin
et soir
18h00
matin
et soir
18h45
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: 0Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
2025-025
- Vente
des
terrains
de
la
Bellangerie
— assujettissement
à la TVA
— Budget
principal
La
commune
a
décidé
d'aménager
le
site
de
la
Bellangerie
dans
le
cadre
d’un
programme
de
logements
senior
et
de
vendre
les
parcelles
à Mayenne
Habitat.
Selon
la
législation
fiscale,
et
notamment
les
articles
256
et
256
A
du
code
général
des
impôts,
la
cession
de
terrains
aménagés
est
assujettie
à
la
TVA.
Il est
en
effet
considéré
qu'en
réalisant
des
travaux
dans
l’objectif
de
vendre
des
parcelles,
la
commune
se
place
dans
une
démarche
de
valorisation
économique,
comme
le
ferait
un
promoteur
immobilier,
dépassant
ainsi
le
cadre
d’une
simple
gestion
de
son
patrimoine.
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
:
- d’assujettir
formellement
l'opération
à
la TVA
- de
suivre
celle-ci
au
sein
du
budget
principal,
en
affectant
l’opération
d'un
code
service
de
TVA
afin
de
l’individualiser
fiscalement
- de
charger
le Maire
de
toutes
démarches
en
ce sens
auprès
du
SIE
de
Laval
Pour
: 15
contre
: 0
abstentions
: O0
Complément
de
Procès-verbal
Compte
rendu
des
commissions :
Comité
syndical
SIVU
Petites
cités
de
caractère
(David
CARDOSO)
:Le
comité
syndical
des
Petites
cités
de
caractère
s'est
réuni
le
07
avril
à Saint
Pierre
sur
Erve.
Plusieurs
délibérations
ont
été
prises
:vote
du
Compte
Financier
Unique
2024,
affectation
des
résultats
2024,
vote
du
budget
primitif
2025,
participation
des
communes
au
SIVU,
répartition
des
intérêts
de
la
ligne
de
trésorerie.
Le
comité
syndical
s’est
interrogé
sur
l’avenir
du
SIVU
car
le
TE53
ne
subventionne
plus
à
un
taux
plus
avantageux
les
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
comme
auparavant.
Un
courrier
va
donc
être
rédigé
à
l'attention
du
directeur
de
TES3
pour
organiser
une
rencontre
et
voir
s’il
est
possible
d’avoir
de
nouveau
une
participation
plus
élevée
pour
les
communes
du
réseau
Petites
cités
de
caractère.
Ainsi,
il
est
envisagé
de
revoir
les
statuts
afin
que
le
SIVU
puisse
proposer
d’autres
actions
que
l'avance
de
trésorerie
dans
le
cadre
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux.
Autres
informations
:
-
Le
vernissage
des
Peintres
dans
la
cité
aura
lieu
le
20
septembre
à
10h30
à
Lassay
les
Châteaux
-__
L’affiche
pour
la
journée
des
Peintres
dans
la
rue
est
validée
:il
s’agit
d’une
affiche
commune
à
toutes
les
communes
du
réseau
PCC53
=
Pour
les
50
ans
des
Petites
cités
de
caractère,
il
est
proposé
de
commander
la
rose
des
Petites
cités
de
caractère.
Il faudra
valider
la
quantité
avant
de
passer
la
commande
(livraison
pour
2026/2027)
Comité
SIVU
CIPAJ
(Bettina
SEITE)
: Le comité
syndical
a eu
lieu
le 02
avril.
A
l'ordre
du
jour :
-
Vote
du
CA
2024
et du
budget
primitif
2025
-
Vote
des
tarifs
2025-2026
des
accueils
périscolaires
-
Rémunération
du
personnel
2025-2026
-
Convention
de
transport
entre
Laval
agglo
pour
les
mercredis
loisirs
(transports
Parné/Forcé)
-
Projet
ski
2026
avec
d’autres
communes
-
Problèmes
d'organisation
concernant
les
transports
qui
devaient
être
évoquées
lors
d’une
réunion
ultérieure
mais
celle-ci
a
été
déprogrammée
informations
diverses
:
Diagnostic
étude
Plan
vélo
(Sébastien
ROUSSILLON)
:Une
restitution
de
l'étude
par
le
bureau
Imergis
a
eu
lieu
à
Forcé
en
présence
des
représentants
des
trois
communes
(Entrammes,
Parné,
Forcé)
ainsi
que
de
Laval
aggloProcès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
et
du
Département.
Cet
état
des
lieux
reprend
beaucoup
de
données
INSEE
notamment
en
ce
qui
concerne
les
données
domicile/travail.
Il fait
état
de
questionnements
concernant
la
voie
Romaine
à savoir
s’il
est
possible
de
l’aménager
dans
le
futur.
A
l'heure
actuelle,
voici
les
priorités
qui
sont
ressorties
de
cette
réunion
:
-
Priorité
1 pour
le
Département
:Forcé-Laval
et
Entrammes-Laval
Mais
dépendant
de
Laval
ville
:aménagement
cyclable
zone
Thévalles,
St
Nicolas,
entrée
avenue
de
Tours.
Etude
2027
au
mieux
par
ville
de
Laval.
-
Priorité
2
:Forcé-Parné
et
Entrammes-Parné
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le
vendredi
13
juin
à
la
mairie
d’Entrammes.
Restitution
diagnostic
énergie
(Sébastien
ROUSSILLON)
:
Sébastien
ROUSSILLON
rappelle
que
le
Conseiller
en
Energie
Partagé
de
Laval
agglo,
M.
LANDRE,
interviendra
le
mardi
20
mai
à
18h45
pour
présenter
une
analyse
de
l'existant
(chaudières,
chauffage)
et
proposer
des
conseils
pour
économiser
au
niveau
de
la
consommation
des
bâtiments
communaux.
Cela
s'inscrit
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Trajectoire
2030-2050
».
Journée
citoyenne
{Marie
LEMONNIER)
:
seulement
10
personnes
présentes
dont
8
membres
du
conseil
municipal.
Le
chantier
réalisé
est
l'aménagement
du
terrain
de
pétanque.
Le
choix
du
chantier
était
ambitieux.
Réflexion
pour
trouver
comment
remotiver
les
habitants
pour
participer
à
cette
journée.
Préparation
journée
des
Peintres
dans
la
Cité
(Jean-Luc
GUEDON)
:Un
atelier
théâtre
est
programmé
se
produira
dans
les
jardins
de
la
mairie.
Des
producteurs
seront
également
présents.
Le
thème
de
la
journée
sera
le
rose.
Le
planning
avec
les
bénévoles
est
organisé.
Retour
sur
les
travaux
de
l’école
(Eric
LEMOINE)
:Rénovation
des
deux
dortoirs
ainsi
que
les
toilettes
en
face
des
dortoirs
ont
été
réalisés
pendant
les
vacances
de
février.
Beaucoup
de
laine
de
verre
dans
les
classes
à cause
des
travaux.
Les
luminaires
dans
la
classe
de
Christine
ont
été
remplacés.
Des
dégradations
ont
été
constatées
dans
la
classe
de
Nolwenn
et
dans
les
dortoirs.
La
facture
sera
calculée
au
prorata
de
l’intervention
des
entreprises.
Les
travaux
restants
:classes
de
Christine
et
Claire
pendant
les
congés
d'été
Inauguration
de
l’école
(David
CARDOSO)
:
Tous
les
conseillers
seront
présents
exceptés
Sonia
LOQUER,
Christophe
BRUNEAU
et
Jean-Luc
GUEDON
(mariage)
Retour
sur
les
travaux
de
l'église
(David
CARDOSO)
:Rejointement
réalisé
au
niveau
de
la
flèche
et
préparation
pour
mettre
l'escalier
sous
la
tribune.
Proposition
de
dates
pour
les
futurs
conseils
municipaux
(David
CARDOSO)
:
- 20
mai
(sous
réserve
d'un
ordre
du
jour
suffisant)
- 24
juin
au
lieu
du 1er
juillet
- 2 septembre - 7
octobre
- 4
novembre
- 9 décembre - 13
janvier
- 10
février
- 10
mars
Dates
à
retenir
:
- 4
mai :
souffle
du
roc
-17
mai
: Parn'ympiades
-24
mai
: Cluedo
géant
sur
inscription
auprès
de
Laval
tourisme
-25
mai
: course
de
caissse
à
pédales
à
Entrammes
-29
mai :
arrivée
des
Allemands
dans
la
matinée
dans
le
cadre
du
Jumelage
-31
mai
: jumelage
avec
les
Allemands
de
Rosendahl
—
activitée
organisée
à
Forcé
: marche
gourmande
+
jeux
proposés+
repas
cochon
grillé
(inscription
avant
le 15/05)
-31
mai
: fête
de
la
pêche
-13
juin
: soirée
Danse
Loisirs
-14
juin
: inauguration
des
travaux
de
l'école
-14 juin
: le tournoi
des
4
PProcès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
avril
2025
-15
juin
: journée
Peintres
dans
la
cité
-28
juin
: fête
de
la
musique
à
20h
dans
le
bourg
de
Parné
-29
juin
: fête
de
l’école
Remarques
diverses
:
Marie
LEMONNIER
:
Elle
souhaite
savoir
s’il
est
possible
que
les
personnes
qui
assistent
aux
matchs
de
football
se
garent
sur
le
parking
des
Chardonnerets
car
les
voitures
sont
garées
au
niveau
du
cimetière.
Voir
s’il
est
envisageable
de
mettre
un
panneau
qui
indiquerait
le
parking
et
un
autre
avec
interdiction
de
stationner
au
niveau
du
cimetière.
Questions
diverses :
Marie
LEMONNIER
: elle
souhaite
savoir
si
une
annonce
est
déposée
concernant
l’épicerie.
David
CARDOSO
explique
que
des
annonces
vont
être
déposées
sur
les
sites
«
SOS
Villages
»
ainsi
que
«
SOS
campagnes
».
Bettina
et
Eric
se
renseignent
de
leur
côté
sur
les
épiceries
associatives.
Statut
de
la collectivité
: maintenir
ce
qu'il
existe
actuellement.
Marie
LEMONNIER
: demande
concernant
les
travaux
de
la
maison
de
Santé
à
Entrammes
car
leur
proposition
pour
le
remboursement
de
l’aide
de
la
commune
de
Parné
sur
Roc
n’est
pas
légale.
David
CARDOSO
répond
que
pour
le
moment,
Jérôme
ALLAIRE
n'a
pas
fait
d’autres
propositions.
Marie
LEMONNIER
: celle-ci
nous
fait
savoir
que
le
chemin
de
L’aunay
Fouassier
se
dégrade
de
plus
en
plus
depuis
la visite
lors
de
la
commission
des
chemins.
David
CARDOSO
répond
que
cette
dépense
sera
à
inscrire
lors
du
prochain
budget.
ÉMARGEMENTS
FONCTION
ANAAU
CARDOSO
David
Maire
er
ss D
EE
æ
f
Jean-Luc
GUEDON
Secrétaire
de
séance
_
Ze
Séance
levée
à
: 23h42
En
mairie,
le
13/05/2025
Le
Maire
David
CARDOSO