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Document publié le Samedi 19 septembre 2026 à 08h35 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
} f
LE BouRGET), ÿ CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
SEANCE
DU
29
AVRIL
2024
Le Maire, Président du C.C.A.S. certifie avoir fait Afficher au C.C.A.S. et mis en ligne La
présente
liste
des
délibé
4\
d'action Sociale
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N° de la
Objet
délibération
Compte de gestion — C.C.A.S. — Exercice 2023.
11
Approuvé à l'unanimité
Compte de gestion — Résidence Autonomie Aline Marlin (M22) — Exercice 2023.
12
Approuvé à l’unanimité
Vote du Compte Administratif C.C.A.S. — Exercice 2023.
13
Approuvé à l'unanimité
Vote du Compte Administratif de la Résidence Autonomie Aline Marlin (M22) — Exercice
14
2023.
Approuvé à l'unanimité
Affectation du résultat de Fonctionnement constaté au Compte Administratif 2023 du
15
C.C.ASS.
Approuvé à l’unanimité
+
Affectation de résultat d'Exploitation de l’exercice 2023 -— Budget Résidence Autonomie
16
Aline Marlin (M22).
Approuvé à l’unanimité Budget Primitif C.C.A.S. -Exercice 2024.
17
Approuvé à la majorité
Budget Primitif Résidence Autonomie Aline Marlin — Exercice 2024.
18
Approuvé à l'unanimité
Budget Primitif Service d'Aide et Accompagnement à Domicile — Exercice 2024.
19
Approuvé à l’unanimité
Adoption d’une convention de partenariat entre la Résidence Autonomie Aline Marlin et la
20
clinique de soins et rééducation du Bourget.
Approuvé à
l’unanimité
Subventions aux associations et partenaires du Centre Communal d'Action Sociale.
21
Approuvé à l’unanimité
Approbation du rapport final de l’Analyse des Besoins Sociaux de la Ville du Bourget.
22
Approuvé à l'unanimité