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Procès Verbal - PV de seance du CM du 28.10.2024
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Landry.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de seance du CM du 28.10.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LANDRY
Procès-verbal
de
séance
Conseil
Municipal
du
28
octobre
2024
à
19h30
Présents:
Thierry
MARCHAND-MAILLET,
Didier
FAVRE,
Brigitte
BOIRARD,
Fabrice
QUEY,
Nathalie
VILLIEN,
Jean-Marc
MANIER,
Christophe
HIDALGA,
Michelle
OUGIER.
Absents
excusés:
Annette
KLASSEN,
Géraldine
COTE
(pouvoir
à
Jean-Marc
MANIER),
Emmanuel
COLIRE
(pouvoir
à
Christophe
HIDALGA),
Julien
CLEMENT-GUY
(pouvoir
à
Fabrice
QUEY),
Jérôme
FAVRE
(pouvoir
à
Didier
FAVRE).
Secrétaire
de
séance
: Didier
FAVRE
Date
de
la
convocation
23
octobre
2024
Date
de
l’affichage
23
octobre
2024
Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
15
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
13
Nombre
de
présents
08
Nombre
de
votants
12
Le
quorum
de
la présente
séance
est
atteint
Pas
de
demande
de
scrutin
particulier
>
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09
septembre
2024
>
Ordre
du
jour:
I.
Administration
générale
-
Convention
d'objectifs
Commune
/ SIVOM
— Cinéma
l'Eterlou
-
Demande
de
dérogation
à
la règle
du
repos
dominical
— Société
SEMER
Il.
Ressources
humaines
-
Ouvertures
de
postes
—
emplois
saisonniers
—
hiver
2024.2025
[TIR
Travaux
—
urbanisme
—
foncier
IV.
Finances -
Tarifs
secours
sur
pistes
—
saison
2024.2025
-
Achat
forfaits
—
saison
hivernale
2023.2024
SKK
KA
A HO
Ke
Ke Re SK Ke Ke OK GK Ke
6 he 0e
fe 1.
Convention
d’objectifs
—- Commune
de
LANDRY
/ SIVOM
LANDRY
PEISEY-NANCROKX
: Cinéma
l’Eterlou
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal,
le
projet
de
convention
d'objectifs
à
intervenir,
avec
le
SIVOM
LANDRY
PEISEY-NANCROIX,
en
ce
qui
concerne
le
fonctionnement
du
Cinéma
l'Eterlou
à
Vallandry,
pour
la
saison
d'hiver
2024.2025
et l'été
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
-
D'approuver
les
termes
de
la
convention
d'objectifs
à
intervenir,
avec
le
SIVOM
LANDRY
PEISEY-
NANCROIX,
en
ce
qui
concerne
le
fonctionnement
du
Cinéma
l'Eterlou
à
Vallandry,
pour
la
saison
d'hiver
2024.2025
et
l'été
2025
-
De
noter
que
la
subvention
annuelle
accordée
par
le
SIVOM
Landry
Peisey-Nancroix,
au
profit
du
budget
annexe
du
Cinéma
l'Eterlou,
est
de
25
000
€
(vingt-cinq
mille
euros)
- _
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
2.
Demande
de
dérogation
à
la
règle
du
repos
dominical
-
Société
SEMER
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
ce
dernier
est
saisi
par
la
DDETSPP
73
(Direction
Départementale
de
l'Emploi,
du
Travail,
des
Solidarités
et
de
la
Protection
des
Populations
de
la
SAVOIE),
d'une
demande
de
dérogation
à
la
règle
du
repos
dominical,
présentée
par
la
société
SEMER,
sur
le
chantier
de
construction
de
la
télécabine
TRANSARC,
aux
Arcs.
Cette
exigence
à
la
dérogation
résulte
du
fait
que
ladite
Société
doit
répondre
à
un
besoin
urgent
sur
ce
chantier,
en
vue
de
l'ouverture
de
la
station
le
14
décembre
2024.
La
requête
est
présentée.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
-
De
donner
un
avis
favorable
à
la
demande
de
dérogation
à
la
règle
du
repos
dominical,
présentée
par
la
société
SEMER,
sur
le
chantier
de
construction
de
la
télécabine
TRANSARC
aux
Arcs
-
De
transmettre
cette
présente
décision
à
la
DDETSPP
73
(Direction
Départementale
de
l'Emploi,
du
Travail,
des
Solidarités
et de
la
Protection
des
Populations
de
la SAVOIE)
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier.
3.
Ouvertures
de postes
—
hiver
2024.2025
—
accroissement
saisonnier
d’activités
Monsieur
le
Maire
:
-
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relative
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
-__Vule
code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
l’article
L.332-23
2°
-
Considérant
la
nécessité
de
recruter,
comme
chaque
année,
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
des
accroissements
saisonniers
d'activité,
à
savoir
la
saison
2024.2025
-
Propose
l'ouverture
des
postes
suivants
:
Services
Durée
Nombre
|
Durée
hebdomadaire
Du
09
décembre
2024
au
26
avril
2025
1
Temps
complet
.
(Direction)
Garderie
Tom
Pouce
Du
12
décembre
2024
au
31
mars
2025
3
Temps
complet
(Animation)
Cinéma
de
Vallandry
Du
09
décembre
2024
au
26
avril
2025
1
Temps
complet
(Projectionniste)
Agent
d'entretien
Du
25
novembre
2024
au
30
avril
2025
1
Temps
complet
Vallandry
Agent
de
surveillance
Du
25
novembre
2024
au
30
avril
2025
2
Temps
complet
Bâtiment
l’Adret
-
Vallandry Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide :
-
D'approuver
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire,
-
De
l'autoriser
à
signer
les
contrats
correspondants,
ainsi
que
tous
documents
relatifs
à
ces
emplois
-
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
sont
ouverts
aux
budgets
2024.2025.
4.
Tarifs
secours
sur
pistes
—
Domaine
skiable
Les
Arcs
/ Peisey
Vallandry
—
hiver
2024.2025
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
tarifs
d'évacuation
proposés
par
la
Société
ADS,
pour
l'hiver
2024.2025. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
valider
ces
propositions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide
:
-
D'’approuver
cette
nouvelle
grille
tarifaire
conformément
au
tableau
annexé
à
la
présente
délibération
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
l'application
et
au
règlement
de
ces
prestations.
5.
Achat
forfaits
—
saison
hivernale
2024.2025
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
de
LANDRY
souhaite,
dans
le
cadre
de
sa
politique
éducative
et
d'intérêt
général
de
promotion
du
sport
et
des
métiers
de
la
montagne,
offrir
à
certaines
personnes,
un
accès
au
domaine
skiable
et
à
la
pratique
du
ski.
Dans
ces
perspectives
et
en
vue
de
la
prochaine
saison
hivernale
2024.2025,
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
Commune
achète
des
forfaits
de
ski,
auprès
de
la
Société
ADS,
concessionnaire
du
domaine
skiable
des
ARCS
PEISEY-VALLANDRY,
pour
les
catégories
de
personnes
ci-après,
afin
de
les
offrir :
-
Aux
jeunes
de
moins
de
16
ans,
domiciliés
et/ou
scolarisés
sur
le territoire
de
la Commune
de
LANDRY
-
Aux
jeunes
licenciés
du
SKI
CLUB
de
PEISEY--VALLANDRY
de
moins
de
18
ans,
sous
conditions
de
participation
assidue
aux
entrainements
et
aux
compétitions
; une
Commission
Municipale
spécialement
créée
à
cet
effet
devra
le
contrôler.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide
:
-
D'approuver
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
-
D'autoriser
l'achat,
par
la
Commune
de
LANDRY,
pour
la
saison
2024.2025,
des
forfaits
de
ski,
afin
de
les
offrir aux
jeunes
de
moins
de
16
ans
domiciliés
et/ou
scolarisé
sur
la Commune
et aux
jeunes
licenciés
du
SKI
CLUB
de
PEISEY-VALLANDRY
de
moins
de
18
ans,
sous
conditions
-_
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents,
conventions,
relatifs
à
cet
objet
-
De
dire
que
les
crédits
sont
ouverts
au
budget
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée.
Le
Maire,
Thiérry
MARCHAND-MAILLET