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Déliberation - liste delibs 07 09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 07 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
SEPTEMBRE
2023
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 31
août
2023
et que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 07
septembre
à 20h40,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à M.
DUCRET
Guy),
NAVARRETE
Véronique. Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D22-2023
VALIDATION
LISTE
AFFOUAGISTES
2023/2024
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
D23-2023
MODIFICATIONS
NUMEROTATIONS
ROUTE
DE
BOULOT
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D24-2023
DESIGNATION
DU
REFERENT
DEONTOLOGUE
DES
ELUS
ET
ADHESION
A
LA
MISSION
D’ASSISTANCE
ET
DE
CONSEIL
MISE
EN
PLACE
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
HAUTE-SAONE
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
:0
ABSTENTION
: O
D25-2023
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
CREANCES
2020
ET
ANTERIEURES
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
D26-2023
TELEASSISTANCE
MOBILE
PRESENCE
VERTE
POUR
L'AGENT
COMMUNAL
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O0
D27-2023
RENOUVELLEMENT
ENGAGEMENT
PEFC
VOX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance